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Measuring and control equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50308238)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: université de Rennes 1
Номер конкурса: 50308238
Дата публикации: 16-01-2024
Источник тендера:


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Регистрация
20240111OtherContract award noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableThe most economic tenderOther01B0301
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      université de Rennes 1
      2 rue du thabor
      Rennes
      35065
      France
      Téléphone: +33 223233636
      Courriel: Achats@listes.univ-rennes1.fr
    2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Enseignement supérieur et Recherche
    3. Activité principale:
      Autre activité: Enseignement supérieur et Recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition, Livraison et Mise en service d"un ensemble d"équipements scientifiques pour l"université de Rennes 1 (CPER Mat&Trans Phase 2)

        Numéro de référence: 2022110AOF
      2. Code CPV principal:
        38424000, 38424000, 38424000, 38424000, 38424000, 38424000, 38424000, 38424000, 42510000, 42512300, 42510000, 42512300, 42912000, 42912300, 42912330, 42912000, 42912300, 42912330, 42912000, 42912300, 42912330, 38433100, 38432200, 38428000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, l"installation et la mise en service d"un ensemble d"équipements scientifiques pour l"université de Rennes 1 dans le cadre du CPER Mat&Trans Phase 2 Les propositions devront porter sur du matériel neuf en offres de base. Les propositions pourront porter sur du matériel reconditionné (exemplaire de démonstration par exemple) en offres de variante alternative

      5. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
        Valeur hors TVA: 919 671.09 EUR
    2. Description
      1. Intitulé:

        modules complémentaires de mesure associés à l"équipement de rhéologie existant au Laboratoire Génie Civil Génie Mécanique (Lgcgm)

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        38424000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut Universitaire de Technologie (Iut) de Rennes Bâtiment 3t 3, rue du Clos Courtel 35704 Rennes

      4. Description des prestations:

        la demande relative à la métrologie de la rhéologie des matériaux concerne l"acquisition d"un module de mesure complémentaire à un équipement existant. Ce modules permettra de caractériser finement les propriétés d"interface des nanosuspensions, en lien avec des applications énergétiques innovantes. Cette acquisition vise à soutenir une activité unique en France sur les nanofluides et répond aux besoins de projets et collaborations locales et internationales en cours (Cotutelle de thèse S. Gal, Tunisie ; Projet de Chaire de Professeur Junior ; Post Doc msca / Bienvenüe ; Collaboration locale de pôle IPR (Ur1) et HVL (Norvège))

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      6. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation.Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement.Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres :Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      8. Informations complémentaires:
      9. Intitulé:

        système d"alimentation en eau distillée pour l"humidificateur de la cellule Qualidif)

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
        38424000
      11. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut Universitaire de Technologie (Iut) de Rennes Bâtiment 3t 3, rue du Clos Courtel 35704 Rennes

      12. Description des prestations:

        la chambre climatique ventilée QUALIDIF du LGCGM (L?L?H : 3,5?3,5?2,5 m), simule une pièce d"habitation ou de bureau. La température et l"humidité de l"air ambiant sont régulées au moyen d"une Centrale de Traitement de l"air. L"Humidificateur vapeur fonctionne à l"eau distillée. Il s"agit ici d"acquérir un distillateur qui sera alimenté par le réseau d"eau potable et qui alimentera l"humidificateur

      13. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      14. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      16. Informations complémentaires:
      17. Intitulé:

        dispositif de pesée automatique de grande portée (100 kg) et de grande précision (1g)

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
        38424000
      19. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut Universitaire de Technologie (Iut) de Rennes Bâtiment 3t 3, rue du Clos Courtel 35704 Rennes

      20. Description des prestations:

        l"Objectif est de développer un essai de caractérisation de la capacité de murs bio-sourcés ou géo-sourcés à réguler l"humidité de l"air ambiant (absorption / désorption de l"humidité de l"air). Une mesure indirecte de cette capacité sera réalisée par pesage de maquettes avec une grande précision. Cet essai sera réalisé en dynamique, avec des cycles journaliers, ce qui nécessite une acquisition automatique des données

      21. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      22. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      24. Informations complémentaires:
      25. Intitulé:

        capteurs de température et d"hygrométrie, leurs boîtiers d"acquisition et accessoires

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
        38424000
      27. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut Universitaire de Technologie (Iut) de Rennes Bâtiment 3t 3, rue du Clos Courtel 35704 Rennes

      28. Description des prestations:

        l"Objectif est de développer un essai de caractérisation de la capacité de murs bio-sourcés ou géo-sourcés à réguler l"humidité de l"air ambiant (absorption / désorption de l"humidité de l"air). Le comportement hygrothermique de ces murs est étudié avec des mesures de température et d"humidité relative à différentes positions au sein des murs

      29. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      30. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      32. Informations complémentaires:
      33. Intitulé:

        fluxmètres

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
        38424000
      35. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut Universitaire de Technologie (Iut) de Rennes Bâtiment 3t 3, rue du Clos Courtel 35704 Rennes

      36. Description des prestations:

        l"Objectif est de développer un essai de caractérisation de la capacité de murs bio-sourcés ou géo-sourcés à réguler l"humidité de l"air ambiant (absorption / désorption de l"humidité de l"air). Les flux de chaleur échangés avec l"ambiance au cour d"un cycle jour/nuit sont mesurés avec des fluxmètres

      37. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      38. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      40. Informations complémentaires:
      41. Intitulé:

        soleil artificiel

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
        38424000
      43. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut Universitaire de Technologie (Iut) de Rennes Bâtiment 3t 3, rue du Clos Courtel 35704 Rennes

      44. Description des prestations:

        l"Objectif est de développer un essai de caractérisation du comportement hygrothermique de murs bio-sourcés ou géo-sourcés sous sollicitations diverses, par exemple sous l"effet de l"ensoleillement. L"Objectif de ce lot est d"acquérir une source artificielle reproduisant le spectre énergétique du rayonnement solaire

      45. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      46. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      48. Informations complémentaires:
      49. Intitulé:

        ordinateur permettant l"acquisition des données listées précédemment ainsi que la supervision de la chambre climatique QUALIDIF

      50. Code(s) CPV additionnel(s):
        38424000
      51. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut Universitaire de Technologie (Iut) de Rennes Bâtiment 3t 3, rue du Clos Courtel 35704 Rennes

      52. Description des prestations:

        le lot 7 porte sur l"achat d"un ordinateur permettant l"acquisition et le traitement des données issues de différents bancs expérimentaux acquis dans le cadre du présent CPER ainsi que la supervision de la chambre climatique QUALIDIF

      53. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      54. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      55. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      56. Informations complémentaires:
      57. Intitulé:

        jouvence de l"enceinte bi-climatique

      58. Code(s) CPV additionnel(s):
        42510000, 42512300
      59. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut Universitaire de Technologie (Iut) de Rennes Bâtiment 3t 3, rue du Clos Courtel 35704 Rennes

      60. Description des prestations:

        l"Enceinte bi-climatique du LGCGM comprend deux chambres climatisées adjacentes séparées par un mur d"essai (Figure 1). Chaque pièce mesure 2,35 m de profondeur, 2,78 m de largeur et 2,4 m de hauteur. Le sol est en béton et toutes les autres parois sont isolées par des panneaux de polyuréthane (u = 0,40 W/(M².K)) étanches à l"air et à l"humidité. Une des chambres climatisées reproduit le climat intérieur, tandis que l"autre simule les conditions climatiques extérieures

      61. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      63. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      64. Informations complémentaires:
      65. Intitulé:

        système de mesure de champs

      66. Code(s) CPV additionnel(s):
        42510000, 42512300
      67. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut Universitaire de Technologie (Iut) de Rennes Bâtiment 3t 3, rue du Clos Courtel 35704 Rennes

      68. Description des prestations:

        l"Équipement envisagé doit permettre de faire des mesures de champs de vitesses par images de particules (Piv) dans un fluide. Le système servira prioritairement à la mesure de champs de vitesses d"air dans la chambre climatique ventilée QUALIDIF du LGCGM (L?L?H : 3,5?3,5?2,5 m), simulant une pièce d"habitation ou de bureau, les surfaces intérieures de la chambre sont peintes en noir pour limiter les réflexion laser. Les valeurs des vitesses dans l"enceinte peuvent aller de 5 m/s à la bouche de ventilation, à 0,2 m/s en zone d"occupation hors jet d"air

      69. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      70. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      71. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      72. Informations complémentaires:
      73. Intitulé:

        pilote de nanofiltration / osmose inverse

      74. Code(s) CPV additionnel(s):
        42912000, 42912300, 42912330
      75. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut des Sciences Chimiques de Rennes (Iscr) Campus de Beaulieu, Bâtiment 10a Equipe CIP 263 avenue du Général Leclerc 35042 Rennes Cedex

      76. Description des prestations:

        le lot no1 consiste en un pilote de nanofiltration / osmose inverse d"échelle laboratoire fonctionnant en mode tangentiel. L"Équipement devra permettre la caractérisation des performances de séparation (perméance, taux de rejet) de membranes polymères de nanofiltration et d"osmose inverse dans des environnements aqueux

      77. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Note délais / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 30
      78. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      79. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      80. Informations complémentaires:
      81. Intitulé:

        pilote de microfiltration / ultrafiltration

      82. Code(s) CPV additionnel(s):
        42912000, 42912300, 42912330
      83. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut des Sciences Chimiques de Rennes (Iscr) Campus de Beaulieu, Bâtiment 10a Equipe CIP 263 avenue du Général Leclerc 35042 Rennes Cedex

      84. Description des prestations:

        le lot no2 consiste en un pilote de microfiltration / ultrafiltration d"échelle laboratoire fonctionnant en mode tangentiel. Une possibilité de fonctionnement également en mode frontal constituera un avantage. L"Équipement devra permettre la caractérisation des performances de séparation (perméance, taux de rejet) de membranes polymères de microfiltration et d"ultrafiltration dans des environnements aqueux

      85. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Note délais / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 30
      86. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      87. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      88. Informations complémentaires:
      89. Intitulé:

        pilote de distillation membranaire

      90. Code(s) CPV additionnel(s):
        42912000, 42912300, 42912330
      91. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut des Sciences Chimiques de Rennes (Iscr) Campus de Beaulieu, Bâtiment 10a Equipe CIP 263 avenue du Général Leclerc 35042 Rennes Cedex

      92. Description des prestations:

        le lot no3 consiste en un pilote de distillation membranaire (Dm) polyvalent d"échelle laboratoire. Il devra permettre l"évaluation des performances de séparation de mélanges complexes contenant différentes molécules volatiles (eaux usées salines, bouillons de fermentation, par exemple). Il permettra la comparaison des performances de modules de DM de différentes configurations. Les données devront être acquises en continu et en ligne de façon automatique. L"Équipement devra être fourni clés en main (système complet) et le matériel sera neuf

      93. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Note délais / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 30
      94. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      95. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      96. Informations complémentaires:
      97. Intitulé:

        ensemble d"équipements de masse haute résolution et de chromatographie

      98. Code(s) CPV additionnel(s):
        38433100, 38432200
      99. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        scanmat-Crmpo Campus de Beaulieu, Bâtiment 11a pièce 042 35042 Rennes Cedex

      100. Description des prestations:

        dans le cadre du CPER Mat&Trans volet Analyse chimique et structurale, cette consultation a pour objet la fourniture, la livraison, la mise en service et la formation à l"utilisation d"un ensemble d"équipements de masse haute résolution et de chromatographie. La haute résolution en opposition à la basse résolution permet la détermination de formule brute, elle est déclinable jusqu"à la détection et la mesure des masses exactes de contributions isotopiques fines en fonction du pouvoir résolutif atteignable. Cet ensemble sera installé sur l"une des plates-formes de Recherche de Scanmat, au Centre Régional de Mesures Physiques de l"ouest (Crmpo) situé sur le campus de Beaulieu au Bâtiment 11 A

      101. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Note délais / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 30
      102. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      104. Informations complémentaires:
      105. Intitulé:

        rhéomètre scientifique à deux moteurs

      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        38428000
      107. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        institut de physique de Rennes (Ipr) Université de Rennes 1 - campus de Beaulieu - bâtiment 11e 263 avenue du Général Leclerc 35042 Rennes Cedex

      108. Description des prestations:

        ce marché a pour objet la fourniture, la livraison, l"installation et la mise en service d"un rhéomètre scientifique à deux moteurs, permettant des études de recherche fondamentale de hautes précisions, sur des gammes larges de déformations et de température, et sur des matériaux allant de fluides visqueux simples à des élastomères semi-solides. Ce rhéomètre doit pouvoir réaliser des mesures en mode écoulement, oscillatoire et des mesures de force normale. L"équipement sera rattaché à la plateforme 2cbiomif de l"uar Scanmat

      109. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Note SAV / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Note délais / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 30
      110. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l"initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l"article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d"utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d"offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l"acte d"engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l"acte d"engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l"objet d"une proposition dans l"annexe no 2 à l"acte d"engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu"ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l"offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l"analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l"objet de cette consultation elles pourront être retenues

      111. Information sur les fonds de lUnion européenne:
      112. Informations complémentaires:
  3. Section IV
  4. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Enchère électronique:
    4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  5. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2022/S 246-711350
    2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
  • Section V
    1. Lot nº: 1
      Intitulé:

      modules complémentaires de mesure associés à l"équipement de rhéologie existant au Laboratoire Génie Civil Génie Mécanique (Lgcgm)

    2. Attribution du marché
      1. Date de conclusion du marché: 2023-05-02
      2. Informations sur les offres:
        Nombre doffres reçues: 1
        Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
      3. Nom et adresse du titulaire:
        kruss
        14 avenue du Québec Bat Kerria 3 - sILIC 605
        Villebon-sur-Yvette
        91140
        France
        Le titulaire est une PME: oui
      4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

        Valeur totale du marché/du lot: 19 769.25 EUR
      5. Information sur la sous-traitance:

        Lot nº: 2
        Intitulé:

        système d"alimentation en eau distillée pour l"humidificateur de la cellule QUALIDIF

      6. Attribution du marché
        1. Date de conclusion du marché: 2023-04-28
        2. Informations sur les offres:
          Nombre doffres reçues: 1
          Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
        3. Nom et adresse du titulaire:
          veolia water sti
          15 rue de Bray - cS 67710
          Cesson Sevigne
          35577
          France
          Le titulaire est une PME: oui
        4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

          Valeur totale du marché/du lot: 3 468.80 EUR
        5. Information sur la sous-traitance:

          Lot nº: 3
          Intitulé:

          dispositif de pesée automatique de grande portée (100 kg) et de grande précision (1g)

          Lot nº: 4
          Intitulé:

          capteurs de température et d"hygrométrie, leurs boîtiers d"acquisition et accessoires

        6. Attribution du marché
          1. Date de conclusion du marché: 2023-03-21
          2. Informations sur les offres:
            Nombre doffres reçues: 1
            Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
          3. Nom et adresse du titulaire:
            supervision test et pilotage
            70 Av. De Rome
            La Seyne-sur-Mer
            83500
            France
            Le titulaire est une PME: oui
          4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

            Valeur totale du marché/du lot: 4 890.00 EUR
          5. Information sur la sous-traitance:

            Lot nº: 5
            Intitulé:

            fluxmètres

            Lot nº: 6
            Intitulé:

            soleil artificiel

          6. Attribution du marché
            1. Date de conclusion du marché: 2023-04-18
            2. Informations sur les offres:
              Nombre doffres reçues: 1
              Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
            3. Nom et adresse du titulaire:
              deltalab smt
              425, bd Gay Lussac
              Carcassonne
              11000
              France
              Le titulaire est une PME: oui
            4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

              Valeur totale du marché/du lot: 6 733.70 EUR
            5. Information sur la sous-traitance:

              Lot nº: 7
              Intitulé:

              ordinateur permettant l"acquisition des données listées précédemment ainsi que la supervision de la chambre climatique QUALIDIF

            6. Attribution du marché
              1. Date de conclusion du marché: 2023-05-17
              2. Informations sur les offres:
                Nombre doffres reçues: 1
                Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
              3. Nom et adresse du titulaire:
                dantec dynamics
                8 rue gutenberg
                Nozay
                91620
                France
                Le titulaire est une PME: oui
              4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

                Valeur totale du marché/du lot: 5 275.00 EUR
              5. Information sur la sous-traitance:

                Lot nº: 8
                Intitulé:

                jouvence de l"enceinte bi-climatique

                Lot nº: 9
                Intitulé:

                mesure de champs

              6. Attribution du marché
                1. Date de conclusion du marché: 2023-05-17
                2. Informations sur les offres:
                  Nombre doffres reçues: 1
                  Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
                3. Nom et adresse du titulaire:
                  dantec dynamics sas
                  8 rue Gutenberg ZI de la Butte
                  Nozay
                  91620
                  France
                  Le titulaire est une PME: oui
                4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

                  Valeur totale du marché/du lot: 55 435.00 EUR
                5. Information sur la sous-traitance:

                  Lot nº: 10
                  Intitulé:

                  pilote de nanofiltration / osmose inverse

                6. Attribution du marché
                  1. Date de conclusion du marché: 2023-04-28
                  2. Informations sur les offres:
                    Nombre doffres reçues: 1
                    Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
                  3. Nom et adresse du titulaire:
                    demcon convergence B.V
                    josink Kolkweg 23
                    Enschede
                    7545PR
                    Netherlands
                    Le titulaire est une PME: oui
                  4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

                    Valeur totale du marché/du lot: 99 580.00 EUR
                  5. Information sur la sous-traitance:

                    Lot nº: 11
                    Intitulé:

                    pilote de microfiltration / ultrafiltration

                  6. Attribution du marché
                    1. Date de conclusion du marché: 2023-04-28
                    2. Informations sur les offres:
                      Nombre doffres reçues: 1
                      Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
                    3. Nom et adresse du titulaire:
                      demcon convergence B.V
                      josink Kolkweg 23
                      Enschede
                      7545PR
                      Netherlands
                      Le titulaire est une PME: non
                    4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

                      Valeur totale du marché/du lot: 62 234.00 EUR
                    5. Information sur la sous-traitance:

                      Lot nº: 12
                      Intitulé:

                      pilote de distillation membranaire

                    6. Attribution du marché
                      1. Date de conclusion du marché: 2023-03-03
                      2. Informations sur les offres:
                        Nombre doffres reçues: 1
                        Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
                      3. Nom et adresse du titulaire:
                        memsift Innovations Pte Ltd
                        blk 192, Pandan Loop
                        Singapore
                        128381
                        Singapore
                        Le titulaire est une PME: oui
                      4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

                        Valeur totale du marché/du lot: 42 603.00 EUR
                      5. Information sur la sous-traitance:

                        Lot nº: 13
                        Intitulé:

                        ensemble UHPLC-HRMS : un spectromètre de masse haute résolution couplé à un appareil de chromatographie liquide ultra haute performance pour l"uar 2025 de l"université de Rennes 1

                      6. Attribution du marché
                        1. Date de conclusion du marché: 2023-02-10
                        2. Informations sur les offres:
                          Nombre doffres reçues: 1
                          Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
                        3. Nom et adresse du titulaire:
                          thermo electron sas
                          16 avenue du Québec
                          Villebon-sur-Yvette
                          91140
                          France
                          Le titulaire est une PME: oui
                        4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

                          Valeur totale du marché/du lot: 519 692.34 EUR
                        5. Information sur la sous-traitance:

                          Lot nº: 14
                          Intitulé:

                          rhéomètre scientifique à deux moteurs

                        6. Attribution du marché
                          1. Date de conclusion du marché: 2023-05-16
                          2. Informations sur les offres:
                            Nombre doffres reçues: 1
                            Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
                          3. Nom et adresse du titulaire:
                            anton paar France
                            8 avenue de l"atlantique
                            Les Ulis
                            91940
                            France
                            Le titulaire est une PME: oui
                          4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

                            Valeur totale du marché/du lot: 99 990.00 EUR
                          5. Information sur la sous-traitance:

                      7. Section VI
                        1. Informations complémentaires
                        2. Procédures de recours
                          1. Instance chargée des procédures de recours
                            tribunal administratif de Rennes
                            2 contour de la motte
                            Rennes
                            35000
                            France
                            Téléphone: +33 223212828
                            Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr
                          2. Organe chargé des procédures de médiation
                            direccte des pays de la loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
                            22 mail Pablo Picasso - bP 24209 44042 NANTES Cedex 1
                            Nantes Cedex 1
                            44042
                            France
                            Téléphone: +33 253467983
                            Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
                          3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

                            les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative) :- articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative (Cja) pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation et avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ;- articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l"organisme) ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

                            tribunal administratif de Rennes
                            2 contour de la motte
                            Rennes
                            35000
                            France
                            Téléphone: +33 223212828
                            Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr
                        3. Date d’envoi du présent avis
                          2024-01-11

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