Accord-cadre de fourniture de pièces détachées et de matériels pour l"entretien des espaces verts et des voiries. (Франция - Тендер #64983015)

60 - CAP TERRITOIRES Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 08/08/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2526-3281 CAP" Oise Haut de France Accord-cadre de fourniture de pièces détachées et de matériels pour l"entretien des espaces verts et des voiries. 60 - CAP TERRITOIRES Limite de réponse : 08/08/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :60
Annonce n° 25-68566


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces détachées et de matériels pour l"entretien des espaces verts et des voiries
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées et de matériels pour l"entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre géographique des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l"Ile de France.
Identifiant de la procédure : 274534af-a663-47ce-b819-77feb5621604
Identifiant interne : 25-003
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43830000 Outils à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144430 Balayeuses

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 38,716,900 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 107,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 23
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 23

2.1.6 Motifs d"exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Suivant Code de la Commande Publique
Faillite : Suivant Code de la Commande Publique
Corruption : Suivant Code de la Commande Publique
Concordat : Suivant Code de la Commande Publique
Participation à une organisation criminelle : Suivant Code de la Commande Publique
Accords avec d"autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Suivant Code de la Commande Publique
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Suivant Code de la Commande Publique
Fraude : Suivant Code de la Commande Publique
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Suivant Code de la Commande Publique
Insolvabilité : Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Suivant Code de la Commande Publique
Biens administrés par un liquidateur : Suivant Code de la Commande Publique
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n"a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Suivant Code de la Commande Publique
Motifs d"exclusion purement nationaux : Suivant Code de la Commande Publique
Conflit d"intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Suivant Code de la Commande Publique
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Suivant Code de la Commande Publique
Coupable d"une faute professionnelle grave : Suivant Code de la Commande Publique
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Suivant Code de la Commande Publique
Paiement des cotisations de sécurité sociale : Suivant Code de la Commande Publique
État de cessation d"activités : Suivant Code de la Commande Publique
Paiement d"impôts et taxes : Suivant Code de la Commande Publique
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Suivant Code de la Commande Publique

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Identifiant interne : 25-00309

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Acquisition d"engins électrique pour l"entretien des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition d"engins électrique pour l"entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements du Nord et du Nord Pas de Calais
Identifiant interne : 25-00304

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements du Nord et du Nord Pas de Calais
Identifiant interne : 25-0030

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d"emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de l"Eure et de la Seine Maritime
Identifiant interne : 25-00305

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 5,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements du Calvados, de la Manche et de l"Orne
Identifiant interne : 25-00307

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 5,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Identifiant interne : 25-00311

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 3,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Identifiant interne : 25-00313

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de l"Aube et de la Haute Marne
Identifiant interne : 25-00315

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements du Val d"Oise et des Yvelines
Identifiant interne : 25-00317

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d"Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 5,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l"entretien des voiries
Description : Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l"entretien des voiries sur le périmètre des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est et de l"Ile de France
Identifiant interne : 25-00323

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144430 Balayeuses

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 30,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d"emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de la Seine et Marne et de l"Essonne
Identifiant interne : 25-00321

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 5,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition de matériels d"entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur le périmètre des départements de l"Aisne, de l"Oise et de la Somme
Identifiant interne : 25-00301

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Acquisition d"engins électrique pour l"entretien des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition d"engins électrique pour l"entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements de l"Eure et de la Seine Maritime
Identifiant interne : 25-00306

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Acquisition d"engins électrique pour l"entretien des espaces verts et de pièces détachées
Description : Acquisition d"engins électrique pour l"entretien des espaces verts et des voiries sur le périmètre des départements du Calvados, de la Manche et de l"Orne
Identifiant interne : 25-00308

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l"accord-cadre
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité et pertinence du mémoire technique
Description : Voir RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l"environnement / Démarche de développement durable
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit

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