Fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man. (Франция - Тендер #65356972)

75 - RATP Mise en ligne : 11/07/2025 Limite de réponse : 04/09/2025 Services Marché négocié Avis n°AO-2529-3707 RATP (siège) Fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man. 75 - RATP Limite de réponse : 04/09/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/443858-2025/html

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443858-2025



443858-2025 - Mise en concurrence

France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – Fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man


OJ S 128/2025 08/07/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : RATP

Adresse électronique : sabrina.wachter@ratp.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man

Description : Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, porte sur la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du cadre de prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires. Chaque accord cadre a une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de signature et une durée optionnelle de 11 mois maximum. La date de fin du marché ne pourra dépasser le 31/12/2027. Les références des pièces sont réparties sur 1 033 lots distincts : un lot correspond à une référence. L"attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement Particulier de la Consultation (RPC).

Identifiant de la procédure : ffafbebc-a529-4f2d-a536-88ac7b45ea8b

Identifiant interne : DHA_2025RDS21090

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : - CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l"étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2025RDS21090 - Avis de marché pour la fourniture de pièces de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man, puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l"ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l"acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à : RATP BU Réseau de Surface A l"attention de Sabrina WACHTER Consultation DHA_2025RDS21090 LAC YC00 54 Quai de la Rapée 75599 PARIS CEDEX 12. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels. La candidature et l’offre devront être remises en français La RATP se réserve, si elle le juge opportun, la possibilité d’attribuer le marché à l’issue des premières offres sans avoir recours aux négociations. Les candidats sont en conséquence invités à présenter leur meilleure proposition dès la première offre.

Base juridique :

Directive 2014/25/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Avis

Motifs d’exclusion purement nationaux : Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et sont attestés sur l"honneur par le candidat dans le formulaire DC1. A défaut de DC1 le candidat doit fournir une attestation sur l"honneur.




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Lot - Fourniture d"une pièce de rechange pour les autobus du Groupe RATP de marque Man de référence "Lot xx".

Description : Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, vise à mettre en place un accord-cadre, multi-attributaire à commandes sans montant minimum et avec montant maximum ayant pour objet la fourniture de pièces de rechnage pour les autobus du Groupe RATP de marque Man. Les pièces de rechange faisant l"objet du présent contrat sont nécessaires à la maintenance des autobus du Groupe RATP pour une durée ferme de 12 mois, reconductible une fois 11 mois maximum. La RATP se réserve, si elle le juge opportun, la possibilité d’attribuer le marché à l’issue des premières offres sans avoir recours aux négociations. Les candidats sont en conséquence invités à présenter leur meilleure proposition dès la première offre.

Identifiant interne : lot 1 - DHA_2025RDS21090


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Options :
Description des options : Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.




5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/12/2027



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires : Conformément à l"article R2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.




5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Adresse des documents de marché : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

Canal de communication ad hoc :
Nom : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

URL : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 04/09/2024 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : xxxx


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d"exécution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles.

Un accord de confidentialité est requis : non

Facturation en ligne : Requise

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel; Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Montage financier : Modalités essentielles de financement : Ressources propres Modalités de paiement : · Prix définitif révisable · Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RATP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RATP

Organisation qui traite les offres : RATP




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : RATP

Numéro d’enregistrement : 77566343801906

Adresse postale : 54 quai de la Rapée cedex Paris 12

Ville : Paris

Code postal : 75599

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Sabrina WACHTER

Adresse électronique : sabrina.wachter@ratp.fr

Téléphone : 0621860253

Adresse internet : https://www.ratp.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://ratp.bravosolution.com/

Profil de l’acheteur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750005500013

Adresse postale : 7 rue de Jouy

Ville : Paris

Code postal : 75181

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr

Téléphone : 0144594400

Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 2ca4149a-6147-4a90-bb39-018314a2462f - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 17

Date d’envoi de l’avis : 05/07/2025 12:38:28 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 443858-2025

Numéro de publication au JO S : 128/2025

Date de publication : 08/07/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Paris Fourniture de pièces détachées pour véhicules utilitaires de marque GOUPIL. AO : AO-2528-2541 75 - RATP Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 04/07/2025 Limite de réponse : 05/08/2025 Agir transport Acquisition et maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes (lots 1 à 4, 6 à 10, et lot 12). 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Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? 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