Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales - Agence de Besançon (Франция - Тендер #70395269)

Travaux d’infrastructures en Forêts Domaniales - Agence de Besançon

Description: Le présent accord-cadre concerne l"exécution de travaux relatifs à la création ou l’entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l’agence de Besançon. La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). L’exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, dans sa dernière version en vigueur. Ce cahier n’est pas joint à la consultation, il est réputé connu et accepté par les soumissionnaires ; il est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) joint au dossier et disponible sur internet : Cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) (onf.fr)

Issue Date: 28.01.2026 01:00

Submission Deadline: 31.01.2026 13:00

CPV Codes: 45232410, 45233141, 45233120, 45233220

Documentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2932197&orgAcronyme=b4n

Documentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2932197&orgAcronyme=b4n

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