Spectrometers (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50308030) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 50308030 Дата публикации: 16-01-2024 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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achat et maintenance d"un spectromètre à fluorescence X
Numéro de référence: 2301798achat et maintenance d"un spectromètre à fluorescence X
achat et maintenance d"un spectromètre à fluorescence X. Les prestations comprennent la fourniture, l"installation, la mise en service d"un spectromètre de fluorescence-x et de ses équipements, une prestation de formation, une prestation de maintenance et la fourniture de matériaux étalons permettant l"étalonnage de l"appareil
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d"un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
le marché sera traité avec une partie à prix global forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 32 000 euros HT et maximum de 150 000 euros (H.T.). La partie à prix global et forfaitaire correspond au prix d"achat de l"appareil ; la partie à bons de commande correspond à la maintenance de l"appareil
les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l"article 1.5.2 du CCAP
le marché sera traité avec une partie à prix global forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 32 000 euros HT et maximum de 150 000 euros (H.T.). La partie à prix global et forfaitaire correspond au prix d"achat de l"appareil ; la partie à bons de commande correspond à la maintenance de l"appareil
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 04.04.2014 (no 358994)
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 04.04.2014 (no 358994)
tribunal Administratif de Paris