Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de communes du Clermontois. (Франция - Тендер #64983017)

60 - CC DU CLERMONTOIS Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 07/07/2025 Fournitures Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2525-2492 Communauté de communes du Clermontois Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de communes du Clermontois. 60 - CC DU CLERMONTOIS Limite de réponse : 07/07/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :60
Annonce n° 25-62900


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes du Clermontois
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de communes du Clermontois
Description : Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de communes du Clermontois
Identifiant de la procédure : 398b3309-7345-488d-a0d4-9c45f5ed4fbb
Identifiant interne : 2025-15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66133000 Services de traitement d"opérations et services de compensation

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 9 rue Henri Breuil
Ville : Clermont
Code postal : 60600
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de communes du Clermontois
Description : Accord cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de titres restaurant au profit des agents de la Communauté de communes du Clermontois
Identifiant interne : 2025-15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66133000 Services de traitement d"opérations et services de compensation

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Communauté de communes du Clermontois 9 rue Henri Breuil
Ville : Clermont
Code postal : 60600
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Afin d"optimiser l"analyse des offres, les candidats devront remettre un échantillon : 1 modèle de carte à puce personnalisée et 1 modèle de carte à puce neutre à remettre au plus tard la veille de la date de remise des offres à l"attention de : Mme Maria Ferreira - Directrice générale adjointe des services - Communauté de communes du Clermontois au 9, rue Henri Breuil, 60600 Clermont

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 10%
Critère :
Type : Qualité
Description : 90%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 27/06/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_zCPgdWUwcm

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_zCPgdWUwcm
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes du Clermontois
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de communes du Clermontois
Numéro d"enregistrement : 24600037600078
Adresse postale : 9 rue Henri Breuil
Ville : Clermont
Code postal : 60600
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@pays-clermontois.fr
Téléphone : 0344508500
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 67210761-044a-4963-a2e9-111ad8bb5960 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 05/06/2025 à 09:10
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis du même domaine d’activité Voir tout Lycée Chaplin Acquisition de matériels pédagogiques et consommables pour la filière CIEL. AO : AO-2526-3216 60 - CC DU CLERMONTOIS Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 20/08/2025 CIPAV Assistance à la mise en oeuvre de la « Suite jeton Gip-Mds » et à son maintien en condition opérationnelle. AO : AO-2525-2430 60 - CC DU CLERMONTOIS Services Procédure adaptée Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 10/07/2025 Territoire de Nouvelle Calédonie Achat et maintenance de copieurs multifonctions de la CAFAT. AO : AO-2527-1734 60 - CC DU CLERMONTOIS Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 15/07/2025 Avis à Proximité Voir tout CCAS de Beauvais ACCORD-CADRE D"ACHAT ET DE LIVRAISON DE JOUETS POUR ENFANTS. AO : AO-2526-3283 60 - CC DU CLERMONTOIS Services Procédure adaptée Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 07/07/2025 Ville de Beauvais Accord-cadre de fourniture de contenants alimentaires réemployables en inox et chariots de rangement. AO : AO-2526-3282 60 - CC DU CLERMONTOIS Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 17/07/2025 CAP" Oise Haut de France Accord-cadre de fourniture de pièces détachées et de matériels pour l"entretien des espaces verts et des voiries. AO : AO-2526-3281 60 - CC DU CLERMONTOIS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 08/08/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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