Tree pruning (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50308119)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      angers Loire Métropole
      direction de la commande publique pour la Direction des Parcs Jardins et Paysages - bP 80011
      Angers Cedex 02
      49020
      France
      Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://alm.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://alm.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations sur patrimoine arboré de la commune d"angers, d"angers Loire Métropole et de la commune de Sarrigné

         Numéro de référence: G23DPJFGPATARBORE
         
      2. Code CPV principal:
         77341000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         prestations sur patrimoine arboré de la commune d"angers, d"angers Loire Métropole et de la commune de Sarrigné. Il s"agit d"un accord-cadre alloti à bons de commande attribué à 2 opérateurs économiques pour les lots 1 et 2, et 1 opérateur économique pour le lot 3, sans minimum et avec maximum fixé à 505 000 euros HT par an. Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les modalités de révision des prix sont précisées au CCAP. Les prestations seront financées par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours. Avance de 10% dans les conditions fixées au CCAP

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 020 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         prestations sur patrimoine arboré de la commune d"angers

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77341000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         prestations sur patrimoine arboré de la commune d"angers consistant notamment à l"entretien, la sécurisation, le déblaiement, l"abattage etc.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconduction tacite sous réserve de l"absence de décision contraire 2 mois avant l"échéance de la période en cours. Marché reconductible 3 fois par période de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation annuelle du présent lot est d"environ 200 000 euro (H.T.). Une disposition relative à l"insertion est prévue au présent marché conformément à l"acte d"engagement et au CCAP spécifique Insertion

      14. Intitulé:
          

          prestations sur patrimoine arboré d"angers Loire Métropole

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77341000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          prestations sur patrimoine arboré d"angers Loire Métropole consistant notamment à l"entretien, la sécurisation, le déblaiement, l"abattage etc.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconduction tacite sous réserve de l"absence de décision contraire 2 mois avant l"échéance de la période en cours. Marché reconductible 3 fois par période de 12 mois.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation annuelle du présent lot est d"environ 91 000 euro (H.T.). Une disposition relative à l"insertion est prévue au présent marché conformément à l"acte d"engagement et au CCAP spécifique Insertion

      27. Intitulé:
          

          prestations sur patrimoine arboré de la commune de Sarrigné

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77341000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          prestations sur patrimoine arboré de la commune de Sarrigné consistant notamment à l"entretien, la sécurisation, le déblaiement, l"abattage etc.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconduction tacite sous réserve de l"absence de décision contraire 2 mois avant l"échéance de la période en cours. Marché reconductible 3 fois par période de 12 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation annuelle du présent lot est d"environ 10 000 euro (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature ou Dume(-S) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; L"Attestation sur l"honneur complétée en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2 ou Dume(-S)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des prestations les plus importantes exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d"exécution, s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés à bonne fin) ; Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat ; Certificat de spécialisation Taille et Soin des arbres nominatif. ; Certificat Sauveteur Secouriste du Travail à jour et valide (par la formation de recyclage tous les deux ans) nominatif ; Certificat d"assistance et descente d"un blessé dans l"arbre à jour et valide nominatif

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les lots 1 et 2 disposent d"obligations en matière d"insertion professionnelle

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverteJustification:

      mise à disposition complète des pièces de la consultation par voie électronique (profil acheteur) et réponse électronique exigée

   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 2
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-19
      Heure locale: 14:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-19
      Heure locale: 15:00
      

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