Accord-cadre - Prestations de maîtrise d"oeuvre générale de l"opération de modernisation de la ligne de métro C de Lyon (Франция - Тендер #69154278)

Accord-cadre - Prestations de maîtrise d"oeuvre générale de l"opération de modernisation de la ligne de métro C de Lyon

Description: >_Les principaux objectifs de l"opération de modernisation sont : >Remplacer les équipements en fin de vie; >Augmenter la capacité de transport de la ligne; >Améliorer le confort et la sécurité des usagers de la ligne >_Le programme général comprend 3 grandes composantes : a) Le déploiement d"un nouveau système de contrôle/commande de mouvement des trains ; b) Le renouvellement du matériel roulant ; c) Les adaptations des différentes infrastructures et installations >_L"enveloppe prévisionnelle de l"opération sous la responsabilité du MOE général est de 189 M euro(s) HT (valeur septembre 2025). Ce budget comprend l"ensemble des coûts d"études, qualification sécuritaire, fournitures et travaux pour l"ensemble des composantes de l"opération >_Ce marché est, au sens de la directive 2014/25 UE, un accord-cadre. Il s"agit d"un accord-cadre dit « composite » conclu avec un opérateur économique. Il comporte 2 parties distinctes : >Une partie dite « marché ordinaire », >Une partie « accord cadre mixte » s"exécutant en partie par l"émission de bons de commande et en partie par la conclusion marchés subséquents, au sens des articles R2162-1 à 6 et 13 à 14 du Code de la commande publique ». La partie « marché ordinaire » porte sur les prestations relatives au socle principal de MOE de l"opération. Cette partie est conclue à prix forfaitaire. La partie « accord-cadre - mixte » porte sur des prestations complémentaires. Elle sera traitée en partie par l"émission de bons de commande et en partie par la conclusion marchés subséquents, au sens des articles R2162-1 à 6 et 13 à 14 du Code de la commande publique. La partie accord-cadre mixte est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 M euro(s) HT. L"accord-cadre composite prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 11 ans

Issue Date: 05.12.2025 02:00

Submission Deadline: 09.12.2025 18:00

CPV Codes: 71311230, 71300000, 71311200

Documentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1750156

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