Approvisionnement de carburants en citerne pour la Ville de Orange (sans plomb) et le POP (gazole et GNR). (Франция - Тендер #67334060)

84 - CC DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE Mise en ligne : 28/09/2025 Limite de réponse : 28/10/2025 Fournitures Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2541-0690 Pays d"Orange en Provence Approvisionnement de carburants en citerne pour la Ville de Orange (sans plomb) et le POP (gazole et GNR). 84 - CC DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE Limite de réponse : 28/10/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :84
Annonce n° 25-106267


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Approvisionnement de carburants en citerne pour la Ville d"Orange (sans plomb) et le POP (gazole et GNR)
Description : Approvisionnement de carburants en citerne pour la Ville d"Orange (sans plomb) et le POP (gazole et GNR)
Identifiant de la procédure : 5fc5e4e6-4eba-42d3-bfcb-520637905618
Identifiant interne : PPP28H-63/5161/25-079G
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché fait l"objet d"un groupement de commande entre le PAYS D"ORANGE EN PROVENCE (POP) et la VILLE D"ORANGE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Approvisionnement de carburants en citerne pour la Ville d"Orange (sans plomb) et le POP (gazole et GNR)
Description : Approvisionnement de carburants en citerne pour la Ville d"Orange (sans plomb) et le POP (gazole et GNR)
Identifiant interne : 25-079G_1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 32 RUE HENRI NOGUERES
Ville : ORANGE
Code postal : 84100
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires : PARC AUTO

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour la Communauté de Communes du Pays d"Orange en Provence, La quantité minimum de commandes pour la durée de l"accord-cadre est de 350 m3 La quantité maximum de commandes pour la durée de l"accord-cadre est de 1 500 m3 Pour la Ville d"Orange, La quantité minimum de commandes pour la durée de l"accord-cadre est de 50 m3 La quantité maximum de commandes pour la durée de l"accord-cadre est de 150 m3

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l"entreprise
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 20

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 28/10/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE
Numéro d"enregistrement : 24840023600175
Adresse postale : 307 Avenue Arc de Triomphe
Ville : ORANGE CEDEX
Code postal : 84102
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Pascale TEYSSIER
Adresse électronique : p.teyssier@ccpro.fr
Téléphone : +33 490030173
Adresse internet : https://www.ccpro.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de NÎMES
Numéro d"enregistrement : FR 13000192800
Adresse postale : 16 avenue Feuchères - CS 88010 30941
Ville : NÎMES cedex 09
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 6f10f152-91f5-4fc3-9abc-e5c2299dd078 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 24/09/2025 à 16:22
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 24/09/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis du même domaine d’activité Voir tout SPL Chambley Madine Fourniture de carburant Jet A1. AO : AO-2540-4222 84 - CC DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 28/09/2025 Limite de réponse : 15/10/2025 ODHAC ACCORD-CADRE - Achat de carburant à la pompe et prestations annexes avec cartes accréditives. AO : AO-2540-4206 84 - CC DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/09/2025 Limite de réponse : 24/10/2025 Ville de Choisy le Roi Fourniture de lubrifiants moteurs et divers pour le parc automobile AO : AO-2541-0481 84 - CC DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 28/09/2025 Limite de réponse : 17/10/2025 Avis à Proximité Voir tout Communauté de communes Pays d"Apt Lubéron Fourniture de couches jetables pour le service Petite Enfance de la Communauté de communes Pays d"Apt Luberon. AO : AO-2541-0689 84 - CC DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 28/09/2025 Limite de réponse : 23/10/2025 Ville de Cucuron Marché de travaux en procédure adaptée pour la réfection de chemins, sur la commune de Cucuron, en application de l"article L-2123-1 du Code de la Commande publique. AO : AO-2541-0468 84 - CC DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 28/09/2025 Limite de réponse : 28/10/2025 Conseil Départemental de Vaucluse Acquisition de boîtes et de fournitures de conditionnement d"archives et d"objets patrimoniaux pour le Département de Vaucluse Lot n°4 : Petits conditionnements. AO : AO-2541-0467 84 - CC DU PAYS D"ORANGE EN PROVENCE Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 28/09/2025 Limite de réponse : 10/10/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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