Accord-cadre pour l"acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange. (Франция - Тендер #64983039)

75 - CENTRALE D"ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 08/07/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2525-2633 Agir transport Accord-cadre pour l"acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange. 75 - CENTRALE D"ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC Limite de réponse : 08/07/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-64304


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centrale d"Achat du Transport Public
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour l"acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Description : L"accord cadre a pour objet l"acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.
Identifiant de la procédure : c07bbe06-95a6-4ab4-87fd-e94eaa6934bc
Avis précédent : 208389-2025
Identifiant interne : 2025-28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L"accord-cadre est passé selon la procédure d"appel d"offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Il est exécuté par l"émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP. Lieux d"exécution : Union européenne et pays membres de l"AMP La valeur estimative est indiquée à titre indicatif et ne constitue pas un montant minimum.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

2.1.2 Lieu d"exécution
N"importe où dans l"Espace économique européen

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 20,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Description : L"accord cadre a pour objet l"acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

5.1.2 Lieu d"exécution
N"importe où dans l"Espace économique européen
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Des échantillons sont demandés dans l"offre. Le Règlement de la consultation précise les modalités de la remise de ceux-ci. Il s"agit de la relance du marché 2025-13 qui a été déclaré sans suite.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1099732.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale d"Achat du Transport Public
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centrale d"Achat du Transport Public
Numéro d"enregistrement : 53953788600035
Adresse postale : 23 rue Daviel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : thibault.ledonge@catp.fr
Téléphone : +33 184831585
Adresse internet : https://www.catp.fr
Profil de l"acheteur : https://catp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d"achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d"autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d"enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d"enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : b5a787b2-e335-4ad9-ad33-296fc8c91c13 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 06/06/2025 à 18:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 06/06/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Agir transport Acquisition et maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes (lots 1 à 4, 6 à 10, et lot 12). AO : AO-2525-0405 75 - CENTRALE D"ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 08/06/2025 Limite de réponse : 28/07/2025 RATP DEVELOPPEMENT ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE DE BUS ET CARS NEUFS POUR LE TRANSPORT DE VOYAGEURS. 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AO : AO-2526-3487 75 - CENTRALE D"ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 28/07/2025 CNAF Caisse d Allocations Familiales Acheminement du courrier des Cafs participantes vers les Cafs pivots. AO : AO-2527-1851 75 - CENTRALE D"ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 18/07/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? 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