Section Castelnaudary / Arzens - Entretien des chaussées. (Франция - Тендер #58489017)

11 - AUTOROUTE A61 Mise en ligne : 28/10/2024 Limite de réponse : 25/11/2024 Travaux Publics Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2444-4365 ASF Autoroutes du Sud de la France Section Castelnaudary / Arzens - Entretien des chaussées. 11 - AUTOROUTE A61 Limite de réponse : 25/11/2024 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/642162-2024/html

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642162-2024



642162-2024 - Mise en concurrence

France – Travaux de revêtement d"autoroutes – Autoroute A61 - Section Castelnaudary / Arzens - Entretien des chaussées


OJ S 207/2024 23/10/2024


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)

Adresse électronique : ao.doie@vinci-autoroutes.com

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Autoroute A61 - Section Castelnaudary / Arzens - Entretien des chaussées

Description : Entretien des chaussées en enrobés sur autoroute en service

Identifiant de la procédure : 013faf37-c6f7-425a-99a2-67a63ed62038

Avis précédent : 170693-2024

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d"autoroutes



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )

Pays : France



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : L"acheteur est une société de droit privé et exerce le métier de concessionnaire autoroutier. Le présent appel d"offres fait l"objet d"une procédure dématérialisée. Les candidats téléchargeront gratuitement le DCE par voie électronique via le site : https://consultations-asf.safetender.com Les candidats devront s"identifier en indiquant une adresse courriel électronique (mail) permettant de façon certaine une correspondance pour l"envoi d"éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le dépôt des plis est possible exclusivement au travers de la plateforme précitée, et ce, avant la date et l"heure limites de réception fixées dans le présent avis. Les candidats procèderont à l"opération de dépôt des plis en suivant les instructions de la plateforme. Chaque transmission fera l"objet d"une date certaine de réception et d"un accusé de réception électronique. Seul cet accusé est la preuve de dépôt du pli. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris. Il est vivement recommandé aux candidats de ne pas déposer leur pli « en dernière minute » et de s"être assurés, par un test préalable, qu"ils maitrisent bien le fonctionnement de la plateforme. La durée de l’opération de dépôt dépend directement de la taille des enveloppes de réponse et de la qualité de la connexion internet des candidats. Les candidats devront donc s’organiser afin que leurs plis soient transférés en totalité sur la plateforme avant la date et l’heure limites de dépôt. Sinon, les plis seront considérés hors délai. Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure devra être posée par le biais de la plateforme. Aucune réponse ne sera apportée en dehors de celle-ci. Les modalités de présentation et de transmission du dossier de candidature et du dossier d"offre sont définies au règlement de consultation. Forme juridique de l"attributaire : le marché sera attribué soit à un opérateur économique unique, soit à un groupement d"opérateurs économiques solidaires avec désignation d"un mandataire commun, soit un groupement d"opérateurs économiques conjoints avec désignation d"un mandataire commun solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles à l"égard du Maître d"Ouvrage pour l"exécution du marché. En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Il est précisé qu"un opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d"un groupement et ne peut signer plus d"une offre. Pour éviter de fausser la concurrence, un cotraitant ne pourra être retenu dans plusieurs groupements. En outre, de manière générale, un opérateur économique ne pourra signer plus d"une offre. Si plusieurs entités sans personnalité juridique (agences, établissements secondaires ...) d"un même opérateur économique, se portent candidates à une même consultation, le maître d"ouvrage demandera à ces entités que ne soit maintenue que la candidature d"une seule d"entre elles, effectivement habilitée à engager l"opérateur économique. A défaut de désistement(s) volontaire(s) permettant d"atteindre ce résultat dans le délai imparti, le maître d"ouvrage procèdera au rejet de la candidature de ces entités pour ce seul motif. Après examen de la complétude du dossier de candidature et de l"aptitude des candidats à exercer l"activité professionnelle, la capacité des candidats à exécuter les prestations objet du marché sera évaluée, sur la base des renseignements et documents demandés en rubrique 5.1.9, au regard : — de leur capacité économique et financière; — de leur capacité technique et professionnelle ainsi que de leur expérience en rapport avec l"opération. Démarrage prévisible des prestations : mars 2025

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Avis

Violation des obligations établies en vertu de motifs d"exclusion purement nationaux : Voir également les cas mentionnés à la rubrique 5.1.9.




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Autoroute A61 - Section Castelnaudary /Arzens - Entretien des chaussées

Description : Description : Fourniture et mise en œuvre d’enrobé sur autoroutes en service y compris reprise de la signalisation horizontale : - rabotage 839 200 m² environ, - couche de liaison en GB : 34 300 m3 environ, - Couche de roulement en BBSG 0/10 : 29 000 m3 environ, - couche de roulement en BBTM : 16 000 m² environ, - couche de roulement en BBSG 0/14 : 1 600 m3 environ.

Identifiant interne : Lot 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233210 Travaux de revêtement d"autoroutes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats, 44113610 Bitume, 45233221 Travaux de marquage routier



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 15 Mois



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21 700 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Informations complémentaires : Origine du financement 100% ASF. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix seront révisables. Les comptes seront réglés sous forme d"acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date d"émission de la facture ou de transmission du projet de décompte par le titulaire. Les modalités de cautionnement et de garantie sont définies au CCAP.



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : APTITUDE A EXERCER L"ACTIVITE PROFESSIONNELLE : Justifications à produire par les entreprises candidates, soit en tant qu’opérateur économique individuel, soit en tant que membre d’un groupement : — une déclaration sur l"honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusion de la procédure de passation des marchés publics, mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature en groupement d’entreprises, cette déclaration est à fournir par chacun des cotraitants. — Lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque candidat ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque prestataire.




Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE : — Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, ou équivalent. Dans le cas d"une candidature en groupement d"opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun solidaire, le Maître d"Ouvrage, après analyse de la capacité financière du mandataire au regard de l’étendue globale du marché, se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le chiffre d’affaires annuel minimal exigé est de deux fois la part annualisée de la valeur estimée du marché.




Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : CAPACITE TECHNIQUE ET PROFESSIONNELLE : — Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants ou preuve équivalente par tout moyen. Le candidat devra répondre au niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) ci-après : Le candidat devra disposer des qualifications FNTP 3121 et 3124 ou équivalent En l’absence de qualification(s), la preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat peut être apportée notamment par un dossier de références de moins de cinq ans portant sur des travaux de même nature à ceux demandés pour obtenir l’(les) identification(s) professionnelle(s) susmentionnées. Dans ce cas, le dossier de références devra être soutenu par des attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (certificats de capacité). Les candidats étrangers pourront produire les qualifications dans leur langue d’origine. Ils devront les accompagner de leur traduction en français. — Présentation d’une liste de travaux exécutés de même nature , sur infrastructures routières à fortes contraintes d’exploitation , au cours des 5 dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l"époque et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin. En cas de candidature en groupement d’opérateurs économiques, le mandataire devra indiquer parmi les travaux listés, ceux pour lesquels il a assuré la coordination . — Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années. — Description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. Les candidats étrangers devront produire les documents exigés, ci-avant, dans leur langue d’origine, accompagnés de leur traduction en français. NOTA : Pour justifier de ses capacités techniques, professionnelles, économiques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut s’appuyer sur les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières d’autres opérateurs économiques (cotraitants et/ou sous-traitants ) quelle que soit la nature juridique des liens l’unissant à ces opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu’il en disposera pour l’exécution du marché, en produisant un engagement écrit de ce ou ces opérateurs économiques ou tout autre moyen de preuve équivalent. Dans le cas d’une candidature en groupement d’opérateurs économiques, quelle qu’en soit la forme, le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement s’il apparaît, après analyse des capacités techniques et professionnelles, et des références du mandataire, que celui-ci ne présente pas la capacité technique et professionnelle, et les références suffisantes pour coordonner les prestations des membres du groupement. Il est rappelé que seul un opérateur économique détenant une personnalité juridique propre (ce qui n’est pas le cas d’un établissement secondaire) peut se porter candidat et soumissionner à un marché public. En cas de groupement, cette condition s’applique à tous les membres du groupement. Les renseignements demandés en 5.1.9 peuvent être remplacés par les documents dûment remplis respectivement DC1 et DC2 (version en vigueur), téléchargeable sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://consultations-asf.safetender.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://consultations-asf.safetender.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 9 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 25/11/2024 14:30:00 (UTC+1)


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale est prévue d’être insérée au marché.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non


Informations relatives aux délais de recours : L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le Tribunal Judiciaire de Nanterre : - un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d’envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel. - un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31ème) jour suivant la publication de l’avis d’attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009



5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE

Organisation qui reçoit les demandes de participation : AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)

Organisation qui traite les offres : AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)

TED eSender : Publications Office of the European Union




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)

Numéro d’enregistrement : 57213999603633

Département : Direction Maîtrise d"Ouvrage Est / DOI Est

Adresse postale : 1973 Boulevard de la Défense, Bâtiment Hydra - CS 10268

Ville : NANTERRE Cedex

Code postal : 92757

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Point de contact : Direction Maîtrise d"Ouvrage Est / DOI Est

Adresse électronique : ao.doie@vinci-autoroutes.com

Téléphone : 04 90 11 34 34

Adresse internet : www.vinci-autoroutes.com

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://consultations-asf.omnikles.com

Profil de l’acheteur : https://consultations-asf.omnikles.com

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE

Numéro d’enregistrement : 17780111500151

Adresse postale : 179-191 Avenue Juliot Curie

Ville : NANTERRE Cedex

Code postal : 92020

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Adresse électronique : accueil.tj-nanterre@justice.fr

Téléphone : +33 1 40 97 10 10

Télécopieur : +33 47 24 31 61

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours




8.1.

ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union

Numéro d’enregistrement : PUBL

Ville : Luxembourg

Code postal : 2417

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )

Pays : Luxembourg

Adresse électronique : ted@publications.europa.eu

Téléphone : +352 29291

Adresse internet : https://op.europa.eu

Rôles de cette organisation :
TED eSender




11. Informations relatives à l’avis


11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ba1bbb4a-2548-45a2-99e4-7f321fdf86b6 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 22/10/2024 07:36:07 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français



11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 642162-2024

Numéro de publication au JO S : 207/2024

Date de publication : 23/10/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Labecede Lauragais AMENAGEMENT ENTREE COEUR VILLAGE. AO : AO-2443-3266 11 - AUTOROUTE A61 Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 17/10/2024 Limite de réponse : 12/11/2024 ESID de Lyon CCN - VILLEPINTE (11) - La Lauzette - Rénovation du parking extérieur. AO : AO-2442-3482 11 - AUTOROUTE A61 Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 12/10/2024 Limite de réponse : 07/11/2024 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville de Saint Mitre les Remparts Travaux de végétalisation et réaménagement apaisé de la place Neuve - Renaturation du centre historique AO : AO-2445-0021 11 - AUTOROUTE A61 Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 28/10/2024 Limite de réponse : 03/12/2024 Conseil Départemental du Gard Maintenance des portes, portails, barrières et rideaux automatiques des bâtiments départementaux. AO : AO-2444-4243 11 - AUTOROUTE A61 Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/10/2024 Limite de réponse : 22/11/2024 Rennes Métropole Acquisition, mise en oeuvre et maintenance des systèmes du poste central de gestion mobilités. AO : AO-2444-3891 11 - AUTOROUTE A61 Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/10/2024 Limite de réponse : 16/12/2024 Avis à Proximité Voir tout Ville de Carcassonne FOURNITURE D"EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION VERTICALE AO : AO-2444-4155 11 - AUTOROUTE A61 Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/10/2024 Limite de réponse : 21/11/2024 Ville de Carcassonne Achat de produits issus du bois. AO : AO-2444-3214 11 - AUTOROUTE A61 Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/10/2024 Limite de réponse : 21/11/2024 SYADEN Syndicat Audois d"Energies Marché d"assurances « Atteintes au système d"information (« Cyber Risque ») » pour les besoins du Syaden. AO : AO-2444-2811 11 - AUTOROUTE A61 Services Procédure adaptée Mise en ligne : 25/10/2024 Limite de réponse : 22/11/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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