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25 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX Mise en ligne : 12/04/2024 Limite de réponse : 07/05/2024
Travaux de bâtiment Procédure adaptée Avis n°AO-2416-2978 Conseil Départemental du
Doubs Maintenance et dépannage des onduleurs dans les bâtiments départementaux hors collèges 25 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX Limite de réponse : 07/05/2024 Descriptif Source : WEB Avis de
marchéDépartement(s) de publication : 25Annonce n°24-41418ServicesSection 1 - Identification de l"acheteurNom complet de l"acheteur : Département du DoubsType de Numéro national
d"indentification : SIRETN° National d"identification : 22250001900013Ville : BESANCON CedexCode postal : 25031Groupement de commandes :Non Département(s) de publication : 25Section 2 -
CommunicationLien direct aux documents de la consultation :https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1449265Identifiant interne de la consultation : 2024DPL0018Intégralité des
documents sur le profil d"acheteur :Oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :Non Nom du contact : https://www.marches-publics.info/Section 3 - ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : - Aptitude à exercer l"activité
professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se référer au Rc - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer au Rc - Capacités techniques et
professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se référer au RcTechnique d"achat : Accord-cadreDate et heure limite de réception des plis : 07/05/2024 à 12:00Présentation des offres par
catalogue électronique :Interdite Réduction du nombre de candidats :Non Possibilité d"attribution sans négociation :Oui L"acheteur exige la présentations de variantes :Non Identification des
catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commandeCritères d"attribution : énoncé dans le RcSection 4 -
Identification du marchéIntitulé du marché : Maintenance et dépannage des onduleurs dans les bâtiments départementaux hors collègesCode CPV principal - Descripteur principal : 50711000Type
de marché : ServicesDescription succincte du marché : L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L"accord-cadre
est conclu pour une durée de 4 ans. L"accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2024 (ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure). La date d"échéance de
l"accord-cadre est le 31 aout 2028. Le montant maximum de commandes sur la durée de l"accord-cadre est de 50 000 euro(s) HTLieu principal d"exécution du marché : Sites définis dans le CCTP.
Adresse du Siège : 7 Avenue de la Gare d"Eau 25000 - BESANCONDurée du marché (en mois) : 48Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 50000 eurosLa consultation comporte des tranches :Non La
consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti :Non Section 6 - Informations Complementaires Visite obligatoire :Non Autres informations complémentaires
: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée (se référer au règlement de consultation). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des
questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info). Le candidat individuel, ou chaque membre du
groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique. Procédure de recours : Le tribunal territorialement
compétent est : Tribunal administratif de Besançon - 30 Rue Charles Nodier - 25044 BESANCON Cedex - Tél : 03 81 82 60 00- télécopie : 03 81 82 60 01 - Courriel :
greffe.ta-besancon@juradm.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-12 du Code de Justice Administrative
(CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans
les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l"introduction des recours, les candidats devront s"adresser à
: Tribunal administratif de Besançon - 30 Rue Charles Nodier - 25044 BESANCON Cedex - Tél : 03 81 82 60 00- télécopie : 03 81 82 60 01. Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.frDate d"envoi du
présent avis à la publication : 09/04/2024 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle
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de réponse : 17/05/2024 Communauté de communes du Grand PontarlierMarché de Diagnostic par inspection télévisée, analyse matricielle
de la vétusté et géoréférencement des réseaux d"assainissement. AO : AO-2416-2260 25 -
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 11/04/2024 Limite de réponse : 30/04/2024 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous
sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme
Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des
projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur
d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil
de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte,
qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez
transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez
saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise
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