Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
OP 6086 - Travaux d"aménagement VRD et paysagers de la phase provisoire de la ZAC Bellevue 2 à Cantenay Epinard (49)
Numéro de référence: AOA 6086 23 135
II.1.2)Code CPV principal
45233200 Travaux de revêtement divers
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:
Lot n°1 - Voirie réseaux divers
Lot n°2 - Aménagements paysagers
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 230 566.68 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233200 Travaux de revêtement divers
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d"exécution:
ZAC Bellevue 2 à Cantenay Epinard (49)
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures prises visant à la protection de l"environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d"aménagement paysager d"espaces verts
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Lieu principal d"exécution:
ZAC Bellevue 2 à Cantenay Epinard (49)
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures prises visant à la protection de l"environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d"un marché sans publication préalable d"un avis d"appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d"application de la directive
Explication:
Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son
intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les
marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
23/01/2024
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: TPPL
Ville: MOZE SUR LOUET
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49610
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 208 740.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
23/01/2024
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: EDELWEISS
Ville: MONTREUIL-JUIGNE
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49460
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 21 826.12 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance