ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS FONCIERES (GEOMETRES EXPERTS) (5 lots). (Франция - Тендер #63408184)

78 - CU GRAND PARIS SEINE ET OISE Mise en ligne : 26/04/2025 Limite de réponse : 21/05/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2518-3737 Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS FONCIERES (GEOMETRES EXPERTS) (5 lots). 78 - CU GRAND PARIS SEINE ET OISE Limite de réponse : 21/05/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :78, 75, 77, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 25-45056


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS FONCIERES (GEOMETRES EXPERTS) (5 lots)
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations foncières réservées à la profession de géomètre expert.
Identifiant de la procédure : 71e0c818-9bbe-448f-bbb0-634f4f5eb105
Identifiant interne : 2025-049
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le candidat devra justifier de son inscription au tableau de l"ordre des géomètres experts.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1: Secteur CTC Buchelay / CTC Aubergenville
Description : Lot n°1: Secteur CTC Buchelay / CTC Aubergenville
Identifiant interne : 2025-049-1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L"accord-cadre est conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel de 800 000 Euros HT (sur la période ferme d"un an et sur chaque période éventuelle de reconduction). Le candidat devra justifier de son inscription au tableau de l"ordre des géomètres experts. Les critères d"analyse sont détaillés dans le réglement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 21/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2: Secteur CTC Limay / CTC Meulan
Description : Lot n°2: Secteur CTC Limay / CTC Meulan
Identifiant interne : 2025-049-2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L"accord-cadre est conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel de 800 000 Euros HT (sur la période ferme d"un an et sur chaque période éventuelle de reconduction). Le candidat devra justifier de son inscription au tableau de l"ordre des géomètres experts. Les critères d"analyse sont détaillés dans le réglement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 21/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3: Secteur CTC Les Mureaux
Description : Lot n°3: Secteur CTC Les Mureaux
Identifiant interne : 2025-049-3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L"accord-cadre est conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel de 800 000 Euros HT (sur la période ferme d"un an et sur chaque période éventuelle de reconduction). Le candidat devra justifier de son inscription au tableau de l"ordre des géomètres experts. Les critères d"analyse sont détaillés dans le réglement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 21/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4: Secteur CTC Carrières-sous-Poissy
Description : Lot n°4: Secteur CTC Carrières-sous-Poissy
Identifiant interne : 2025-049-4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L"accord-cadre est conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel de 800 000 Euros HT (sur la période ferme d"un an et sur chaque période éventuelle de reconduction). Le candidat devra justifier de son inscription au tableau de l"ordre des géomètres experts. Les critères d"analyse sont détaillés dans le réglement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 21/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5: Secteur CTC Poissy / CTC Conflans-Sainte-Honorine
Description : Lot n°5: Secteur CTC Poissy / CTC Conflans-Sainte-Honorine
Identifiant interne : 2025-049-5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L"accord-cadre est conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel de 800 000 Euros HT (sur la période ferme d"un an et sur chaque période éventuelle de reconduction). Le candidat devra justifier de son inscription au tableau de l"ordre des géomètres experts. Les critères d"analyse sont détaillés dans le réglement de la consultation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908953&orgAcronyme=f8y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 21/05/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
Numéro d"enregistrement : 20005988900010
Département : Yvelines
Ville : Aubergenville
Code postal : 78410
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
Adresse électronique : commandepublique@gpseo.fr
Téléphone : 0182860086
Adresse internet : https://gpseo.fr
Profil de l"acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d"enregistrement : 17780059
Département : Yvelines
Ville : Versailles
Code postal : 78646
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Versailles
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : https://versailles.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 509862ef-d301-4f48-8127-7a6bc6abcdfb - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 18/04/2025 à 15:49
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 18/04/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout HAROPA PORT - DT Paris Phase candidature - Accord cadre de maîtrise d"oeuvre et d"assistance à l"obtention des autorisations règlementaires pour l"extension du port de Limay-Porcheville. AO : AO-2518-2489 78 - CU GRAND PARIS SEINE ET OISE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié Mise en ligne : 25/04/2025 Limite de réponse : 20/05/2025 Ville de Feucherolles Marché de travaux de rénovation du patrimoine : Construction du Belvédère du bois de la sablière AO : AO-2518-0323 78 - CU GRAND PARIS SEINE ET OISE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 20/04/2025 Limite de réponse : 16/05/2025 Ville de Vélizy Villacoublay Diagnostics phytosanitaires et plan de gestion du patrimoine arboré communal. 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Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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