Lift-maintenance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50429062)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      MORBIHAN HABITAT
      6 Avenue Edgar Degas, CS 62291
      Vannes
      56008
      France
      Téléphone: +33 297438200
      Courriel: marches@morbihan-habitat.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr/entreprise
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr/entreprise
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Office Public de l"Habitat
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Accord-cadre de prestations d"entretien, de maintenance et de travaux des ascenseurs du patrimoine de Morbihan Habitat

         Numéro de référence: 24S0006
         
      2. Code CPV principal:
         50750000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Entretien, maintenance, et réparation des ascenseurs ainsi que travaux de remplacements complets, rénovation et amélioration des ascenseurs sur l"ensemble du patrimoine de Morbihan Habitat

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 9 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         En principe, une même entreprise ne peut être attributaire que de 2 lots sauf si son offre sur un autre lot est inférieure de plus de 15% à l’offre financière arrivée en deuxième position (écart entre son offre et l’offre mieux-disante supérieure de 15%).

         Pour plus de précisions, se référer à l"article 3.1.1 du règlement de la consultation

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         LORIENT SUD 1

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         50750000, 45313100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Lorient sud et son agglomération

      4. Description des prestations:
         

         Entretien, maintenance et travaux de 56 ascenseurs dont 20 remplacements complets

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 3 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 60
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Tranche optionnelle 1 - Travaux 2025-2026

          Tranche optionnelle 2 - Travaux 2026-2027

          Tranche optionnelle 3 - Travaux 2027-2028

          Tranche optionnelle 4 - Travaux 2028-2029

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          La durée de l"accord-cadre court à compter du 1er avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.

      14. Intitulé:
          

          LORIENT SUD 2

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          50750000, 45313100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Lorient Sud et son agglomération

      17. Description des prestations:
          

          Entretien, maintenance et travaux de 41 ascenseurs dont 20 remplacements complets

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 800 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en jours: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Tranche optionnelle 1 - Travaux 2025-2026

          Tranche optionnelle 2 - Travaux 2026-2027

          Tranche optionnelle 3 - Travaux 2027-2028

          Tranche optionnelle 4 - Travaux 2028-2029

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          La durée de l"accord-cadre court à compter du 1er avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.

      27. Intitulé:
          

          LORIENT NORD

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          50750000, 45313100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Lorient Nord et son agglomération

      30. Description des prestations:
          

          Entretien, maintenance et travaux de 60 ascenseurs dont 5 remplacements complets

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 300 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Tranche optionnelle 1 - Travaux 2027-2028

          Tranche optionnelle 2 - Travaux 2028-2029

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          La durée de l"accord-cadre court à compter du 1er avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.

      40. Intitulé:
          

          HENNEBONT / LANESTER / PONTIVY

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          50750000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Hennebont, Lanester et Pontivy

      43. Description des prestations:
          

          Entretien, maintenance et travaux de 45 ascenseurs

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          La durée de l"accord-cadre court à compter du 1er avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.

      53. Intitulé:
          

          Auray / Vannes Ouest

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          50750000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Auray et Vannes Ouest

      56. Description des prestations:
          

          Entretien, maintenance et travaux de 42 ascenseurs

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          La durée de l"accord-cadre court à compter du 1er avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.

      66. Intitulé:
          

          Grand Est / Vannes Est

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          50750000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Grand Est du Morbihan et Vannes Est

      69. Description des prestations:
          

          Entretien, maintenance et travaux de 34 ascenseurs

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          La durée de l"accord-cadre court à compter du 1er avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant.

         - Déclaration sur l’honneur (DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent).

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation de prestations similaires datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire.

         - Effectifs moyens annuels du candidat

         - Attestation de formation des travailleurs de l’entreprise (encadrants et opérateurs) à la prévention des risques liés à l’amiante dit sous-section 4

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateurDans le cas daccords-cadres, justification dune durée dépassant quatre ans:

      La durée de l’accord-cadre est justifiée par la durée d’amortissement du nouveau matériel mis en œuvre dans les ascenseurs.

   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-16
      Heure locale: 13:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-16
      Heure locale: 14:00
      

Источник закупки

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