Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location et l"entretien de vêtements de travail haute visibilité pour la communauté d"agglomération ACCM. (Франция - Тендер #67938848)

13 - CA ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 19/11/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2544-3040 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location et l"entretien de vêtements de travail haute visibilité pour la communauté d"agglomération ACCM. 13 - CA ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE Limite de réponse : 19/11/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :13
Annonce n° 25-116468


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d"agglomération ACCM
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location et l"entretien de vêtements de travail haute visibilité pour la communauté d"agglomération ACCM
Description : Les prestations demandées comprennent la location de vêtements ainsi que leur entretien, c"est-à-dire : o Ramassage des vêtements sales, o Lavage approprié des vêtements de travail haute visibilité, o Petites réparations permettant de maintenir le vêtement en bon état, o Livraison des vêtements propres. Prestations ponctuelles : En plus de la prestation hebdomadaire, le présent accord-cadre comporte une prestation de lavage ponctuelle de parkas haute visibilité, de vêtements de pluie haute visibilité et de vêtements de mécanicien, non incluse dans la prestation de location. Les prestations de mise à disposition, de collecte et de livraison des vêtements de travail font l"objet d"une tournée de livraison et d"enlèvement régulière organisée par le titulaire sur les 8 sites suivants : o Direction des services techniques, 4 rue Joseph Rainard 13200 ARLES, o Centre technique municipal de Saint-Martin-de-Crau, 38, avenue de la Plaisance, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU, o Centre technique municipal de Tarascon, 414, route d"Avignon, 13150 TARASCON. Déchèteries : o Arles 5000 Ancienne route de Saint-Gilles, 13200 Arles o Raphèle- les Arles 42 Chemin des Mazets de la Crau, 13280 Arles o Mas Thibert Chemin. du Cimetière, 13104 Arles o Tarascon Chemin du Petit Roubian, 13150 Tarascon o Boulbon Les Castagnieres, 13150 Boulbon Le montant de commande de l"accord-cadre initial et de chaque reconduction est limité à 150.000,00 euro(s) HT. Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois L"accord-cadre sera conclu à compter du 24 janvier 2026 ou de sa date de notification si-celle-ci est postérieure. Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial. Dans le cas où le montant maximum de l"accord-cadre est atteint ou sur le point de l"être avant la fin de l"année d"exécution, l"accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d"un an de date à date. Dans ce cas, la durée globale de l"accord-cadre s"en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire ne puisse élever une quelconque réclamation, ni prétendre à aucune indemnité
Identifiant de la procédure : dfe0beb4-fe69-4dc8-99cd-54c75b3728b8
Identifiant interne : 2025-038
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98312000 Services de nettoyage de textile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18220000 Vêtements de protection contre les intempéries

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l"adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.agglo-accm.fr/accueil.htm Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Une variante encadrée est expressément autorisée dans le cadre du présent accord-cadre, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique. Cette variante porte exclusivement sur la fourniture de la parka 4 en 1 mentionnée au Cctp. Le candidat peut proposer, en substitution de la parka 4 en 1, un ensemble équivalent composé : - d"une parka imperméable, - d"un gilet sans manche, et - d"un blouson, sous réserve que cet ensemble assure un niveau de protection, de visibilité et de fonctionnalité au moins équivalent à celui exigé pour la parka 4 en 1, conformément à la norme En Iso 20471 : 2013 (classe 2 minimum). Les candidats n"ont donc aucune obligation de répondre à la solution de base. Aucune variante exigée n"est prévue. Les candidats peuvent : - soit présenter une offre portant sur la solution de base, - soit présenter une offre portant sur la variante encadrée, - soit proposer les deux, dans le respect des exigences minimales fixées au Cctp. En cas de présentation d"une offre de base et d"une variante, chaque offre devra faire l"objet d"un sous-dossier distinct, comprenant l"ensemble des pièces listées à l"article 6.1 du présent règlement. Afin d"optimiser l"analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement les échantillons des produits pour les articles figurant au Bpu (blouson, pantalons, t-shirts, sweats, parkas 4 en 1 et bermudas) ou, le cas échéant, à l"ensemble équivalent proposé dans le cadre de la variante encadrée, conformément aux dispositions prévues à l"article 9 du présent règlement de la consultation relatif à la fourniture des échantillons (Offre de base (18 échantillons) et Variante encadrée (24 échantillons) . Il est précisé que ces échantillons auront été portés et testés dans des conditions réelles d"utilisation dans le cadre de l"analyse du critère valeur technique. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas ils ne pourront être facturés à la Communauté d"Agglomération. Les offres remises sans échantillons à la date limite de réception des offres seront rejetées sans possibilité de régularisation et ne seront pas analysées par l"acheteur. L"absence d"un seul échantillon entraînera l"élimination pour offre incomplète. La demande d"échantillons n"empêche en aucun cas la réponse à la consultation par voie dématérialisée : si la candidature et l"offre doivent faire l"objet d"un mode de transmission identique, dans le cas présent, l"acheteur exige une transmission des échantillons par voie matérialisée. Seuls les échantillons seront transmis par voie matérialisée. Toutefois, les échantillons que doivent envoyer les candidats sont des éléments intrinsèques de l"offre. Par conséquent, la date limite de remise des offres fixée s"applique également à la remise des échantillons. Les échantillons seront disponibles à Accm un mois à compter de la publication de l"avis d"attribution de l"accord-cadre sur le site www.marchespublics.agglo-accm.fr. Pour les besoins d"analyse, ces échantillons auront été portés dans le cadre de l"analyse du critère valeur technique et seront restitués au candidat, à sa demande, en l"état. Les frais de restitution seront à la charge du candidat. Une fois le délai d"un mois passé, si l"entreprise candidate n"a pas fait de démarche pour récupérer les échantillons, l"acheteur considérera les échantillons acquis à titre gracieux. Les sous-critères de la valeur technique, appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques, pondérée à 30% et du critère environnemental "Mesures prises pour réduire l"impact environnemental des prestations" appréciées au regard du cadre de mémoire technique, pondéré à 10%, sont définis dans le règlement de consultation. La date et l"heure d"ouverture des offres peuvent être modifiées à tout moment par l"acheteur. La séance d"ouverture des plis n"est pas publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la location et l"entretien de vêtements de travail haute visibilité pour la communauté d"agglomération ACCM
Description : Les prestations demandées comprennent la location de vêtements ainsi que leur entretien, c"est-à-dire : o Ramassage des vêtements sales, o Lavage approprié des vêtements de travail haute visibilité, o Petites réparations permettant de maintenir le vêtement en bon état, o Livraison des vêtements propres. Prestations ponctuelles : En plus de la prestation hebdomadaire, le présent accord-cadre comporte une prestation de lavage ponctuelle de parkas haute visibilité, de vêtements de pluie haute visibilité et de vêtements de mécanicien, non incluse dans la prestation de location. Les prestations de mise à disposition, de collecte et de livraison des vêtements de travail font l"objet d"une tournée de livraison et d"enlèvement régulière organisée par le titulaire sur les 8 sites suivants : o Direction des services techniques, 4 rue Joseph Rainard 13200 ARLES, o Centre technique municipal de Saint-Martin-de-Crau, 38, avenue de la Plaisance, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU, o Centre technique municipal de Tarascon, 414, route d"Avignon, 13150 TARASCON. Déchèteries : o Arles 5000 Ancienne route de Saint-Gilles, 13200 Arles o Raphèle- les Arles 42 Chemin des Mazets de la Crau, 13280 Arles o Mas Thibert Chemin. du Cimetière, 13104 Arles o Tarascon Chemin du Petit Roubian, 13150 Tarascon o Boulbon Les Castagnieres, 13150 Boulbon Le montant de commande de l"accord-cadre initial et de chaque reconduction est limité à 150.000,00 euro(s) HT. Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois L"accord-cadre sera conclu à compter du 24 janvier 2026 ou de sa date de notification si-celle-ci est postérieure. Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial. Dans le cas où le montant maximum de l"accord-cadre est atteint ou sur le point de l"être avant la fin de l"année d"exécution, l"accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d"un an de date à date. Dans ce cas, la durée globale de l"accord-cadre s"en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire ne puisse élever une quelconque réclamation, ni prétendre à aucune indemnité
Identifiant interne : S-PF-1724188

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98312000 Services de nettoyage de textile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18220000 Vêtements de protection contre les intempéries

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 24/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : 3ème trimestre 2029
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental "Mesures prises pour réduire l"impact environnemental des prestations" (appréciées au regard du cadre de mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1724188
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1724188
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 19/11/2025 à 14:00
Lieu : Cité Yvan Audouard - 5 rue Yvan Audouard 13637 Arles Cedex
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Nous attirons votre attention sur le fait que ce marché comporte une clause d"insertion et d"emploi (articles L 2112-2 du code de la commande publique) visant à favoriser une meilleure adéquation entre offre et demande d"emploi sur notre territoire. Nous vous rappelons que cette démarche constitue une condition d"exécution du marché. Vous réserverez à minima 140 heures de travail par an de votre effectif salarié, dans le cadre de ce chantier, à des personnes en cursus d"insertion Pour tous renseignements contacter : Taoufiq TOUIOUACH Communauté d"Agglomération ACCM Tel : 06-29-64-85-54 t.touiouach@agglo-accm.fr
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement : 81DA5D57-E7F5-713C-938002F227AF2BD5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d"agglomération ACCM
Numéro d"enregistrement : 23942
Adresse postale : Cité Yvan Audouard 5 rue Yvan Audouard
Ville : Arles
Code postal : 13637
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : De Carolis Patrick
Adresse électronique : lepresident@agglo-accm.fr
Téléphone : 0486526000
Adresse internet : http://www.agglo-accm.fr
Profil de l"acheteur : http://www.marchespublics.agglo-accm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d"enregistrement : 81DA5D79-04BB-18AC-87CF1850D0BE69A6
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134830
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Numéro d"enregistrement : 81DA5D89-E44F-389C-115B521B400D4CBE
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d"enregistrement : 81DA5D98-90FA-E525-7B40E085E4996539
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134830
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : d8ddf3a5-cfa6-4203-b217-e64b1b7d61fe - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 17/10/2025 à 20:15
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Fos sur Mer Location de structures préfabriquées destinées à l"organisation des « Cabanes du Port ». AO : AO-2542-0599 13 - CA ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 05/10/2025 Limite de réponse : 03/11/2025 DREAL PACA POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels. AO : AO-2533-1522 13 - CA ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/08/2025 Limite de réponse : 31/10/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Colombes Habitat Public (OPAC de la ville de Colombes) Prestation de location longue durée de huit véhicules de tourisme pour Colombes habitat public, comprenant la réalisation de prestations associées. 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La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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