Aménagement du boulevard du Rhône (RD 1407). (Франция - Тендер #67334059)

86 - VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Mise en ligne : 28/09/2025 Limite de réponse : 27/10/2025 Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2541-0691 Vienne Condrieu Agglomération Aménagement du boulevard du Rhône (RD 1407). 86 - VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Limite de réponse : 27/10/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n° 25-106491


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Vienne Condrieu Agglomération
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Aménagement du boulevard du Rhône (RD 1407)
Description : La procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l"objet d"un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Le délai global prévu pour l"exécution de l"ensemble des prestations est de 15 mois dont 2 mois de préparation de chantier à compter de la date fixée par ordre de service. Cette consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans l"annexe 1 de l"acte d"engagement pour les lots concernés. Le maître de l"ouvrage a décidé de mettre en place une démarche visant à promouvoir l"emploi. L"entreprise titulaire du marché devra en conséquence respecter la condition qui l"engage à réserver un volume horaire de travail en faveur d"une ou plusieurs personne(s) issue(s) des publics prioritaires. Pour les lots concernés, les volumes horaires de travail sont : - Lot n°1 : 1 100 heures d"insertion - Lot n°2 : 800 heures d"insertion Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l"offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d"exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges
Identifiant de la procédure : 11284f11-e88c-4557-aaae-56edd170983b
Identifiant interne : 25VCA43
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Boulevard du Rhône
Ville : Vienne
Code postal : 38200
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La transmission par voie électronique est effectuée sur le profil d"acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n"est pas autorisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d"un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d"une précédente consultation et qui demeurent valables. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements. Une visite sur site est préconisée. Le site est libre d"accès. Les visites seront non accompagnées. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Voirie et réseaux divers
Description : Voirie et réseaux divers
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Boulevard du Rhône
Ville : Vienne
Code postal : 38200
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/04/2026
Durée : 15 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d"exécution, s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés à bonne fin)
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d"affaires annuel moyen spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Pour le lot n°1 : Qualifications Fnpt (ou références équivalentes) : 321 Assises de chaussées ; 3221 Enrobés classiques ; 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux : Travaux linéaires ; 3732 Pose d"équipements de sécurité. En autres matériaux (Métalliques, en bois ou mixtes) ; 5142 Construction de réseaux d"eaux à écoulement à surface libre (eaux pluviales): 3,50m < profondeur de tranchée ? 5,50m en présence de nappe phréatiquepour le lot n°2 : Qualifications Qualipaysage (ou références équivalentes) : Aménagements paysagers - Confirmé ; Entretien d"aménagements paysagers - Confirmé

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1712805
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1712805
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 27/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération, subvention de la Région, du Département, de la CNR, de l"Agence de l"eau, de l"Etat et de la ville de Vienne. Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix sont révisables mensuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Taux abaissé à 3% pour les PME. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l"avance Avance versée dans les conditions prévues au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vienne Condrieu Agglomération
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Espaces verts
Description : Espaces verts
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d"aménagement paysager d"espaces verts

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Boulevard du Rhône
Ville : Vienne
Code postal : 38200
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/04/2026
Durée : 15 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d"exécution, s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés à bonne fin)
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d"affaires annuel moyen spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : Pour le lot n°1 : Qualifications Fnpt (ou références équivalentes) : 321 Assises de chaussées ; 3221 Enrobés classiques ; 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux : Travaux linéaires ; 3732 Pose d"équipements de sécurité. En autres matériaux (Métalliques, en bois ou mixtes) ; 5142 Construction de réseaux d"eaux à écoulement à surface libre (eaux pluviales): 3,50m < profondeur de tranchée ? 5,50m en présence de nappe phréatiquepour le lot n°2 : Qualifications Qualipaysage (ou références équivalentes) : Aménagements paysagers - Confirmé ; Entretien d"aménagements paysagers - Confirmé

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1712805
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1712805
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 27/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération, subvention de la Région, du Département, de la CNR, de l"Agence de l"eau, de l"Etat et de la ville de Vienne. Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix sont révisables mensuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Taux abaissé à 3% pour les PME. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l"avance Avance versée dans les conditions prévues au CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vienne Condrieu Agglomération
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement : 01845146-B384-6B03-FAFFDF51ABC08F53
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Vienne Condrieu Agglomération
Numéro d"enregistrement : 56662
Adresse postale : Espace Saint Germain - Bâtiment Antarès 30 Avenue Général Leclerc
Ville : Vienne
Code postal : 38200
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Téléphone : 0474783210
Adresse internet : https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr
Profil de l"acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Vienne Condrieu Agglomération
Numéro d"enregistrement : 0184516A-FEC3-5286-7E7D38D71CBA626C
Adresse postale : 30 Avenue du Général Leclerc Espace Saint Germain - Bâtiment Antares
Ville : Vienne
Code postal : 38200
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Téléphone : 0474787886
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d"enregistrement : 01845184-EADF-6004-386B3BD9D5CE0F13
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : cf2b2486-1965-47e9-8f82-319c916589ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 25/09/2025 à 11:14
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 25/09/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Naintré Travaux de Voirie 2025. AO : AO-2540-2323 86 - VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 25/09/2025 Limite de réponse : 14/10/2025 Direction Régionale de l"Equipement Poitou Charentes Déviation de Lussac-les-Châteaux et Mazerolles Réalisation des travaux de TOARCE. AO : AO-2530-1943 86 - VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/07/2025 Limite de réponse : 03/10/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville de Cucuron Marché de travaux en procédure adaptée pour la réfection de chemins, sur la commune de Cucuron, en application de l"article L-2123-1 du Code de la Commande publique. 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AO : AO-2541-0470 86 - VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/09/2025 Limite de réponse : 27/10/2025 Grand Poitiers Communauté Urbaine Mission de contrôle technique, financier et d"assistance à maîtrise d"ouvrage pour l"Unité de Valorisation Energétique de Grand Poitiers. AO : AO-2540-3750 86 - VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 27/09/2025 Limite de réponse : 03/11/2025 CHU de Poitiers Marché global sectoriel en conception réalisation, pour la construction d"un bâtiment URC (Unité de Reconstitution des Cytotoxiques) / Odontologie / ORL (U2O) AO : AO-2540-3390 86 - VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 27/09/2025 Limite de réponse : 28/10/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.

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