Marché de maîtrise d"oeuvre à tranches en vue de la construction de bureaux (Франция - Тендер #58708556)

59 - Marly Mise en ligne : 05/11/2024 Limite de réponse : 13/12/2024 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure Ouverte Avis n°AO-2446-0111 Partenord Habitat - OPH du Nord Marché de maîtrise d"oeuvre à tranches en vue de la construction de bureaux 59 - Marly Limite de réponse : 13/12/2024 Descriptif Source : France: Services d"architecte pour les bâtiments
Marché de Maitrise d"oeuvre à tranches en vue de la construction de bureaux à MARLY rue de
Savoie
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Partenord Habitat
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Marché de Maitrise d"oeuvre à tranches en vue de la construction de bureaux à MARLY rue de Savoie
Description: La mission confiée au maître d"oeuvre est une mission de base pour une opération de construction
neuve de bâtiment et ouvrages d"infrastructures(VRD) complétée de missions complémentaires indiquées ci dessous.
Les missions confiées au MOE sont pour la tranche ferme : - Etude d"esquisse - Etude préliminaires - Mission
complémentaire de Simulation Thermique Dynamique (S.T.D.) - Etude d"Avant-projet sommaire et définitif - Mission
complémentaire "Dossier de vente bureau" Les missions confiées au MOE pour une des
tranches optionnelles alternatives : - Permis de construire ; - Etudes de Projet ; - Assistance au Maître d"Ouvrage
pour la passation des contrats de travaux ; - Examen de la conformité au projet, et le visa, des études d"exécutions
faites par les entrepreneurs ; - Direction de l"exécution des contrats de travaux - Assistance au Maître d"Ouvrage lors
des opérations de réception. - Mission complémentaire "OPC" Les missions complémentaires
"SSI" et "HQE" sont transversales aux tranches ferme et optionnelles.
Les prix sont révisables. Le marché est passé à prix global et forfaitaire. Le démarrage des prestations est envisagé
pour février 2025. Durée globale des études 210 jours calendaires. La date prévisionnelle de démarrage des travaux
est à partir de septembre 2025. Durée prévisionnelle des travaux : 24 mois (hors période de préparation, réception
incluse). La durée indicative de 48 mois indiquée au présent avis regroupe la durée des études, la passation des
contrats de travaux , l"exécution des travaux ainsi que la garantie de parfait achèvement. Les prestations débuteront
à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du premier élément de mission et s"achèveront
après expiration de l"année de garantie de parfait achèvement. La valeur estimée indiquée correspond à l"ensemble
des études de la tranche ferme avec les missions de la phase exécution du projet le plus important correspondant à la
tranche optionnelle n°3
Identifiant de la procédure: c6d49ccc-b7aa-4cd7-a7b3-968ad34241f3
Identifiant interne: 24651
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d"ingénierie

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 510 000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Le projet de construction porte sur 3 sous ensembles immobiliers : le Hainaut Lab
pour une surface de 480m² à 620m² ; les Bureaux Partneord Habitat pour 800m² et un espace coworking (selon la
tranche choisie). Enveloppe prévisionnelle des travaux s"élève à 5 112 999.98 euro(s) H.T en cas d"affermissement
de la tranche optionnelle n°1 Enveloppe prévisionnelle des travaux s"élève à 6 391 245.00 euro(s) H.T en cas
d"affermissement tranche optionnelle n°2 Enveloppe prévisionnelle des travaux s"élève à 7 304 280.00 euro(s)
H.T en cas d"affermissement tranche optionnelle n°3 Les candidats devront présenter impérativement une équipe
pluridisciplinaire composée de spécialistes capables de maîtriser la totalité des disciplines nécessaires à la
réalisation de la mission et réunissant au minimum des compétences dans les domaines suivants : - Architecture, -
Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc), - Ingénierie thermique du bâtiment - Certification Hqe L"intégralité
des documents se trouve sur le profil d"acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne
doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande
publique. Les copies de sauvegarde, comprenant expressément la mention « copie de sauvegarde » devront être
transmises, par recommandé ou déposées, à Partenord Habitat au 828 rue de Cambrai - 59020 Lille Cedex (heures
d"ouverture 9h00-12h20 / 13h20-17h00). Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : le dossier
de consultation complet est disponible gratuitement sur le réseau électronique via le site https://www.marches-
publics.info/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles
L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercée dans les délais prévus
à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésée, et pouvant être
exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d"exclusion
Motifs d"exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas
entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0000
Titre: Marché de Maitrise d"oeuvre à tranches en vue de la construction de bureaux à MARLY rue de Savoie
Description: La mission confiée au maître d"oeuvre est une mission de base pour une opération de construction
neuve de bâtiment et ouvrages d"infrastructures(VRD) complétée de missions complémentaires indiquées ci dessous.
Les missions confiées au MOE sont pour la tranche ferme : - Etude d"esquisse - Etude préliminaires - Mission
complémentaire de Simulation Thermique Dynamique (S.T.D.) - Etude d"Avant-projet sommaire et définitif - Mission
complémentaire "Dossier de vente bureau" Les missions confiées au MOE pour une des
tranches optionnelles alternatives : - Permis de construire ; - Etudes de Projet ; - Assistance au Maître d"Ouvrage
pour la passation des contrats de travaux ; - Examen de la conformité au projet, et le visa, des études d"exécutions
faites par les entrepreneurs ; - Direction de l"exécution des contrats de travaux - Assistance au Maître d"Ouvrage lors
des opérations de réception. - Mission complémentaire "OPC" Les missions complémentaires
"SSI" et "HQE" sont transversales aux tranches ferme et optionnelles.
Les prix sont révisables. Le marché est passé à prix global et forfaitaire. Le démarrage des prestations est envisagé
pour février 2025. Durée globale des études 210 jours calendaires. La date prévisionnelle de démarrage des travaux
est à partir de septembre 2025. Durée prévisionnelle des travaux : 24 mois (hors période de préparation, réception
incluse). La durée indicative de 48 mois indiquée au présent avis regroupe la durée des études, la passation des
contrats de travaux , l"exécution des travaux ainsi que la garantie de parfait achèvement. Les prestations débuteront
à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du premier élément de mission et s"achèveront
après expiration de l"année de garantie de parfait achèvement. La valeur estimée indiquée correspond à l"ensemble
des études de la tranche ferme avec les missions de la phase exécution du projet le plus important correspondant à la
tranche optionnelle n°3
Identifiant interne: S-PF-1551734

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d"architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d"ingénierie
Options:
Description des options: Le marché fait l"objet d"une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles alternatives : -
La tranche ferme concerne les études phase Pro jusqu"à la mission Avant Projet Definitif (Apd) comprise. - La
tranche optionnelle n°1 concerne les missions Moe après la mission Apd jusqu"au parfait achèvement pour la
construction du Hainaut Lab+ Bureau Partenord Habitat (hors surélévation) - La tranche optionnelle n°2 concerne
les missions Moe après la mission Apd jusqu"au parfait achèvement pour la construction du Hainaut Lab+ Bureau
Partenord Habitat + Surrelevation - La tranche optionnelle n°3 concerne les missions Moe après la mission Apd
jusqu"au parfait achèvement pour la construction du Hainaut Lab+ Bureau Partenord Habitat (hors surélévation) +
Coworking Le détail des missions est indiquée dans le cahier des charges particulières à l"article 1.3.2

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/01/2025
Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 510 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description: a) La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 b) La déclaration du candidat sur la base du
formulaire Dc2 Le candidat peut remettre, en lieu et place du Dc1 et Dc2, le Dume
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: d) Une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat portant sur les trois derniers
exercices disponibles. e) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du
personnel d"encadrement pendant les trois dernières années
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: f) La présentation d"une liste des principaux services (d"un type similaire à l"objet de la présente
consultation) fournis au cours des trois dernières années et précisant la date, le coût de l"ouvrage et le destinataire
(public ou privé). Pour les Architectes, les références seront illustrées (photographies et/ou perspectives des
réalisations). Les candidats indiqueront clairement s"il s"agit de réalisations effectives ou d"études et dans le
cas d"une collaboration, la part réellement effectuée par le candidat. Dans le cas de logements, les candidats
préciseront, pour chaque projet présenté, le niveau de performance thermique atteint. g) L"indication des titres
d"études et professionnels du candidat ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de
prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public

5.1.10 Critères d"attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l"absence d"indication de la pondération des critères d"attribution:

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1551734
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1551734
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l"offre: 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 13/12/2024 13:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement: AE564F0A-07ED-77FB-3AFA6B39950E0B89
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Partenord Habitat
Numéro d"enregistrement: 63378
Adresse postale: 828 Rue de Cambrai
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: COJON Eric
Adresse électronique: masseman@partenordhabitat.fr
Téléphone: 0969395959
Adresse internet: http://www.partenordhabitat.fr
Profil de l"acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d"enregistrement: AE564F37-A3E9-2CDA-2E3F8303404DCB99
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Adresse internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Numéro d"enregistrement: AE564F47-D80D-8029-43DE1742746F41F0
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Adresse internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
11 Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 42b713d8-0be8-43bf-9dd4-5f091293c9a8 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 04/11/2024 16:40 +01:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication
Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout GIE Septalia Conception-réalisation pour la construction d"environ 130 logements et d"une cellule commerciale sur le site rue de la Gare / ruelle des Cousins AO : AO-2445-2837 59 - Marly Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié DCE en ligne Mise en ligne : 03/11/2024 Limite de réponse : 05/12/2024 SIAVED - Douchy les Mines Mission de maîtrise d"oeuvre pour la construction d"une déchèterie AO : AO-2445-2780 59 - Marly Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure Ouverte Mise en ligne : 02/11/2024 Limite de réponse : 20/11/2024 Ville de Valenciennes Accord cadre pour la réalisation de prestations d"architecte-conseil AO : AO-2445-2818 59 - Marly Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 01/11/2024 Limite de réponse : 20/11/2024 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville de Portet sur Garonne Marché de maîtrise d"oeuvre relatif à la rénovation énergétique de l"école maternelle Jean-Jaurès AO : AO-2446-0095 59 - Marly Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 05/11/2024 Limite de réponse : 02/12/2024 Conseil départemental du Pas de Calais Maîtrise d"oeuvre pour la mise en conformité accessibilité aux personnes handicapées AO : AO-2446-0059 59 - Marly Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 05/11/2024 Limite de réponse : 25/11/2024 Archipel Habitat - OPH de Rennes Métropole Mission de maîtrise d"oeuvre pour la réalisation d"un programme d"environ 47 logements - ZAC de la Plesse - Ilot C5 AO : AO-2446-0023 59 - Marly Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié Mise en ligne : 05/11/2024 Limite de réponse : 02/12/2024 Avis à Proximité Voir tout Partenord Habitat - OPH du Nord Travaux de bâtiment en CES nécessaires à la réhabilitation de 51 logements individuels AO : AO-2446-0113 59 - Marly Travaux de bâtiment Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 05/11/2024 Limite de réponse : 02/12/2024 Euratechnologies Exploitation d"un espace cafeteria AO : AO-2446-0073 59 - Marly Services Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 05/11/2024 Limite de réponse : 03/12/2024 Euratechnologies Exploitation d"un espace cafeteria/restauration d"appoint AO : AO-2446-0072 59 - Marly Services Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 05/11/2024 Limite de réponse : 03/12/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

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