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01 - CC BUGEY SUD Mise en ligne : 30/08/2025 Limite de réponse : 25/09/2025 Fournitures Procédure
adaptée Avis n°AO-2537-0015 Communauté de Communes Bugey Sud Fourniture et mise en
place de conteneurs enterrés et semi-enterrés 01 - CC BUGEY SUD Limite de réponse : 25/09/2025
Descriptif Source : Identification de l"organisme qui passe le marché : Communauté de Communes Bugey Sud
34 Grande rue
01300 BELLEY
Objet du marché : FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES ET SEMI-ENTERRES
Marché à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la maintenance de colonnes
enterrées, semi-enterrées et aériennes pour les déchets ménagers résiduels, les emballages?papiers-multiflux et le verre.
- Lot 1 : Fourniture, livraison et maintenance de conteneurs enterrés et semi-enterrés
- Lot 2 : Fourniture, livraison et maintenance de conteneurs aériens
La collectivité ayant déjà déployée son réseau de PAV enterré et semi-enterré (près de 980
conteneurs installé), ce marché ne concerne que des livraisons ponctuelles de complément sur
son territoire.
Durée du marché : L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.
Reconductible 1 fois un an
L"accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Nombre et consistance des lots : Lot 1 : Fourniture, livraison et maintenance de conteneurs enterrés et semi-enterrés
- Lot 2 : Fourniture, livraison et maintenance de conteneurs aériens
Procédure de passation : Mode de passation
La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Forme de contrat
L"accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions
d"exécution des prestations et s"exécute au fur et à mesure de l"émission de bons de commande.
Modalités d"attribution : Marchés à bons de commande, Négociation possible avec les 3 candidats les mieux classés
Critères de sélection : 1-Prix des prestations 45.0
2-Valeur technique 55.0
2.1-Moyens humains et organisation de mise en oeuvre des
installations
27.5
2.2-Qualité technique des produits mis en oeuvre 22.0
2.3-Démarche environnementale 5.
Date limite : Jeudi 25/09/2025 - 12 Heures
Renseignements divers : Pour tout complément d"information , merci d"adresser vos questions à l"adresse communiquée ci-dessous
Adresse Internet : https://marchespublics.ain.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509008&orgAcronyme=ad_006
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marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
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collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies.
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permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.
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Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de
permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.
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