Entretien des réseaux d"évacuation des eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et des pompes de relevage. (Франция - Тендер #63498635)

92 - VALLEE SUD HABITAT Mise en ligne : 30/04/2025 Limite de réponse : 26/05/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2519-2092 Vallée Sud Habitat OPAC de la ville de Clamart Entretien des réseaux d"évacuation des eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et des pompes de relevage. 92 - VALLEE SUD HABITAT Limite de réponse : 26/05/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 25-46374


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Vallée Sud Habitat
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Entretien des réseaux d"évacuation des eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et des pompes de relevage
Description : Entretien des réseaux des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales, et des pompes de relevage des groupes immobiliers gérés par l"office
Identifiant de la procédure : cd7c7470-00ed-4686-8345-ad8927bcdb0c
Identifiant interne : 2025-08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Possibilité de recours à l"art R.2124-3-6°) ou R.2122-2 CCP en cas d"infructuosité - à l"art R. 2122-7 pour prestations similaires - Si groupement obligatoirement sous la forme d"un groupement conjoint avec mandataire solidaire - Adaptation du marché à l"évolution du patrimoine de l"office par avenant sans limitation

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Prestations exécutées sur l"intégralité du patrimoine de Vallée Sud Habitat qui n"est pas figé et est susceptible d"évoluer durant l"exécution du marché. Aujourd"hui ce patrimoine regroupe des bâtiments localisés dans les villes de Clamart, Chatillon, Bourg la Reine et Bagneux (92). Le marché est mixte avec une partie à prix global et forfaitaire dont le montant sera précisé à l"acte d"engagement selon le DPGF et une partie à bon de commande (prix unitaires) dont le plafond est de 600000euros HT sur la durée globale du marché.

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 600,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des réseaux d"évacuation des eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et des pompes de relevage
Description : Entretien des réseaux des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales, et des pompes de relevage des groupes immobiliers gérés par l"office dont la liste et les caractéristiques figurent en annexe 1au présent C.C.T.P.
Identifiant interne : 2025-08

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement
Options :
Description des options : Durée de 12 mois à compter du 01/09/2025. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur l"intégralité du patrimoine de Vallée Sud Habitat qui n"est pas figé et est susceptible d"évoluer durant l"exécution du marché. Aujourd"hui ce patrimoine regroupe des bâtiments localisés dans les villes de Clamart, Chatillon, Bourg la Reine et Bagneux (92). Le marché est mixte avec une partie à prix global et forfaitaire dont le montant sera précisé à l"acte d"engagement en fonction du DPGF et une partie à bon de commande (prix unitaires) dont le plafond est de 600000euros HT sur la durée du marché.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l"article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique pour passer un marché ayant pour objet la réalisation de travaux similaires.

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Relance prévue à l"échéance en 2029 si les 3 reconductions tacites sont effectives
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pas de limitation du nombre de candidats lors de la consultation - Attribution de l"Accord cadre avec 1 titulaire unique

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Coût
Nom : Valeur économique
Description : notation sur 40 dont 30 sur le DPGF et 10 sur le DQE (détails au RC)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : notation sur 60 selon les indication du cadre de mémoire technique fourni qui doit être obligatoirement respecté (détail au RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_1090365.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Durée de 12 mois à compter du 01/09/2025. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Vallée Sud Habitat
Numéro d"enregistrement : 45157665600024
Adresse postale : 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Ville : Clamart
Code postal : 92140
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@valleesudhabitat.fr
Téléphone : +33 146454786
Adresse internet : https://valleesudhabitat.fr/
Profil de l"acheteur : https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d"enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 - 4 Boulevard de l"hautil
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33 130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d"enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 30460cb3-e779-4ff7-be51-eb0e08693bce - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 23/04/2025 à 19:10
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 23/04/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout EPT Boucle Nord de Seine T5 Réalisation de prestations de dératisation préventive et curative des réseaux d"assainissement dans les communes d"Argenteuil, de Bois-Colombes, de Clichy-la-Garenne et de Gennevilliers. AO : AO-2519-2095 92 - VALLEE SUD HABITAT Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/04/2025 Limite de réponse : 02/06/2025 EPT Grand Paris Seine Ouest Collecte et valorisation des textiles usagés et assimilés sur le territoire de Grand Paris Seine Ouest. AO : AO-2517-1901 92 - VALLEE SUD HABITAT Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 16/04/2025 Limite de réponse : 12/05/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout EPT Boucle Nord de Seine T5 Réalisation de prestations de dératisation préventive et curative des réseaux d"assainissement dans les communes d"Argenteuil, de Bois-Colombes, de Clichy-la-Garenne et de Gennevilliers. AO : AO-2519-2095 92 - VALLEE SUD HABITAT Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/04/2025 Limite de réponse : 02/06/2025 SYDED de la Haute-Vienne Pompage et curage des réseaux et ouvrages divers des sites de traitement du SYDED. AO : AO-2519-2086 92 - VALLEE SUD HABITAT Services Procédure adaptée Mise en ligne : 30/04/2025 Limite de réponse : 23/05/2025 SIVERT EST ANJOU Traitement des biodéchets collectés séparément sur le territoire du SIVERT de l"Anjou AO : AO-2519-1978 92 - VALLEE SUD HABITAT Services Procédure adaptée Mise en ligne : 30/04/2025 Limite de réponse : 02/06/2025 Avis à Proximité Voir tout EPT Boucle Nord de Seine T5 Réalisation de prestations de dératisation préventive et curative des réseaux d"assainissement dans les communes d"Argenteuil, de Bois-Colombes, de Clichy-la-Garenne et de Gennevilliers. AO : AO-2519-2095 92 - VALLEE SUD HABITAT Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/04/2025 Limite de réponse : 02/06/2025 Département des Hauts de Seine Gestion du dispositif PASS+ Hauts-de-Seine. AO : AO-2519-2094 92 - VALLEE SUD HABITAT Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/04/2025 Limite de réponse : 17/06/2025 EPT Boucle Nord de Seine T5 Relevés topographiques de corps de rue avec report des réseaux concessionnaires. AO : AO-2519-2093 92 - VALLEE SUD HABITAT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/04/2025 Limite de réponse : 30/05/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1 * 2 3 4 5

MAIL DU DESTINATAIRE *

*

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

Envoyer Contact

Vous partez déjà ?

Ne passez pas à côté des derniers appels d"offres

Voir les appels d"offres en cours

Identification

Identifiez-vous

Mon identifiant Mot de passe Mot de passe oublié ? Je me connecte Création de compte

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Modifier mon mot de passe

Afin de sécuriser les données liées à votre compte, merci de changer votre mot de passe avec au moins 8 caractères et contenant au moins : 1 majuscule, 1 minuscule et 1 chiffre

Saisissez votre ancien mot de passe Saisissez votre nouveau mot de passe Confirmez votre nouveau mot de passe Valider Suivez l’actualité des marchés publics

• Publié le 08/04/2025Comment évaluer le manque à gagner d’un candidat évincé ?

Lorsqu’un candidat à l’attribution d’un contrat public demande la réparation du préjudice né de son éviction irrégulière de la procédure d’attribution, voici ce qu’ il appartient au juge de vérifier.

Lire la suite

• Publié le 08/04/2025Que contient le guide des outils d’action économique du Conseil d’État ?

Que contient le guide des outils d’action économique du Conseil d’État ?

Lire la suite

• Publié le 08/04/2025Comment former les start-ups à la commande publique ?

Comment former les start-ups à la commande publique ?

Lire la suite

• Publié le 08/04/2025Quel régime appliqué aux marchés passés sur simple devis ?

Quel régime appliqué aux marchés passés sur simple devis ?

Lire la suite

• Publié le 08/04/2025Quel délai pour communiquer les motifs de rejet d’une offre ?

Quel délai pour communiquer les motifs de rejet d’une offre ?

Lire la suite

• Publié le 08/04/2025Quelles priorités, tendances et défis pour les achats en 2025 ?

L’intéressante étude, conjointement menée par le Conseil national des achats et le cabinet AgileBuyer, nous dépeint ces tendances et priorités.

Lire la suite

• Publié le 08/04/2025Pourquoi un marché de travaux peut-il être infructueux ?

Quelles sont les conséquences de l’infructuosité d’un appel d’offres ?

Lire la suite

• Publié le 08/04/2025Quelles sont les conséquences de l’infructuosité d’un appel d’offres ?

Quelles sont les conséquences de l’infructuosité d’un appel d’offres ?

Lire la suite

• Publié le 08/04/2025Comment éviter l’infructuosité en marchés de travaux publics ? Clefs pour faire prospérer un marché

Clefs pour faire prospérer un marché

Lire la suite

• Publié le 01/04/2025Février 2025 – Que sait-on de la révision des directives ?

Répondre à un marché public peut sembler complexe pour nombre de TPE-PME.

Lire la suite

Источник закупки

Перейти

Импорт - Экспорт по стране Франция