Marché de Géoréférencement Massif prestation d"acquisitions aériennes- pour la Direction Régionale Bourgogne. (Франция - Тендер #65356973)

92 - ENEDIS Mise en ligne : 11/07/2025 Limite de réponse : 27/08/2025 Services Marché négocié Avis n°AO-2529-3706 ENEDIS (siège) Marché de Géoréférencement Massif prestation d"acquisitions aériennes- pour la Direction Régionale Bourgogne. 92 - ENEDIS Limite de réponse : 27/08/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/441428-2025/html

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441428-2025



441428-2025 - Mise en concurrence

France – Services de cartographie numérique – Marché de Géoréférencement Massif prestation d"acquisitions aériennes- pour la Direction Régionale Bourgogne


OJ S 128/2025 08/07/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : Enedis SA

Adresse électronique : patrick.graizeau@enedis.fr

Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Marché de Géoréférencement Massif prestation d"acquisitions aériennes- pour la Direction Régionale Bourgogne

Description : L"affaire concerne des prestations d"acquisitions de données topographique en solutions aériennes et la production d"ortho photo plan

Identifiant de la procédure : 7814226d-56a0-41bd-aa46-a94cf006cb12

Identifiant interne : BPM017966

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique



2.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 377 260,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 471 575,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d"Enedis Demande d"information n° AVIS017965 et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s"autoréférenceront depuis la page d"accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.enedis.fr/ à l"aide du lien placé dans l"encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Le cas échéant, un document intitulé « ENEDIS Identification des membres d"un Groupement Momentané d"Entreprises» est disponible dans l"espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’Enedis « https://pha2.enedis.fr/ » Enedis se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, Enedis informe l"ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d"entreprises.

Base juridique :

Directive 2014/25/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Avis

Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Conformément aux réglementations relatives au devoir de vigilance et aux législations nationales ou locales relatives à la lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme applicables à la relation d’affaires avec le groupe EDF, incluant notamment la Convention des Nations Unis contre la Corruption du 31 octobre 2003 et de la Convention de l’OCDE « sur la lutte contre la corruption d"agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales » du 17 décembre 1997, chaque candidat doit déclarer et signer un engagement au titre des exigences en matière de conformité. Par ailleurs, chaque candidat doit fournir une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés. Enedis se réserve la possibilité d"attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : SG4BY Marche de GRM prestations d"acquisitions aériennes DR Bourgogne

Description : L"affaire concerne des prestations de cartographie par acquisitions aériennes

Identifiant interne : BPM017966


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/07/2027



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 377 260,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 471 575,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Le candidat doit fournir une déclaration sur l"honneur datée et signée justifiant qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5 décembre 2018. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d"un groupement candidat le cas échéant

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : « Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l"ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents. »

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire seul ou chaque membre d"un groupement doit être déclaré apte par Enedis sur le produit suivant: «cartographie V3». L"aptitude cartographie V3 correspond à un ensemble de prestations relatives à la réalisation et/ou à la mise à jour de fond de plan de corps de rue exécutées sous maîtrise d"ouvrage d"Enedis. Les travaux réalisés en milieu urbain ou rural peuvent inclure (non exhaustif): — l"acquisition de données topographiques géoréférencées de fond de plans; — le report dans un format informatique comptable avec les spécifications d"Enedis; — le géoréférencement de plans existants. Les documents suivants doivent être connus et maîtrisés: — UTE C 11001: arrêté technique du 17.5.2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d"énergie électrique; — NF C 18510: opérations sur les ouvrages et installations ou dans un environnement électrique — prévention du risque électrique; — code de la voirie routière; — décret nº 20111241 du 5.10.2011 et arrêtés associés: règles de déclaration préalable aux travaux applicables au maître d"ouvrage (Déclaration de projet de travaux: DT) et à l"exécutant des travaux (Déclaration d"intention de commencement de travaux: DICT); — NF S70003: travaux à proximité des réseaux.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure


Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Le prix n’est pas le seul critère d’attribution


Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché



5.1.11.

Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint

Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle

Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://pha2.enedis.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://pha2.enedis.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 27/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : : Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d"émission de facture

Un accord de confidentialité est requis : oui

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : « En cas de groupement momentané d"entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d"entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints». « Compte tenu de la nature de l’affaire, le groupement sera limité à 2 cotraitants (dont le mandataire) »

Montage financier : Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d émission de la facture




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Nanterre

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nanterre

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Enedis SA

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Enedis SA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Nanterre

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Enedis SA

Organisation qui traite les offres : Enedis SA




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Enedis SA

Numéro d’enregistrement : 444 608 442

Département : Direction des Achats

Adresse postale : 4 place de la Pyramide

Ville : Puteaux

Code postal : 92800

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Point de contact : Enedis – Direction des achats – Pôle Achats Nantes 13 Allée des Tanneurs 44024 Nantes Mr GRAIZEAU

Adresse électronique : patrick.graizeau@enedis.fr

Téléphone : 02 51 78 51 66

Adresse internet : www.enedis.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://pha2.enedis.fr/

Profil de l’acheteur : https://pha2.enedis.fr/

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres




8.1.

ORG-0005

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nanterre

Numéro d’enregistrement : 17780111500151

Adresse postale : 179-191, avenue Joliot-Curie

Ville : Nanterre

Code postal : 92020

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Point de contact : Tribunal Judiciaire de Nanterre

Adresse électronique : accueil.tj-nanterre@justice.fr

Téléphone : 0140971010

Adresse internet : http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation




8.1.

ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union

Numéro d’enregistrement : PUBL

Ville : Luxembourg

Code postal : 2417

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )

Pays : Luxembourg

Adresse électronique : ted@publications.europa.eu

Téléphone : +352 29291

Adresse internet : https://op.europa.eu

Rôles de cette organisation :
TED eSender



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : c8bf94ae-0327-484d-88a7-b38c516e8631 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 17

Date d’envoi de l’avis : 04/07/2025 13:45:03 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 441428-2025

Numéro de publication au JO S : 128/2025

Date de publication : 08/07/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout ANFA Conception, aménagement et maintenance des stands modulaires de l"ANFA. AO : AO-2529-2835 92 - ENEDIS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 11/07/2025 Limite de réponse : 18/08/2025 Ville de Neuilly sur Seine Organisation d"ateliers de chant choral et d"éveil musical dans les écoles et structures petite enfance AO : AO-2529-0992 92 - ENEDIS Services Procédure adaptée Mise en ligne : 09/07/2025 Limite de réponse : 11/08/2025 Ville de La Garenne Colombes Location, gestion et animation d"une patinoire mobile AO : AO-2529-0914 92 - ENEDIS Services Procédure Ouverte Mise en ligne : 08/07/2025 Limite de réponse : 05/09/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ekidom Archéologie préventive dans le cadre d"une opération de désamiantage et déconstruction de bâtiments - 4 rue de la Paix AO : AO-2529-3655 92 - ENEDIS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 11/07/2025 Limite de réponse : 08/08/2025 Cté Agglo. Cap Excellence Prestations audiovisuelles. AO : AO-2529-3228 92 - ENEDIS Services Procédure adaptée Mise en ligne : 11/07/2025 Limite de réponse : 25/07/2025 Amiens Métropole PRESTATIONS DE MAINTENANCES, CONTROLES REGLEMENTAIRES, DIAGNOSTICS, INTERVENTIONS DEPANNAGES ET D"URGENCES, TRAVAUX CORRECTIFS ET DE MISE EN CONFORMITE DES EQUIPEMENTS LIES AUX BATIMENTS (45 LOTS). AO : AO-2529-3208 92 - ENEDIS Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 11/07/2025 Limite de réponse : 03/09/2025 Avis à Proximité Voir tout ENEDIS (siège) Prestation de Commissariat aux compte d"Enedis pour les exercices de 2026 à 2031. AO : AO-2529-3705 92 - ENEDIS Services Marché négocié Mise en ligne : 11/07/2025 Limite de réponse : 07/08/2025 In"Li Marché de travaux - Rénovation Des Parties Communes / Résidentialisation / Aménagement Des Espaces Verts - Suresne. AO : AO-2529-3704 92 - ENEDIS Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 11/07/2025 Limite de réponse : 25/07/2025 CNOUS Prestation d"assistance utilisateur, support technique et accompagnement opérationnel à l"utilisation du logiciel RenoiRH. AO : AO-2529-3222 92 - ENEDIS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 11/07/2025 Limite de réponse : 26/08/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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