Mission de maîtrise d"oeuvre pour les travaux de maintenance et d"amélioration énergétique (80 logements) (Франция - Тендер #68438260)

44 - Nantes Mise en ligne : 11/11/2025 Limite de réponse : 08/12/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié Avis n°AO-2547-0851 Nantes Métropole Habitat, OPH de la Métropole Nantaise Mission de maîtrise d"oeuvre pour les travaux de maintenance et d"amélioration énergétique (80 logements) 44 - Nantes Limite de réponse : 08/12/2025 Descriptif Source : France: Services d"architecture
NANTES - CLOS DU CENS 1 - Mission de maitrise d"oeuvre pour les travaux de maintenance
et d"amélioration énergétique (80 logements)
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l"Habitat de la Métropole Nantaise
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: NANTES - CLOS DU CENS 1 - Mission de maitrise d"oeuvre pour les travaux de maintenance et d"amélioration
énergétique (80 logements)
Description: Les missions du marché maîtrise d"oeuvre : Mission de base : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.
Mission complémentaire : DIA Coût prévisionnel des travaux : 3 580 000 euro(s) HT Démarrage prévisionnel de la
mission de maîtrise d"oeuvre : Mai 2026. Le mandataire du groupement (architecte) devra appartenir exclusivement à
une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes
Identifiant de la procédure: a4191ca1-3ad0-4868-ade7-b467f3d76cad
Identifiant interne: 25.035
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d"un appel à la concurrence / concurrentielle avec
négociation
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d"architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d"architecture

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: 1 au 25 et du 2 au 22 Avenue de Héliotropes et autres adresses
Ville: Nantes
Code postal: 44300
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0000
Titre: NANTES - CLOS DU CENS 1 - Mission de maitrise d"oeuvre pour les travaux de maintenance et d"amélioration
énergétique (80 logements)
Description: Les missions du marché maîtrise d"oeuvre : Mission de base : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.
Mission complémentaire : DIA Coût prévisionnel des travaux : 3 580 000 euro(s) HT Démarrage prévisionnel de la
mission de maîtrise d"oeuvre : Mai 2026. Le mandataire du groupement (architecte) devra appartenir exclusivement à
une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes
Identifiant interne: S-PF-1736442

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d"architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d"architecture

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: 1 au 25 et du 2 au 22 Avenue de Héliotropes et autres adresses
Ville: Nantes
Code postal: 44300
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 04/05/2026
Durée: 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736442
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1736442
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 16:30 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat: Les conditions particulières sont spécifiées au stade de l"offre
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles
L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de
pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NANTES
MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l"Habitat de la Métropole Nantaise
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement: 3F189979-C046-5CE0-45F65F04017EA396
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l"Habitat de la Métropole Nantaise
Numéro d"enregistrement: 54033
Adresse postale: 26 place Rosa Parks
Ville: Nantes
Code postal: 44036
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: M. Le Directeur Général
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0240670707
Adresse internet: http://www.nmh.fr
Profil de l"acheteur: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-
Dossiers-de-consultation
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l"Habitat de la Métropole Nantaise
Numéro d"enregistrement: 3F18999D-AF5A-9093-E31FF2C769805B45
Adresse postale: 26 place Rosa Parks
Ville: Nantes
Code postal: 44036
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: marches@nmh.fr
Téléphone: 0240670707
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d"enregistrement: 3F1899AE-021F-9628-C2285038D1427394
Adresse postale: 6, allée de l"Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d"enregistrement: 3F1899C0-AD05-FC33-EE4A7FBAC8E01B2F
Adresse postale: 6, allée de l"Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: f20aebde-610e-4d73-ac5f-581ca60670c2 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 10/11/2025 08:40 +01:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
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