ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D"ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR LE REMPLACEMENT D"UNE BAIGNOIRE PAR UNE DOUCHE - RELANCE SUITE A DECLARATION D"INFRUCTUOSITE. (Франция - Тендер #67938851)

12 - AVEYRON HABITAT Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 18/11/2025 Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2544-3037 Aveyron Habitat ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D"ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR LE REMPLACEMENT D"UNE BAIGNOIRE PAR UNE DOUCHE - RELANCE SUITE A DECLARATION D"INFRUCTUOSITE. 12 - AVEYRON HABITAT Limite de réponse : 18/11/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :12, 15, 48, 46
Annonce n° 25-116016


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D"HLM
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D"ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR LE REMPLACEMENT D"UNE BAIGNOIRE PAR UNE DOUCHE - RELANCE SUITE A DECLARATION D"INFRUCTUOSITE
Description : TRAVAUX D"ADAPTATION DE SALLES DE BAINS POUR PERSONNES AGEES OU A MOBILITE REDUITE
Identifiant de la procédure : bc352622-3b5e-4116-afa6-4e467104c496
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Département Aveyron
Ville : Aveyron
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D"ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR LE REMPLACEMENT D"UNE BAIGNOIRE PAR UNE DOUCHE - RELANCE SUITE A DECLARATION D"INFRUCTUOSITE
Description : TRAVAUX D"ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR PERSONNES AGEES OU A MOBILITE REDUITE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Département de l"Aveyron
Ville : AVEYRON
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D"HLM
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D"HLM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D"HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D"HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D"HLM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D"HLM
Organisation qui traite les offres : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D"HLM

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D"HLM
Numéro d"enregistrement : 90055948500017
Département : Service achats
Adresse postale : Immeuble Ste Catherine 5 PL SAINTE CATHERINE 5 Place Ste Catherine
Ville : Rodez
Code postal : 12000
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Directeur Général à mettre à jour - DIRECTEUR GENERAL
Adresse électronique : service.marches@aveyron-habitat.fr
Téléphone : 0565771824
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : d8e122a7-7b3c-4d0d-9cf2-d38839ed33ce - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 17/10/2025 à 13:18
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Direction Interdépartementale des Routes Massif Central Marché à tranches pour la mise aux normes des aires de repos et la nécessaire préservation de la ressource en eau par l"installation de toilettes sèches sur les aires autoroutières de la Garrigues (dans les 2 sens de circulation) - CREATION DE ... 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