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MARCHE D"ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES ESPACES VERTS ET LEURS AMELIORATIONS (Франция - Тендер #64038441)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Marchesonline - public procurement portal
Номер конкурса: 64038441
Дата публикации: 21-05-2025
Источник тендера:


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Регистрация
92 - SEQENS Mise en ligne : 21/05/2025 Limite de réponse : 18/07/2025 Travaux Publics Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2522-0773 Seqens MARCHE D"ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES ESPACES VERTS ET LEURS AMELIORATIONS 92 - SEQENS Limite de réponse : 18/07/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/317242-2025/html

317242-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website



317242-2025



317242-2025 - Mise en concurrence

France – Réalisation et entretien d"espaces verts – MARCHE D"ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES ESPACES VERTS ET LEURS AMELIORATIONS


OJ S 94/2025 16/05/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : SEQENS

Adresse électronique : direction.achats.pa@seqens.fr

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : MARCHE D"ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES ESPACES VERTS ET LEURS AMELIORATIONS

Description : MARCHE D"ENTRETIEN ECOLOGIQUE DES ESPACES VERTS ET LEURS AMELIORATIONS

Identifiant de la procédure : 70b26438-8193-4c2a-8da2-0dc2fcc63e21

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document de marché




4. Groupe de lots


4.1.

Groupe de lots : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011

Identifiant interne : Lots 1 à 11



5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : DD10 - Dépt 78

Description : DD10 - Dépt 78

Identifiant interne : Lot 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : DD20 - Dépt 92

Description : DD20 - Dépt 92

Identifiant interne : Lot 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : DD30 - Dépt 95

Description : DD30 - Dépt 95

Identifiant interne : Lot 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 01/02/2026 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : DD40 - Dépt 93

Description : DD40 - Dépt 93

Identifiant interne : Lot 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : DD50 - Dépt 75

Description : DD50 - Dépt 75

Identifiant interne : Lot 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : DD50 - Dépt 77

Description : DD50 - Dépt 77

Identifiant interne : Lot 6


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : Délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : DD50 - Dépt 94

Description : DD50 - Dépt 94

Identifiant interne : Lot 7


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : Délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : DD60 - Dépt 91

Description : DD60 - Dépt 91

Identifiant interne : Lot 8


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Lot insertion - Dépt 78

Description : Lot insertion - Dépt 78

Identifiant interne : Lot 9


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Lot insertion - Dépt 93

Description : Lot insertion - Dépt 93

Identifiant interne : Lot 10


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : délai de standstill




5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : Lot insertion - Dépt 95

Description : Lot insertion - Dépt 95

Identifiant interne : Lot 11


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/02/2026

Date de fin de durée : 31/01/2029



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SEQENS

Informations relatives aux délais de recours : délai de standstill




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : SEQENS

Numéro d’enregistrement : 58214281600310

Adresse postale : IMMEUBLE BE ISSY 14-16 Boulevard Garibaldi

Ville : Issy-les moulineaux

Code postal : 92130

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Adresse électronique : direction.achats.pa@seqens.fr

Téléphone : 0188549113

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 1fafc44c-011a-4a50-80a0-409aa3fdfe9e - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 15/05/2025 11:41:49 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 317242-2025

Numéro de publication au JO S : 94/2025

Date de publication : 16/05/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Seqens Marché d"entretien écologique des espaces verts et leurs améliorations AO : AO-2521-3144 92 - SEQENS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/05/2025 Limite de réponse : 18/07/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout ONF - DT Seine Nord Prestations de services sylvicoles AO : AO-2522-0057 92 - SEQENS Services Autres Mise en ligne : 19/05/2025 Limite de réponse : 18/06/2025 Habitat 77 PRESTATIONS D"ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE IMMOBILIER D"HABITAT 77 - 3 LOTS. AO : AO-2521-3854 92 - SEQENS Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/05/2025 Limite de réponse : 13/06/2025 Habitat 77 PRESTATIONS D"ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE D"HABITAT 77 - 2 LOTS. AO : AO-2521-3853 92 - SEQENS Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/05/2025 Limite de réponse : 27/06/2025 Avis à Proximité Voir tout EPT Vallée Sud Grand Paris Accord cadre de prestations de nettoyage des locaux, espaces et vitrerie dans les bâtiments et équipements de Vallée Sud - Grand Paris. AO : AO-2522-0776 92 - SEQENS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 21/05/2025 Limite de réponse : 16/06/2025 Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires Aides à l"exploitation des services de wagons isolés - Appel à manifestation d"intérêt pour recenser les trafics de l"année 2025. AO : AO-2522-0775 92 - SEQENS Services Procédure adaptée Mise en ligne : 21/05/2025 Limite de réponse : 20/06/2025 OPH de Puteaux Entretien, travaux et modernisation des systèmes de fermetures automatiques des parkings, porte de halls motorisées et accès piéton. AO : AO-2522-0774 92 - SEQENS Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 21/05/2025 Limite de réponse : 13/06/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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