Réalisation de diagnostics de solidité de balcons et de coursives - 2 606 balcons. (Франция - Тендер #67154025)

76 - ALCEANE Mise en ligne : 21/09/2025 Limite de réponse : 20/10/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2539-6009 Alcéane Réalisation de diagnostics de solidité de balcons et de coursives - 2 606 balcons. 76 - ALCEANE Limite de réponse : 20/10/2025 Descriptif Source : WEB 606323-2025 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website
606323-2025.
606323-2025 - Mise en concurrence
France - Services d"analyse technique ou services de conseil - Réalisation de diagnostics de solidité de balcons et de coursives - 2 606 balcons
OJ S 178/2025 17/09/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: ALCEANE
Adresse électronique: servicemarches@alceane.fr
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: Réalisation de diagnostics de solidité de balcons et de coursives - 2 606 balcons
Description: L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 8cf46a11-d4ef-40d4-9197-4b0639ee1b77.
Identifiant interne: 25S037.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d"analyse technique ou services de conseil
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71621000 Services d"analyse technique ou services de conseil

2.1.2.Lieu d"exécution

Adresse postale: Diverses résidences d"Alcéane - 141 bâtiments collectifs/individuels
Ville: Le havre
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France

2.1.4.Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6.Motifs d"exclusion

Sources des motifs d"exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0000

Titre: Réalisation de diagnostics de solidité de balcons et de coursives - 2 606 balcons
Description: L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne: S-PF-1707907.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d"analyse technique ou services de conseil
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71621000 Services d"analyse technique ou services de conseil
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2.Lieu d"exécution

Adresse postale: Diverses résidences d"Alcéane - 141 bâtiments collectifs/individuels
Ville: Le havre
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Date de début: 02/01/2026.
Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.6.Informations générales

Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1707907.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1707907.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 21/10/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat: L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.-br/>Aucune clause de garantie financière prévue.-br/>Aucune avance prévue.-br/>Les prix sont révisables.-br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.-br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement: 31C134E6-F3BB-2977-9106982F750C2A80
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1.ORG-0002.

Nom officiel: ALCEANE
Numéro d"enregistrement: 49347.
Adresse postale: 444 avenue du Bois au Coq
Ville: Le Havre Cedex
Code postal: 76081.
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: NIOT Jean-Pierre
Adresse électronique: servicemarches@alceane.fr
Téléphone: 0232850850
Adresse internet: http://www.alceane.fr
Profil de l"acheteur: http://www.alceane.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1.ORG-0003.

Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d"enregistrement: 31C13518-9F79-B2EF-EF9B7F0AC639D92C
Adresse postale: 80 boulevard de l"Yser
Ville: Rouen
Code postal: 76005.
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: b97071fa-f54c-42d5-9267-2244d3b34a5a - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d"avis: 16.
Date d"envoi de l"avis: 16/09/2025 11:06:28 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l"avis: 606323-2025.
Numéro de publication au JO S: 178/2025.
Date de publication: 17/09/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Groupe Hospitalier du Havre hôpital Flaubert MAINTENANCE ET FOURNITURES DES EQUIPEMENTS DE SECURITE INCENDIE. AO : AO-2539-5443 76 - ALCEANE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 20/09/2025 Limite de réponse : 24/10/2025 Ville de Rouen Concours restreint de maitrise d"oeuvre sur « esquisse+ » pour la construction d"un groupe scolaire et d"une crèche dans le quartier Flaubert. 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Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? 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Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.

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