Доступ к полной информации по данной закупке закрыт. Зарегистрируйтесь для получения бесплатных рассылок по новым тендерам и просмотра дополнительной информации. .
Регистрация
93 - SNCF VOYAGEURS Mise en ligne : 23/01/2026 Limite de réponse : 02/02/2026 Services
Marché négocié Avis n°AO-2605-3181 SNCF Voyageurs (siège) Solution logicielle et matérielle
de gestion d"entrepôt et de traçabilité des outillage. 93 - SNCF VOYAGEURS Limite de
réponse : 02/02/2026 Descriptif Source : WEB See the notice on TED website
38052-2026 - Mise en concurrence
38052-2026.
38052-2026 - Mise en concurrence
France - Logiciels et systèmes d"information - Solution logicielle et matérielle de gestion d"entrepôt et de tracabilité des outillage
OJ S 12/2026 19/01/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SNCF Voyageurs SA
Adresse électronique: julien.lirot@sncf.fr
Forme juridique de l"acheteur: Entreprise publique
Activité de l"entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Solution logicielle et matérielle de gestion d"entrepôt et de tracabilité des outillage
Description: Le département logistique du Technicentre Sud Est Européen (TSEE) gère un magasin d"outillage qui approvisionne 600 techniciens en pièces et outils nécessaires à la maintenance
des TGV. Actuellement, la gestion du stock et des flux est assurée par un logiciel interne nommé GMO (Gestion des Magasins d"Outillages). Ce système permet aux agents du TSEE de passer des
commandes d"outillages ou d"EPI via une interface web. Les demandes sont ensuite validées par leurs superviseurs avant d"être traitées par l"équipe du magasin d"outillage, qui prépare les
commandes et notifie les agents lorsque celles-ci sont prêtes. Les techniciens peuvent récupérer leurs commandes ou se les faire livrer directement. Le magasin gère actuellement 1700
références, comprenant des outillages, EPI, matériel informatique et petits consommables. Cependant, GMO n"est pas intégré à notre ERP (Oracle PeopleSoft), ce qui entraîne de nombreux
problèmes : - Absence de synchronisation des données entre les deux systèmes : Difficulté à suivre en temps réel les niveaux de stock et leur valorisation financière : Manque de
tracabilité des flux entrants et sortants dans le magasin : Impossibilité pour le service financier de connaître précisément l"état des stocks. Afin de pallier ces limitations, le TSEE
souhaite acquérir une solution de gestion de tracabilité et de gestion d"entrepôt. Cette solution devra être interconnectée avec le SI SNCF (ERP People Soft) existant et inclure des outils
matériels pour équiper les techniciens logistiques du magasin. Dans le cadre de la mise en oeuvre de cette application, une exigence essentielle concerne son interopérabilité avec l"ERP
Oracle PeopleSoft, utilisé comme système central de gestion au sein de l"entité SNCF. L"outil devra impérativement être concu pour s"interfacer de manière fluide et sécurisée avec cet
ERP, afin d"assurer une cohérence des données et une automatisation des processus métiers. La solution recherchée devra permettre : - Gestion des réceptions de marchandises, - Gestion des
stocks, - Commandes automatiques, - Préparation des commandes, - KPI et reporting. Les prestations à couvrir sont : - Build / paramétrage de la solution SaaS, - Run (MCO), -
Hébergement.
Identifiant de la procédure: b7a71f94-5a61-4cb9-9dcf-c7108ea438ad
Identifiant interne: 2025DOS1070456.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d"un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d"information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48430000 Logiciels de gestion des stocks
2.1.2.Lieu d"exécution
Pays: France
N"importe où dans le pays donné
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: La Société Nationale SNCF SA émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs SA. Dans le cadre de la présente consultation, les
candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n"est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de
son représentant sur requête de l"entité adjudicatrice. L"entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales
génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d"accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d"intérêt sur la plateforme d"achats. En cas de non-réception de
l"invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l"acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré
cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d"ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de
l"adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l"acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis.
L"ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s"agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples
: DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, .). Une déclaration sur l"honneur couvrant les motifs d"exclusions doit être fournie (exemple :
rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d"exclusions devront être communiquées. A titre d"exemple, pour le cas d"exclusion relatif à l"obligation
d"établissement d"un bilan d"émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l"établissement du BEGES soit une attestation sur l"honneur de non-soumission à
l"obligation d"établissement d"un BEGES.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.Motifs d"exclusion
Sources des motifs d"exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Solution logicielle et matérielle de gestion d"entrepôt et de tracabilité des outillages
Description: Le département logistique du Technicentre Sud Est Européen (TSEE) gère un magasin d"outillage qui approvisionne 600 techniciens en pièces et outils nécessaires à la maintenance
des TGV. Actuellement, la gestion du stock et des flux est assurée par un logiciel interne nommé GMO (Gestion des Magasins d"Outillages). Ce système permet aux agents du TSEE de passer des
commandes d"outillages ou d"EPI via une interface web. Les demandes sont ensuite validées par leurs superviseurs avant d"être traitées par l"équipe du magasin d"outillage, qui prépare les
commandes et notifie les agents lorsque celles-ci sont prêtes. Les techniciens peuvent récupérer leurs commandes ou se les faire livrer directement. Le magasin gère actuellement 1700
références, comprenant des outillages, EPI, matériel informatique et petits consommables. Cependant, GMO n"est pas intégré à notre ERP (Oracle PeopleSoft), ce qui entraîne de nombreux
problèmes : - Absence de synchronisation des données entre les deux systèmes : Difficulté à suivre en temps réel les niveaux de stock et leur valorisation financière : Manque de
tracabilité des flux entrants et sortants dans le magasin : Impossibilité pour le service financier de connaître précisément l"état des stocks. Afin de pallier ces limitations, le TSEE
souhaite acquérir une solution de gestion de tracabilité et de gestion d"entrepôt. Cette solution devra être interconnectée avec le SI SNCF (ERP People Soft) existant et inclure des outils
matériels pour équiper les techniciens logistiques du magasin. Dans le cadre de la mise en oeuvre de cette application, une exigence essentielle concerne son interopérabilité avec l"ERP
Oracle PeopleSoft, utilisé comme système central de gestion au sein de l"entité SNCF. L"outil devra impérativement être concu pour s"interfacer de manière fluide et sécurisée avec cet
ERP, afin d"assurer une cohérence des données et une automatisation des processus métiers. La solution recherchée devra permettre : - Gestion des réceptions de marchandises, - Gestion des
stocks, - Commandes automatiques, - Préparation des commandes, - KPI et reporting. Les prestations à couvrir sont : - Build / paramétrage de la solution SaaS, - Run (MCO), -
Hébergement.
Identifiant interne: 2025DOS1070456.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d"information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48782000 Logiciels de gestion de stockage
5.1.2.Lieu d"exécution
Pays: France
N"importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 12/06/2026.
Durée: 96 Jours
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4.
Autres informations sur le renouvellement: périodes supplémentaires optionnelles de 12 mois chacune. Le marché fait donc 4 ans + 4*1 an optionnels (8 ans max au total)
Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L"attribution est réalisée à l"offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de
consultation.
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 4.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 4.
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Canal de communication ad hoc:
Nom: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l"URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner: 06/02/2026.
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat: Les conditions d"exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les
modalités prévues par les documents contractuels.
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Autres acheteurs: Les autres catégories d"acheteurs participant à l"accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu"à la
signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution au JOUE
ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis
d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société nationale SNCF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société nationale SNCF
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui recoit les demandes de participation: Société nationale SNCF
Organisation qui traite les offres: Société nationale SNCF
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Société nationale SNCF
Numéro d"enregistrement: 552 049 447 76279.
Adresse postale: 2 PL AUX ETOILES
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: LIROT Julien
Adresse électronique: julien.lirot@sncf.fr
Téléphone: 00 00 00 00 00
Adresse internet: http://www.groupe-sncf.com/
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d"enregistrement: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: tj-paris@justice.fr
Téléphone: 01 44 32 51 51.
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: SNCF Voyageurs SA
Numéro d"enregistrement: 519 037 584 14786.
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE MOKE
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: LIROT Julien
Adresse électronique: julien.lirot@sncf.fr
Téléphone: 00 00 00 00 00
Adresse internet: http://www.groupe-sncf.com/
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Profil de l"acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: e00dc97b-82a0-40e8-8301-76c0a31e9162 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d"avis: 17.
Date d"envoi de l"avis: 15/01/2026 16:51:48 (UTC+00:00) Heure de l"Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l"avis: 38052-2026.
Numéro de publication au JO S: 12/2026.
Date de publication: 19/01/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle rechercheVoir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser
Avis similaires Voir toutAéroports de
ParisPrestations d"accompagnement en gestion de crise
d"origine Cyber (qualification PACS ANSSI). AO : AO-2605-1813 93 - SNCF VOYAGEURS
Services Marché négocié Mise en ligne : 22/01/2026 Limite de réponse : 10/02/2026 Aéroports de
ParisMise en oeuvre d"un outil de gestion de conformité et
d"automatisation de configuration. AO : AO-2604-2265 93 - SNCF VOYAGEURS Services
Marché négocié Mise en ligne : 16/01/2026 Limite de réponse : 02/02/2026 Ministère des
Finances - DGFIPMaintenance des matériels et logiciels en
environnement Unix et prestations associées. AO : AO-2603-2322 93 - SNCF VOYAGEURS
Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/01/2026 Limite de réponse : 16/02/2026 Avis du même domaine d’activité Voir toutCycleaServices d"infogérance. AO : AO-2605-3157 93 - SNCF VOYAGEURS Services Procédure adaptée Mise en ligne : 23/01/2026 Limite de réponse :
12/02/2026 GIE IMSAService d"externalisation des supports de sauvegarde informatique et
services associés pour le site du GIE iMSA d"Avelin. AO : AO-2605-3116 93 - SNCF
VOYAGEURS Services Procédure adaptée Mise en ligne : 23/01/2026 Limite de réponse : 17/02/2026 Communauté de communes de Haute-TarentaiseRefonte du site internet de la communauté de communes de Haute
Tarentaise. AO : AO-2605-3077 93 - SNCF VOYAGEURS Services Procédure adaptée Mise en
ligne : 23/01/2026 Limite de réponse : 27/02/2026 Avis à Proximité Voir toutGHT Grand Paris Nord EstPRESTATIONS DE SECURITE INCENDIE ET SURETE MALVEILLANCE POUR LE GHT GRAND
PARIS NORD EST. AO : AO-2605-3143 93 - SNCF VOYAGEURS Services Appel d"offres ouvert
Mise en ligne : 23/01/2026 Limite de réponse : 24/02/2026 Ville de RomainvilleCaptation audio/vidéo, diffusion et retranscription écrite de certains
évènements institutionnels AO : AO-2605-3142 93 - SNCF VOYAGEURS Services
Procédure adaptée Mise en ligne : 23/01/2026 Limite de réponse : 20/02/2026 SYNDICAT MIXTE DES RESEAUX D ENERGIES CALORIFIQUESACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR DES MISSIONS DE COORDINATION SPS ET
CONTROLES TECHNIQUES REGLEMENTAIRES. AO : AO-2605-3141 93 - SNCF VOYAGEURS Etudes,
Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 23/01/2026 Limite de réponse : 23/02/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet
d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés.
Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre
critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de
marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos
collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment
définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes
recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container {
padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; }
.descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) {
.search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container {
padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this,
body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }
L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié
Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous
Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte
Vous n’avez pas encore de compte ? Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :
Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
Je crée mon compte
Envoyer à un contact
Identification
Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?
Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires
NOM DU DESTINATAIRE *
1 * 2 3 4 5
MAIL DU DESTINATAIRE *
*
* Champs obligatoires
Vous pouvez personnaliser votre message
Envoyer Contact
Vous partez déjà ?
Ne passez pas à côté des derniers appels d"offres
Voir les appels d"offres en cours
Identification
Identifiez-vous
Mon identifiant Mot de passe Mot de passe oublié ? Je me connecte Création de compte
L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié
Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous
Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte
Vous n’avez pas encore de compte ? Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :
Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
Je crée mon compte
Modifier mon mot de passe
Afin de sécuriser les données liées à votre compte, merci de changer votre mot de passe avec au moins 8 caractères et contenant au moins : 1 majuscule, 1 minuscule et 1 chiffre
Saisissez votre ancien mot de passe Saisissez votre nouveau mot de passe Confirmez votre nouveau mot de passe Valider Suivez l’actualité des marchés publics
Publié le 20/01/2026Comment appliquer concrètement l’article 58 de la loi AGEC en marchés publics ?
La Direction des achats de l’État a publié en décembre 2025 une fiche-outil pratique.
Publié le 15/01/2026Décembre 2025 – Quelles sont les nouvelles orientations de la politique d’achats publics annoncées
par le ministère de l’Économie et des Finances ?
Le ministère de l’Économie et des Finances a défini trois axes stratégiques pour moderniser la politique d’achats publics
Publié le 12/01/2026Modifications du Code de la commande publique – Que contiennent les décrets du 29 décembre 2025 ?
Deux décrets publiés le 29 décembre 2025 modifient le Code de la commande publique et sont entrés en vigueur pour une application au 1er janvier ou au 1er avril 2026. Ces textes font suite
à une consultation menée par Bercy auprès des acheteurs publics et des opérateurs économiques.
Publié le 05/01/2026La revente d’un terrain communal est-elle soumise aux règles de la commande publique ?
En principe, la cession d’un bien du domaine privé d’une commune n’est pas soumise aux règles de publicité et de mise en concurrence du Code de la commande publique. Le Conseil
d’État a confirmé cette position dans sa décision du 8 février 1999 (n° 168043), précisant que les collectivités territoriales ne sont pas tenues d’organiser une mise en concurrence
des acquéreurs potentiels avant toute cession de leurs biens immobiliers.
Publié le 05/01/2026Quels enseignements tirer de la gestion des marchés publics du chantier de Notre-Dame de Paris ?
Le troisième rapport de la Cour des comptes de septembre 2025* sur la restauration de Notre-Dame apporte des enseignements précieux sur la gestion de marchés publics complexes.
L’établissement public chargé de la restauration (EP-RNDP) a démontré qu’une organisation rigoureuse permet de concilier efficacité et respect des règles de la commande publique.
Publié le 05/01/2026En quoi le Legal Design peut-il être un outil précieux ?
Le Legal Design est une méthodologie qui transforme la manière dont sont rédigés et structurés les documents juridiques de la commande publique. L’objectif n’est pas simplement
d’embellir les dossiers de consultation, mais de les rendre réellement compréhensibles et opérationnels pour tous les acteurs concernés.
Publié le 22/12/2025Le maître d’ouvrage peut-il refuser le paiement direct au sous-traitant en raison d’un solde
négatif du décompte général du marché principal ou de réserves sur la qualité des travaux ?
Le maître d’ouvrage peut-il refuser le paiement direct au sous-traitant en raison d’un solde négatif du décompte général du marché principal ou de réserves sur la qualité des
travaux ?
Publié le 22/12/2025Que se passe-t-il si le maître d’ouvrage paie par erreur le titulaire au lieu du sous-traitant ayant
droit au paiement direct ? Lire la suite
Publié le 22/12/2025Comment utiliser l’analyse du cycle de vie (ACV) dans mes marchés publics ?
Le guide du Commissariat général au développement durable détaille l’ensemble de ces modalités pratiques et vous accompagne pas à pas dans cette démarche d’achat responsable
Кроме мониторинга зарубежных тендеров для ведения успешного бизнеса изучите информацию о стране: какая продукция экспортируется и импортируется и на какие суммы. Определите коды ТН ВЭД интересующей вас продукции.
Портал отображает информацию о закупках, публикуемых в сети интернет и находящихся в открытом доступе, и предназначен для юрлиц и индивидуальных предпринимателей, являющихся участниками размещения государственного и коммерческого заказа.
Сайт использует Cookie, которые нужны для авторизации пользователя. На сайте стоят счетчики Яндекс.Метрика, Google Analytics и LiveInternet, которые нужны для статистики посещения ресурса.