Fourniture et installation de mobilier de bureau, conception et mise en place de signalétique et d"un espace restauration. (Франция - Тендер #67438306)

75 - HCERES Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 29/10/2025 Travaux Publics Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2541-2530 HCERES Fourniture et installation de mobilier de bureau, conception et mise en place de signalétique et d"un espace restauration. 75 - HCERES Limite de réponse : 29/10/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-107538


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : HCERES
Forme juridique de l"acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureaux, ainsi que la conception et la mise en place de signalétique et d"un espace restauration.
Description : Le Hcéres relocalise ses uniques bureaux de travail au 2 place Maurice Quentin à Paris, dans le 1er arrondissement. L"immeuble concerné fait actuellement l"objet d"un programme de rénovation importante initié par le Centre national d"études spatiales (CNES), loueur principal. La date d"arrivée des personnels dans les locaux est prévue, à ce jour, le 1er mars 2026. Le Hcéres est sous-locataire d"une surface d"environ 1 500 m² aménagés en espaces ouverts (open-spaces) et en flex-office. Le présent marché couvre les prestations suivantes : la fourniture et l"installation de mobilier de bureau ergonomique et fonctionnel la conception et la mise en place d"une signalétiqu,e claire et cohérente, l"aménagement d"un espace restauration convivial et adapté aux besoins des utilisateurs.
Identifiant de la procédure : 95859c3e-bd3c-446b-97cd-c1e0d9a2f1c1
Identifiant interne : HCERES_2025_01_Mobilierdebureaux
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l"exclusion de l"éclairage) et produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l"impression

2.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les candidatures sont classées selon les critères de sélection décrits dans le règlement d"appel public à la candidature. Les critères de notation des offres sont définis dans le règlement d"appel public à la candidature
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bureaux et tables de travail
Description : Ensemble des tables de bureau (bureaux, fauteuils ergonomiques, bureau d"accueil...)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 19 rue Poissonnière
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 87,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Égalité hommes-femmes

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 28/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Elles sont décrites dans les documents du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le délai global de paiement d"un marché public ne peut excéder 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve des conditions suivantes : prestations reconnues conformes en tous points aux engagements par le Hcéres ; aucune erreur ou anomalie relevée lors de la vérification de la facture.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HCERES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HCERES
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HCERES
Organisation qui traite les offres : HCERES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sièges et assises
Description : Fourniture des fauteuils ergonomiques, des chaises des salles de réunion, assises hautes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 19 rue Poissonnière
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 28/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Elles sont décrites dans les documents du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le délai global de paiement d"un marché public ne peut excéder 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve des conditions suivantes : prestations reconnues conformes en tous points aux engagements par le Hcéres : aucune erreur ou anomalie relevée lors de la vérification de la facture.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HCERES
Organisation qui traite les offres : HCERES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Rangement et solution de stockage
Description : Mobiliers de rangement destinés aux bureaux, salles de réunion, espaces communs et zones d"archivage.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 19 rue Poissonnière
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,666 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 28/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Elles sont décrites dans les documents du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le délai global de paiement d"un marché public ne peut excéder 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve des conditions suivantes : prestations reconnues conformes en tous points aux engagements par le Hcéres, aucune erreur ou anomalie relevée lors de la vérification de la facture.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HCERES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HCERES
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HCERES
Organisation qui traite les offres : HCERES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Mobilier d"accueil et d"attente, et espace restauration
Description : Mobilier type salon pour différents espaces (accueil, restauration et salle « zen »), Bureau et mobilier d"accueil, Mobilier pour l"espace restauration.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 19 rue Poissonnière
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 33,334 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 28/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Elles sont décrites dans les documents du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le délai global de paiement d"un marché public ne peut excéder 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve des conditions suivantes : prestations reconnues conformes en tous points aux engagements par le Hcéres, aucune erreur ou anomalie relevée lors de la vérification de la facture.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HCERES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HCERES
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HCERES
Organisation qui traite les offres : HCERES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Signalétique et identité visuelle
Description : Signalétique (directionnelle, identification des locaux), éléments d"identité visuelle, vitrophanie sur cloisons vitrées et décorations diverses.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l"impression

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 33,334 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 28/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Elles sont décrites dans les documents du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le délai global de paiement d"un marché public ne peut excéder 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve des conditions suivantes : prestations reconnues conformes en tous points aux engagements par le Hcéres, aucune erreur ou anomalie relevée lors de la vérification de la facture

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HCERES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HCERES
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HCERES
Organisation qui traite les offres : HCERES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Équipement espace restauration
Description : Fourniture du mobilier de cuisine intégré et des équipements électroménagers
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l"exclusion de l"éclairage) et produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 19 rue Poissonnière
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 33,333 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 28/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Elles sont décrites dans les documents du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le délai global de paiement d"un marché public ne peut excéder 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve des conditions suivantes : prestations reconnues conformes en tous points aux engagements par le Hcéres, aucune erreur ou anomalie relevée lors de la vérification de la facture

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HCERES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HCERES
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HCERES
Organisation qui traite les offres : HCERES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Petit mobilier additionnel
Description : Tableaux mobiles et porte manteaux
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l"exclusion de l"éclairage) et produits de nettoyage

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 19 rue Poissonnière
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,167 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 28/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Elles sont décrites dans les documents du marché
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le délai global de paiement d"un marché public ne peut excéder 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la facture, sous réserve des conditions suivantes : prestations reconnues conformes en tous points aux engagements par le Hcéres, aucune erreur ou anomalie relevée lors de la vérification de la facture

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HCERES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HCERES
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HCERES
Organisation qui traite les offres : HCERES

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : HCERES
Numéro d"enregistrement : 13000349400031
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Sandrine Lego
Adresse électronique : achats@hceres.fr
Téléphone : +33173257065
Adresse internet : https://www.hceres.fr
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://www.hceres.fr
Profil de l"acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d"enregistrement : 17750005500013
Département : 75
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 1 44 59 44 00
Télécopieur : +33 1 44 59 46 46
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : d9a18f02-b4cc-40b1-991f-c01e46e57c13 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 29/09/2025 à 08:18
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 29/09/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Synchrotron Soleil Réalisation de l"arrêtoir mobile (ARMO) pour 150 M150 MEV - Projet 179 pour la Division Accélérateurs et Ingénierie AO : AO-2540-3802 75 - HCERES Services Procédure adaptée Mise en ligne : 27/09/2025 Limite de réponse : 21/10/2025 CMA de l"Ile de France Convention d"occupation du domaine public - Distributeurs de boissons chaudes / froids et snacks pour les sites de la CMA IDF. AO : AO-2540-1771 75 - HCERES Fournitures Avis de concession Mise en ligne : 24/09/2025 Limite de réponse : 29/10/2025 SA d"HLM Toit et Joie MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES EQUIPEMENTS ET DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE EQUIPANT LES BATIMENTS LOCATIFS ET ADMINISTRATIFS DU GROUPE POSTE HABITAT. 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Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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