Réhabilitation de 156 logements occupés - Résidence Les Chanteurs (Франция - Тендер #62898052)

94 - VALOPHIS HABITAT Mise en ligne : 07/04/2025 Limite de réponse : 09/05/2025 Travaux de bâtiment Marché négocié Avis n°AO-2515-4079 Valophis Habitat OPH du Val de Marne Réhabilitation de 156 logements occupés - Résidence Les Chanteurs 94 - VALOPHIS HABITAT Limite de réponse : 09/05/2025 Descriptif Source : France: Travaux de maçonnerie
Travaux de réhabilitation de 156 logements occupés - Résidence Les Chanteurs - Bonneuil sur
Marne
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Valophis Habitat, OPH du Val de Marne
Forme juridique de l"acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation de 156 logements occupés - Résidence Les Chanteurs - Bonneuil sur Marne
Description: Procédure avec négociation
Identifiant de la procédure: ca980058-0e72-46f1-9323-3bda92ed665c
Identifiant interne: Négociation
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d"un appel à la concurrence / concurrentielle avec
négociation
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux:
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Clos et Couverts
Description: Clos et Couverts
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d"isolation

5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L"acheteur se réserve le droit d"attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_XQsp-
TsGok
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Valophis Habitat, OPH du Val de Marne - Tribunal Administratif de
Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référés précontractuel (CJA, articles L.5511 et suivants) ? référé
contractuel (CJA, articles L.55113 et suivants) ? recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par
les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d"équipement électrique

5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L"acheteur se réserve le droit d"attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_ZGYxOBy0RJ

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_XQsp-
TsGok
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Valophis Habitat, OPH du Val de Marne - Tribunal Administratif de
Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référés précontractuel (CJA, articles L.5511 et suivants) ? référé
contractuel (CJA, articles L.55113 et suivants) ? recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par
les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Plomberie/faïence/ventilation/Chauffage
Description: Plomberie/faïence/ventilation/Chauffage
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L"acheteur se réserve le droit d"attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_ZGYxOBy0RJ

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_XQsp-
TsGok
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Valophis Habitat, OPH du Val de Marne - Tribunal Administratif de
Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référés précontractuel (CJA, articles L.5511 et suivants) ? référé
contractuel (CJA, articles L.55113 et suivants) ? recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par
les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Second uvre/Menuiserie/Serrurerie
Description: Second uvre/Menuiserie/Serrurerie
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L"acheteur se réserve le droit d"attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_ZGYxOBy0RJ

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_XQsp-
TsGok
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Valophis Habitat, OPH du Val de Marne - Tribunal Administratif de
Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référés précontractuel (CJA, articles L.5511 et suivants) ? référé
contractuel (CJA, articles L.55113 et suivants) ? recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par
les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Sécurité-incendie
Description: Sécurité-incendie
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45343200 Travaux d"installation de dispositifs d"extinction d"incendie

5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d"une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L"acheteur se réserve le droit d"attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

5.1.10 Critères d"attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l"absence d"indication de la pondération des critères d"attribution:

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_ZGYxOBy0RJ

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_XQsp-
TsGok
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Valophis Habitat, OPH du Val de Marne - Tribunal Administratif de
Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référés précontractuel (CJA, articles L.5511 et suivants) ? référé
contractuel (CJA, articles L.55113 et suivants) ? recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par
les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Valophis Habitat, OPH du Val de Marne
Numéro d"enregistrement: 78576955500042
Adresse postale: 9 route de Choisy
Ville: Créteil cedex
Code postal: 94048
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: ACHAT PUBLIC
Adresse électronique: support@achatpublic.com
Téléphone: 01 55 96 55 00
Profil de l"acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 6421942f-82c7-4709-bcfd-5601ad7a7210 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 27/03/2025 12:01 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout SIEC - Service interacadémique des Examens et Concours TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU SOL D"ASSISE SOUS FONDATION ET DALLAGE PAR INJECTION AU SOUS-SOL DU BATIMENT EVARISTE GALOIS. AO : AO-2515-4243 94 - VALOPHIS HABITAT Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 05/04/2025 Limite de réponse : 25/04/2025 Groupe Hospitalier Paul Guiraud REHABILITATION PARTIELLE ET CONFORTEMENT DES COURSIVES CENTRALES DE L"HOPITAL PAUL GUIRAUD AO : AO-2515-2282 94 - VALOPHIS HABITAT Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 03/04/2025 Limite de réponse : 28/04/2025 SIEC - Service interacadémique des Examens et Concours TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU SOL D"ASSISE SOUS FONDATION ET DALLAGE PAR INJECTION AU SOUS-SOL DU BATIMENT EVARISTE GALOIS. AO : AO-2515-2267 94 - VALOPHIS HABITAT Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 03/04/2025 Limite de réponse : 25/04/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Nîmes Métropole Travaux d"infrastructure pour les compétences ZAE, Mobilité, Traitement et Collecte des Déchets Ménagers (TCDM) de Nîmes Métropole AO : AO-2516-0822 94 - VALOPHIS HABITAT Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 06/04/2025 Limite de réponse : 12/05/2025 SA D"HLM du Département de l"Oise Accord cadre à bons de commande pour des travaux d"embellissement AO : AO-2516-0783 94 - VALOPHIS HABITAT Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 06/04/2025 Limite de réponse : 12/05/2025 Ville de Manosque ACQUISITION, FOURNITURE ET POSE DE BATIMENTS MODULAIRES SCOLAIRES. AO : AO-2516-0612 94 - VALOPHIS HABITAT Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 06/04/2025 Limite de réponse : 12/05/2025 Avis à Proximité Voir tout Conseil Départemental du Val de Marne Formation au diplôme d"Etat d"Assistant familial - Promotions : 2025 - 2027, 2026-2028 et 2027-2029.. AO : AO-2516-0912 94 - VALOPHIS HABITAT Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 06/04/2025 Limite de réponse : 19/05/2025 DISP de Paris Prestations d"hygiène 4D et traitement contre les punaises de lit pour les établissements et services de la DISP de Paris AO : AO-2516-0911 94 - VALOPHIS HABITAT Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 06/04/2025 Limite de réponse : 05/05/2025 EPSN de Fresnes Mission de maîtrise d"oeuvre AO : AO-2516-0384 94 - VALOPHIS HABITAT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 06/04/2025 Limite de réponse : 22/04/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

• .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1 * 2 3 4 5

MAIL DU DESTINATAIRE *

*

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

Envoyer Contact

Vous partez déjà ?

Ne passez pas à côté des derniers appels d"offres

Voir les appels d"offres en cours

Identification

Identifiez-vous

Mon identifiant Mot de passe Mot de passe oublié ? Je me connecte Création de compte

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Modifier mon mot de passe

Afin de sécuriser les données liées à votre compte, merci de changer votre mot de passe avec au moins 8 caractères et contenant au moins : 1 majuscule, 1 minuscule et 1 chiffre

Saisissez votre ancien mot de passe Saisissez votre nouveau mot de passe Confirmez votre nouveau mot de passe Valider Suivez l’actualité des marchés publics

• Publié le 01/04/2025Février 2025 – Que sait-on de la révision des directives ?

Répondre à un marché public peut sembler complexe pour nombre de TPE-PME.

Lire la suite

• Publié le 19/02/2025Comment déclare-t-on l’achat de biens issus de réemploi ?

Répondre à un marché public peut sembler complexe pour nombre de TPE-PME.

Lire la suite

• Publié le 14/02/2025Que contient le décret de simplification du droit de la commande publique du 30 décembre 2024 ?

Répondre à un marché public peut sembler complexe pour nombre de TPE-PME.

Lire la suite

• Publié le 05/11/2024Où en est la concurrence en matière de marchés publics ?

Répondre à un marché public peut sembler complexe pour nombre de TPE-PME.

Lire la suite

• Publié le 05/11/2024Quelles mesures en 2024 pour favoriser la concurrence dans les marchés publics ?

Répondre à un marché public peut sembler complexe pour nombre de TPE-PME.

Lire la suite

• Publié le 05/11/2024Co-traitance – comment apprécier les capacités des entreprises ?

Répondre à un marché public peut sembler complexe pour nombre de TPE-PME.

Lire la suite

• Publié le 05/11/2024Que dit le règlement sur l’IA en matière de commande publique ?

Le Net Zero Industry Act européen, dans son article 25, oblige les acheteurs à prévoir des critères relatifs à la durabilité et à la résilience des offres dans les marchés publics et les concessions relatifs aux technologies propres.

Lire la suite

• Publié le 29/10/2024Qu’impose le règlement européen « Industrie zéro net » aux acheteurs publics en matière de développement durable ?

Le Net Zero Industry Act européen, dans son article 25, oblige les acheteurs à prévoir des critères relatifs à la durabilité et à la résilience des offres dans les marchés publics et les concessions relatifs aux technologies propres.

Lire la suite

• Publié le 29/10/2024Quelles sont les nouvelles obligations environnementales issues du règlement européen 2024/1781/UE ?

Le règlement 2024/1781/UE* établit un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception pour des produits durables. Publié au Journal officiel de l’Union européenne du 28 juin 2024, il permet à la Commission européenne d’imposer la prise en compte dans les marchés publics d’exigences en matière environnementale.

Lire la suite

• Publié le 22/10/2024Marché de maîtrise d’œuvre – l’acheteur est-il lié par l’avis du jury de concours ?

Le Conseil d’État, dans un arrêt du 30 juillet 2024 (n° 470756), réaffirme la liberté de l’acheteur public de choisir son lauréat et de s’écarter de l’avis du jury du concours.

Lire la suite

Источник закупки

Перейти

Импорт - Экспорт по стране Франция