ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES PROTECTIONS CATHODIQUES SUR LES OUVRAGES MARITIMES DES PORTS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE. (Франция - Тендер #69268966)

83 - METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Mise en ligne : 14/12/2025 Limite de réponse : 23/01/2026 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2552-0546 Métropole Toulon-Provence-Méditerranée ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES PROTECTIONS CATHODIQUES SUR LES OUVRAGES MARITIMES DES PORTS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE. 83 - METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Limite de réponse : 23/01/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :83
Annonce n° 25-136198


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 25TRAV09 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES PROTECTIONS CATHODIQUES SUR LES OUVRAGES MARITIMES DES PORTS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description : Il s"agit de travaux de remplacement et de vérification annuelle des protections cathodiques des ouvrages maritimes métalliques des ports gérés par la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Toutes les prestations doivent prendre en compte les sujétions liées au maintien de l"exploitation pendant les travaux (accès nautique et terrestres de jour comme de nuit). Parmi les sites qui pourraient être concernés par les travaux de démolitions, se trouvent les sites insulaires. Les dépenses de transport liées à la réalisation du présent accord-cadre pour ces sites seront rémunérées sur frais engagés et justifiés.
Identifiant de la procédure : 938f634a-7f19-4f10-b56a-5f3b994e359a
Identifiant interne : 25TRAV09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La signature électronique du contrat par l"attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire de l"accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l"article 4.2 du RC. Une clause de garanties financières est définie à l"article 8 du CCAP. Les conditions de versement et de remboursement de l"avance sont définies à l"article 9.1 du CCAP. Une clause de garantie des prestations est définie à l"article 14 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l"article 6.1 du RC. Cette liste comprendra notamment des renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise tels que: -Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l"identité de son mandataire -Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l"habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45244000 Ouvrages maritimes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442200 Travaux d"application de revêtements anticorrosion

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ouvrages maritimes et portuaires des sites de la Métropole (liste indicative) : - Hyères, Port de L"Ayguade sur l"île du Levant (site insulaire), - Hyères, Port de Porquerolles (site insulaire), - Hyères, Port de La Tour Fondue, - Hyères, Port de La Madrague de Giens, - Toulon, Port de Toulon Côte d"Azur, - Toulon, Port de Saint Louis, - La Seyne sur Mer, Ports de Brégaillon, - La Seyne sur Mer, Port de Saint-Elme, - Six-Fours-Les-Plages, Port du Brusc.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 946,400 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre à bons de commande de travaux de remplacement des protections cathodiques sur les ouvrages maritimes des ports de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Description : Il s"agit de travaux de remplacement et de vérification annuelle des protections cathodiques des ouvrages maritimes métalliques des ports gérés par la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Identifiant interne : 25TRAV09

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45244000 Ouvrages maritimes
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l"article 1.8 du RC et 18 du CCAP.

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ouvrages maritimes et portuaires des sites de la Métropole (liste indicative) : - Hyères, Port de L"Ayguade sur l"île du Levant (site insulaire), - Hyères, Port de Porquerolles (site insulaire), - Hyères, Port de La Tour Fondue, - Hyères, Port de La Madrague de Giens, - Toulon, Port de Toulon Côte d"Azur, - Toulon, Port de Saint Louis, - La Seyne sur Mer, Ports de Brégaillon, - La Seyne sur Mer, Port de Saint-Elme, - Six-Fours-Les-Plages, Port du Brusc.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 236,600 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est défini comme suit: minimum: 100 000 euros HT et maximum: 500 000 euros HT.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d"affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d"affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l"article 3 de l"ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l"acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d"affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s"imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l"épidémie de covid-19. Ces dispositions s"appliquent jusqu"au 31 décembre 2023
Critère : Chiffre d"affaires annuel moyen spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d"affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l"article 3 de l"ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l"acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d"affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s"imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l"épidémie de covid-19. Ces dispositions s"appliquent jusqu"au 31 décembre 2023
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur Technique
Description : Les méthodes de notation et d"attribution sont définies à l"article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d"attribution sont définies à l"article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l"environnement
Description : Les méthodes de notation et d"attribution sont définies à l"article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://metropoletpm.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/01/2026 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 26/01/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Les conditions d"exécution des prestations sont définies à l"article 11 du CCAP. Les conditions d"exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental définies à l"article 12 du CCAP.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l"application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l"adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d"enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Profil de l"acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d"enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33494427930
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d"enregistrement : CCRA
Adresse postale : Place Félix BARET
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d"enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 6ef50d0b-7b54-45d4-acfc-2ef54b069d82 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 10/12/2025 à 16:50
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 10/12/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Draguignan Travaux de restauration de l"Église Notre Dame du Peuple (7 LOTS). AO : AO-2552-0240 83 - METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 14/12/2025 Limite de réponse : 20/01/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout Syndicat du Bois de l"Aumône Prestation De Renovation Et De Remise En Peinture Des Points D"Apports Collectifs. AO : AO-2552-0528 83 - METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 14/12/2025 Limite de réponse : 12/01/2026 Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer "Marché de travaux pour la réhabilitation et extension du bâtiment USN pour créer un EHPAD" LOT 08 - PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - SOLS SOUPLES - CARRELAGE FAIENCE. AO : AO-2552-0527 83 - METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 14/12/2025 Limite de réponse : 23/01/2026 ENAC Ecole Nationale d"Aviation Civile Travaux de peinture, pose de revêtements de sol et de menuiserie intérieure sur les sites de Toulouse, Muret, et Castelnaudary de l"ENAC. AO : AO-2552-0499 83 - METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 14/12/2025 Limite de réponse : 19/01/2026 Avis à Proximité Voir tout Conseil Départemental du Var RÉALISATION DE TRAVAUX D"ENTRETIEN ET D"AMÉLIORATION DES COLLÈGES ET BÂTIMENTS DU DÉPARTEMENT DU VAR DÉMOLITIONS - MACONNERIE - SOLS SCELLÉS - 4 LOTS GEOGARPHIQUES. AO : AO-2552-0548 83 - METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 14/12/2025 Limite de réponse : 23/01/2026 Communauté Commune Golfe de St Tropez Maintenance du parc automobile et matériels mécaniques. AO : AO-2552-0547 83 - METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 14/12/2025 Limite de réponse : 14/01/2026 Ville de Draguignan Travaux de restauration de l"Église Notre Dame du Peuple (7 LOTS). AO : AO-2552-0240 83 - METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 14/12/2025 Limite de réponse : 20/01/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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