Copernicus Marine - Soutien à l"analyse et à la revue de la documentation qualité "produits" fournie par les centres de production MFC/TAC pour la release produit de novembre 2025 du Copernicus Marine Service (Франция - Тендер #64719217)

31 - MERCATOR OCEAN Mise en ligne : 16/06/2025 Limite de réponse : 08/07/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure Ouverte Avis n°AO-2526-0059 Mercator Océan Copernicus Marine - Soutien à l"analyse et à la revue de la documentation qualité "produits" fournie par les centres de production MFC/TAC pour la release produit de novembre 2025 du Copernicus Marine Service 31 - MERCATOR OCEAN Limite de réponse : 08/07/2025 Descriptif Source : France: Services d"océanographie et d"hydrologie
COPERNICUS MARINE - Soutien à l"analyse et à la revue de la documentation qualité
"produits" fournie par les centres de production MFC/TAC pour la release produit de
novembre 2025 du Copernicus Marine Service
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: MERCATOR OCEAN
Forme juridique de l"acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l"environnement
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: COPERNICUS MARINE - Soutien à l"analyse et à la revue de la documentation qualité "produits" fournie par les
centres de production MFC/TAC pour la release produit de novembre 2025 du Copernicus Marine Service
Description: L"objectif de cette consultation est d"apporter un soutien à MERCATOR OCEAN sur le processus de
révision de la documentation qualité produit (QP) (Quality Information Document, QUID) pour les documents livrés
pour l"entrée en service de novembre 2025 dans le cadre du Copernicus Marine Service.
Identifiant de la procédure: c0d12e37-4b02-4899-ac50-ddff482509dd
Identifiant interne: 25411-COP-PQ DOCUMENTATION REVIEW EIS NOV 25-1000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d"océanographie et d"hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d"océanographie et d"hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72310000 Services de traitement de données

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 65 000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d"exclusion
Sources des motifs d"exclusion: Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Les autres motifs d"exclusions figurent dans le
DCE.
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: COPERNICUS MARINE - Soutien à l"analyse et à la revue de la documentation qualité "produits" fournie par les
centres de production MFC/TAC pour la release produit de novembre 2025 du Copernicus Marine Service
Description: L"objectif de cette consultation est d"apporter un soutien à MERCATOR OCEAN sur le processus de
révision de la documentation qualité produit (QP) (Quality Information Document, QUID) pour les documents livrés
pour l"entrée en service de novembre 2025 dans le cadre du Copernicus Marine Service.
Identifiant interne: 25411-COP-PQ DOCUMENTATION REVIEW EIS NOV 25-1000

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d"océanographie et d"hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351900 Services de géologie, d"océanographie et d"hydrologie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72310000 Services de traitement de données

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 21/07/2025
Date de fin de durée: 14/12/2025

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 65 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l"UE
Information sur les fonds de l"Union européenne
Identifiant des fonds de l"UE: Programme européen Copernicus
Autres informations sur les fonds de l"UE: MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds
européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le
programme spatial de l"Union et l"Agence de l"Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les
règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.10 Critères d"attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l"absence d"indication de la pondération des critères d"attribution:

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français, anglais
Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse -
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: MERCATOR OCEAN
Numéro d"enregistrement: 52291157700016
Adresse postale: 2 Avenue de l"Aérodrome de Montaudran
Ville: Toulouse
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: tenders@mercator-ocean.fr
Téléphone: 0561393855
Profil de l"acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d"enregistrement: 17310111400499
Adresse postale: 2 Allées Jules Guesde
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: accueil1.tjtoulouse@justice.fr
Adresse internet: https://www.justice.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 8afbeee5-6eff-40ae-a49a-1d29b6da7a1d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 13/06/2025 14:46 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
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