Plants (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50309149)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Corbeil-Essonnes
      28 avenue de Chantemerle
      Corbeil Essonnes
      91108
      France
      Téléphone: +33 160897823
      Courriel: Marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_P5jpxdHYvz&v=1&selected=
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_P5jpxdHYvz&v=1&selected=
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de plantes, de vegetaux varies, D"Engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts

         Numéro de référence: Plantes
         
      2. Code CPV principal:
         03451000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché est une procédure d"appel d"offres ouvert passée en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2162-13 et suivants, du Code de la Commande publique. Il est divisé en 8 lots séparés constituant chacun un accord-cadre à bons de commande distinct sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 - fourniture de plantes annuelles

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         03451000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         corbeil-Essonnes

      4. Description des prestations:
         

         il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d"un an dans la limite de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot 2 - fourniture de plantes vivaces

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          03451000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          corbeil-Essonnes

      17. Description des prestations:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d"un an dans la limite de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot 3 - mise en culture de jardinières

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          03121100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          mairie de Corbeil-Essonnes - centre Technique Municipal

      30. Description des prestations:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d"un an dans la limite de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          lot 4 : Fourniture de micro-mottes

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          03451100
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 25 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d"un an dans la limite de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          lot 5 : Fourniture de tapis fleuris

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          03117000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d"un an dans la limite de 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          lot 6 : Fourniture d"engrais et amendements

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          24440000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 35 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d"un an dans la limite de 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          lot 7 :Fourniture de graines de gazon

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          03111000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 30 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d"un an dans la limite de 4 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          lot 8 : Fourniture de plantes vertes et fleuries

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          03451000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d"un an dans la limite de 4 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-12
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-12
      Heure locale: 14:00
      

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