Réalisation d"un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d"un plan d"action à l"échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont (Франция - Тендер #60271131)

88 - SM MOSELLE AMONT Mise en ligne : 29/12/2024 Limite de réponse : 17/02/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2502-0370 SM Moselle Amont Réalisation d"un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d"un plan d"action à l"échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont 88 - SM MOSELLE AMONT Limite de réponse : 17/02/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :88
Annonce n° 24-144706


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte Moselle Amont
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l"environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Réalisation d"un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d"un plan d"action à l"échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.
Description : Les prestations se déroulent en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles affermies sur ordre de service. Toutes les tranches sont forfaitaires et à prix révisables.
Identifiant de la procédure : 5168a882-2313-4cd2-94ca-98586698566d
Identifiant interne : 21-106
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d"études

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Se rapporter au RC Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Se repporter au RC
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux : Attestation sur l"honneur

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d"études
Options :
Description des options : Tranche optionnelle n°1 Tranche optionnelle n°2 Tranche optionnelle n°3

5.1.3 Durée estimée
Durée : 54 Mois

5.1.4 Renouvellement
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.10 Critères d"attribution
Justification de l"absence d"indication de la pondération des critères d"attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34303

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34303
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Moselle Amont
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte Moselle Amont
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Mixte Moselle Amont

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Mixte Moselle Amont
Numéro d"enregistrement : 20009743400019
Adresse postale : 3 rue de la gare
Ville : Arches
Code postal : 88380
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : dominique.andres@moselleamont.fr
Téléphone : 0682491110
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d"enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d"enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Syndicat Mixte Moselle Amont
Numéro d"enregistrement : FRF3488190
Adresse postale : 4 rue Louis Meyer
Ville : GOLBEY
Code postal : 88190
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : dominique.andres@epinal.fr
Téléphone : 0682491110
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Syndicat Mixte Moselle Amont
Numéro d"enregistrement : FRF3488190
Adresse postale : 4 rue Louis Meyer
Ville : GOLBEY
Code postal : 88190
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : dominique.andres@epinal.fr
Téléphone : 0682491110
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006
Nom officiel : Syndicat Mixte Moselle Amont
Numéro d"enregistrement : FRF3488190
Adresse postale : 4 rue Louis Meyer
Ville : GOLBEY
Code postal : 88190
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : dominique.andres@epinal.fr
Téléphone : 0682491110
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : b375c88b-8343-4f0d-918a-ed15d00eac2c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 23/12/2024 à 19:59
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 23/12/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de St Dié des Vosges Marché de maîtrise d"oeuvre pour la réalisation de travaux de voirie, de réseaux secs et de réseaux humides AO : AO-2501-1090 88 - SM MOSELLE AMONT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 25/12/2024 Limite de réponse : 29/01/2025 Région Grand Est Réalisation d"une étude sur les modalités de réouverture et de gestion de la ligne capillaire fret Rambervillers - Bruyeres (88) AO : AO-2451-0635 88 - SM MOSELLE AMONT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 08/12/2024 Limite de réponse : 16/01/2025 Région Grand Est Mission de maîtrise d"oeuvre relative au réaménagement de la gare routière AO : AO-2449-0278 88 - SM MOSELLE AMONT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 24/11/2024 Limite de réponse : 14/01/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout CCM de l"Est Guyanais Mission de maîtrise d"oeuvre - Construction d"un bâtiment à usage de local technique, de tri sélectif, et de broyage de verre sur le bourg de la commune de CAMOPI AO : AO-2502-0382 88 - SM MOSELLE AMONT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres restreint Mise en ligne : 29/12/2024 Limite de réponse : 31/01/2025 Société immobilière de la Guadeloupe (SIG) Mission de Maîtrise d"OEuvre - Construction de 70 (minimum) Logements Locatifs Sociaux - Quartier Bergevin AO : AO-2502-0379 88 - SM MOSELLE AMONT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/12/2024 Limite de réponse : 31/01/2025 Office Français de la Biodiversité Prestation d"étude de type évaluation de politique publique de l"écocontribution. AO : AO-2502-0376 88 - SM MOSELLE AMONT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/12/2024 Limite de réponse : 06/02/2025 Avis à Proximité Voir tout Communauté de communes de la Vallée de la Vologne Travaux ponctuels d"assainissement CCB2V AO : AO-2501-1543 88 - SM MOSELLE AMONT Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 25/12/2024 Limite de réponse : 24/01/2025 Ville de St Dié des Vosges Marché de maîtrise d"oeuvre pour la réalisation de travaux de voirie, de réseaux secs et de réseaux humides AO : AO-2501-1090 88 - SM MOSELLE AMONT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 25/12/2024 Limite de réponse : 29/01/2025 CCM Les Vosges Côte Sud-Ouest Création d"une chaufferie biomasse intercommunale et d"un réseau de chaleur AO : AO-2501-1089 88 - SM MOSELLE AMONT Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 25/12/2024 Limite de réponse : 07/02/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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