Assistance pour la sécurité : Animateur Sécurité et protection de l"Environnement. (Франция - Тендер #58419453)

37 - MONTS Mise en ligne : 25/10/2024 Limite de réponse : 19/11/2024 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres restreint Avis n°AO-2444-2152 CEA Centre le Ripault Assistance pour la sécurité : Animateur Sécurité et protection de l"Environnement. 37 - MONTS Limite de réponse : 19/11/2024 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/635241-2024/html

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635241-2024



635241-2024 - Mise en concurrence

France – Services de contrôle de la sécurité environnementale – Assistance pour la sécurité : Animateur Sécurité et protection de l"Environnement


OJ S 205/2024 21/10/2024


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : Commissariat à l"Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Adresse électronique : mylene.metier@cea.fr

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Assistance pour la sécurité : Animateur Sécurité et protection de l"Environnement

Description : La présente consultation porte sur la mise en place d"un accord-cadre mono-attributaire portant sur une mission d’assistance sécurité et protection de l"Environnement pour le compte du CEA Le Ripault. L"accord-cadre concerne des prestations d"animation sécurité environnement pour les Chantiers Bâtiments Génie Civil et des prestations d"animation sécurité environnement pour les installations en activité. Ces prestations comprennent les quatre missions suivantes : conseil et expertise, animation, supervision et rapport pour les travaux allant jusqu"à 1 500 000 € HT. L"accord-cadre envisagé est prévu pour une durée de 48 mois.

Identifiant de la procédure : 630c3488-54a4-4949-a9dc-3498bb114d7b

Identifiant interne : B24-07304

Type de procédure : Restreinte

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : Appel d"offre restreint


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90714600 Services de contrôle de la sécurité environnementale



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )

Pays : France



2.1.3.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : La réglementation applicable à la présente procédure est définie par le code de la commande publique et les dispositions applicables aux marchés publics de défense ou de sécurité. Toutefois, s’agissant d’un appel d’offres restreint, seul un dossier de candidature est à soumettre à ce stade. En effet, seuls les candidats retenus par le CEA seront invités à remettre une offre technique et financière. 1/ ELEMENTS DEMANDES AU TITRE DE LA CANDIDATURE 1.1/ PRESENTATION DES CANDIDATURES : Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent. — le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l"Économie, de l"Industrie et de l"Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat — la copie du ou des jugements prononcés s"il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente. — les attestations de régularité fiscales et sociales. En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d’un groupement momentané d’entreprises (GME) solidaire ou à défaut d’un GME conjoint. En tout état de cause, le mandataire doit être solidaire de tous les membres du groupement. Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique et des dispositions applicables aux marchés publics de défense ou de sécurité. Le formulaire DC4 est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. 2/Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. 1.2/ CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE : Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait Kbis ou équivalent une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; le chiffre d’affaires global et le CA concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi que le nombre total de salariés de l’entreprise candidate; les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. La sous-traitance totale est interdite. 1.3/ CAPACITE TECHNIQUE ET/OU PROFESSIONNELLE : l’organisation pressentie pour ce type de prestation, l’organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité) et de la sécurité ; un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu, Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. 2/ FORMALISME POUR LA REMISE DE LA CANDIDATURE La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures peuvent être remises soit par voie électronique, soit par courrier. 2.1/ FORMALISME POUR LA REMISE DE LA CANDIDATURE PAR VOIE ELECTRONIQUE : a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique "aide"). La plate-forme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique du dossier est recommandée; b) Le candidat doit avoir au préalable fait l"acquisition d"un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines. c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché : le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue ; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis. 2.2/ FORMALISME POUR LA REMISE DE LA CANDIDATURE PAR COURRIER : La candidature sera établie en deux exemplaires (un original et une copie) et un exemplaire sur CD-ROM sous double enveloppe cachetée. L’enveloppe extérieure indique : CEA/DAM - Le Ripault DSAT/SG/BACO À l"attention de Mylène MÉTIER «B24-07304 / Ne pas ouvrir» BP 16 37260 Monts, L"enveloppe intérieure comporte la mention « B24-07304 » et la dénomination sociale du soumissionnaire. La remise de cette double enveloppe se fait : - par courrier recommandé, - ou par envoi coursier, le pli doit être déposé à l’adresse indiquée ci-dessus (entre 9h00 et 12h00 à la réception du centre), - dans le respect de la date et heure de remise des candidatures (telles que définies dans le présent avis). En cas de contradictions entre la version papier et la version électronique, la première prévaut, dans sa version originale. 3/ CONFIDENTIALITE ET MISE A DISPOSITION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 3.1/ Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner. 3.2/ Documents DR : Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l"objet d"une mention particulière « Diffusion Restreinte », visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l"envoi de ces documents (en phase offre) sous format informatique via la plateforme PLACE ou via support amovible (Clé USB), les candidats doivent retourner à l"appui de leur candidature le document « Engagement du Soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte - déclinaison en règles de sécurité informatique » dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l"objet d"un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l’IGI 1300 du 9.08.2021. 3.3/ Le présent avis, le règlement de consultation, l"engagement du soumissionnaire en matière de protection de l"information DR et la partie du DCE non DR sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Avis

Corruption : Les cas d"exclusion à l"appréciation de l"acheteur sont prévus aux articles L2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Assistance pour la sécurité : Animateur Sécurité et protection de l"Environnement

Description : La présente consultation porte sur la mise en place d"un accord-cadre mono-attributaire portant sur une mission d’assistance sécurité et protection de l"Environnement pour le compte du CEA Le Ripault. L"accord-cadre concerne des prestations d"animation sécurité environnement pour les Chantiers Bâtiments Génie Civil et des prestations d"animation sécurité environnement pour les installations en activité. Ces prestations comprennent les quatre missions suivantes : conseil et expertise, animation, supervision et rapport pour les travaux allant jusqu"à 1 500 000 € HT. L"accord-cadre envisagé est prévu pour une durée de 48 mois.

Identifiant interne : B24-07304


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90714600 Services de contrôle de la sécurité environnementale



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Raoul Dautry

Ville : MONTS

Code postal : 37260

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Le candidat démontrera sa capacité technique en détaillant des références équivalentes en typologie et en taille de marché et en illustrant les solutions proposées aux clients sur de telles affaires

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure


Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 5

Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 5

La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés




5.1.10.

Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le dossier de consultation des entreprises.



5.1.11.

Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint

Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles

Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise

Description : Ce marché est un marché « SECRET » au sens de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Ce marché donne accès à des informations et/ou supports classifiés (ISC) intéressant la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d’ISC « Secret » par le titulaire. En conséquence, le dossier de candidature doit contenir sous enveloppe séparée : - soit une attestation d’habilitation DGA en cours de validité, accompagnée d’une attestation de non changement (fait et droit) éditée par la personne morale candidate, depuis sa dernière habilitation, - soit un dossier complet de demande d’habilitation (pour tout renseignement contacter l’OS centre Le Ripault - Tél : 02 47 34 55 67 – CEA LE RIPAULT– PLACE RAOUL DAUTRY BP16 37260 MONTS - en lui précisant la référence du dossier suivante N°B24-06582). Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentané d’Entreprises ou des sous-traitants pressentis par les candidats audit marché. Ces documents devront parvenir au plus tard à la date limite de remise des candidatures mentionnée dans le présent avis. A défaut d’avoir fourni ses attestations ou la copie de sa demande dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande d’habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature. Pour les candidats de droit étranger le dossier devra également contenir l’attestation d’une habilitation appropriée délivrée par l’agence nationale de sécurité de l’Etat dont il relève. Cet Etat doit avoir conclu un accord de sécurité bilatéral ou multilatéral couvrant les échanges d’informations et/ou supports classifiés avec la France. Le marché nécessite la divulgation d’informations et/ou de supports classifiés ou non, comportant la mention « Spécial France ». En conséquence, aucune candidature émise par une entreprise de droit étranger ne pourra être retenue. Ce marché porte la mention "Spécial France" et ne peut être réalisé que par du personnel de nationalité française, dans les conditions définies par le plan contractuel de sécurité.


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 19/11/2024 16:00:00 (UTC+1)


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commissariat à l"Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commissariat à l"Energie Atomique et aux Energies Alternatives

TED eSender : Publications Office of the European Union




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Commissariat à l"Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Numéro d’enregistrement : 77568501900314

Adresse postale : Place Raoul Dautry - BP 16

Ville : Monts

Code postal : 37260

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )

Pays : France

Adresse électronique : mylene.metier@cea.fr

Téléphone : +33 0247344665

Adresse internet : www.cea.fr

Profil de l’acheteur : https://marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours




8.1.

ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union

Numéro d’enregistrement : PUBL

Ville : Luxembourg

Code postal : 2417

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )

Pays : Luxembourg

Adresse électronique : ted@publications.europa.eu

Téléphone : +352 29291

Adresse internet : https://op.europa.eu

Rôles de cette organisation :
TED eSender




11. Informations relatives à l’avis


11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ee33443e-4e28-4e21-9a36-8301f80c1ef2 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 18/10/2024 13:01:59 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français



11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 635241-2024

Numéro de publication au JO S : 205/2024

Date de publication : 21/10/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout CCM Loches Sud Touraine Mise en oeuvre du document d"objectifs du site NATURA 2000 FR2410022 ZPS Champeigne. AO : AO-2443-2659 37 - MONTS Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 16/10/2024 Limite de réponse : 20/11/2024 Syndicat des Mobilités de Touraine Marché de maitrise d"oeuvre générale pour le renouvellement de la station de lavage avec création d"un dispositif de recyclage des eaux de lavage. 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Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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