Accord-cadre Maîtrise d"oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande - ZAC des Casernes BEAUMONT-CHAUVEAU - TOURS (37) (оригинал извещения) (Франция - Тендер #69034127)

Accord-cadre Maîtrise d"oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande - ZAC des Casernes BEAUMONT-CHAUVEAU - TOURS (37)

Description: La consultation engagée vise la conclusion d"un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L"accord-cadre a pour objet d"établir : - les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions de Maîtrise d"oeuvre (mission n° 01 - cf. détails dans le CCTP). - Les règles relatives aux bons de commande ou marchés subséquents qui seront émis pour les prestations intellectuelles (missions n° 02, 03, 04 et 05 - cf. détails dans le CCTP). Missions confiées : A. Mission n°1 : Maîtrise d"oeuvre (Mission MOE) des infrastructures et aménagements des espaces publics. B. Mission n°02 : Conception urbaine et paysagère C. Mission N°3 : Mission d"urbaniste-architecte en chef D. Mission N°4 : Réunions E. Mission N°5 : Consultances ponctuelles

Issue Date: 02.12.2025 01:00

Submission Deadline: 04.12.2025 13:00

CPV Codes: 71400000, 71000000

Documentation: https://achatpublic.com/

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