Acquisition d"autocars scolaires et de lignes neufs à motorisation diesel et GNV pour le transport de voyageurs (Франция - Тендер #67978163)

Acquisition d"autocars scolaires et de lignes neufs à motorisation diesel et GNV pour le transport de voyageurs

Description: L"accord-cadre a pour objet l"acquisition d"autocars scolaires et de ligne neufs à motorisation diesel et GNV pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l"accord-cadre. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d"entité adjudicatrice telle que définie à l"article L1212-3, 4° du Code de la Commande Publique (CCP), au titre de leur activité d"opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.

Issue Date: 21.10.2025 01:00

CPV Codes: 34121500

Documentation: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1119881.html

Documentation: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1119881.html

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