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01 - Oyonnax Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 24/11/2025 Travaux de bâtiment
Procédure adaptée Avis n°AO-2545-1860 Ville d"Oyonnax Maintenance des ascenseurs et élévateurs de
personnes à mobilité réduite 01 - Oyonnax Limite de réponse : 24/11/2025 Descriptif Source :
Mairie Oyonnax, M. Michel PERRAUD, Maire, 126 rue Anatole-France, B.P. 817, 01100 Oyonnax, Tél. : 04 74 77 00 06, Fax : 04 74 77 18 60, mèl : correspondre@aws-france.com, web : http://www.oyonnax.fr, SIRET 21010283600017
Groupement de commandes : Non
L"avis implique l"établissement d"un accord-cadre.
Durée : 24 mois
Objet : Maintenance des ascenseurs et élévateurs de personnes à mobilité réduite
Référence acheteur : 2510ASCE
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d"achat : Accord-cadre
Lieu d"exécution : Divers sites de la ville d"Oyonnax, 01100 Oyonnax
Durée : 24 mois.
Description : L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.
Classification CPV : Principale : 50750000 - Services d"entretien d"ascenseurs
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 160 000,00 euros
Conditions de participation :
- Formulaire DC1 : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
- Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail
- Formulaire DC2 : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices
disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d"attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d"invitation
ou document descriptif).
L"intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d"acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 24/11/25 à 16h00 au plus tard.
Envoi à la publication le : 28/10/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle
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négociée Mise en ligne : 28/10/2025 Limite de réponse : 13/11/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet
d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés.
Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre
critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de
marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos
collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment
définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes
recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container {
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Publié le 21/10/2025Protocole transactionnel, retard de paiement et intérêts moratoires : comment articuler ce triptyque ?
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Publié le 29/09/2025Septembre 2025 – où en sont les délais de paiement ?
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Publié le 29/09/2025Quelles sont les conclusions de la commission d’enquête du Sénat sur l’état et le coût de la
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Le 8 juillet 2025, la commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique (et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française) a
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L’OCDE pose les questions de l’évolution des rôles et responsabilités des acteurs impliqués dans la définition des politiques de marchés publics environnementaux. Selon elle, il est
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Publié le 14/08/2025Règlement « zéro net » – quels sont les produits de technologie « zéro net » ?
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Publié le 13/08/2025Quid d’un marché public sans clause de révision des prix ?
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