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Muesli or equivalent (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50189503)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: arm/sca/pfaf-rbt
Номер конкурса: 50189503
Дата публикации: 12-01-2024
Источник тендера:

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2024010920240209 15:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeSuppliesRestricted procedureEuropean UnionSubmission for one or more lotsThe most economic tenderDefence01217
12/01/2024    S9

France-Rambouillet: Muesli ou équivalent

2024/S 009-020142

Avis de marché

Fournitures

Directive 2009/81/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70106
Ville: Rambouillet
Code postal: 78513
Pays: France
E-mail: Pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l"entité adjudicatrice: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d"acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)Activité principale
Défense
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
daf_2023_001684
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: eloca angers, 49130 Les Ponts-de-Cé

Code NUTS FRG02 Maine-et-Loire

II.1.3)Information sur l’accord-cadre
L’avis concerne la mise en place d"un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 5

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 35775000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
fourniture de petit-déjeuner à base de céréales à réhydrater
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15613313 Muesli ou équivalent

II.1.7)Information sur la sous-traitance
Le soumissionnaire doit indiquer dans son offre toute partie du marché qu’il envisage de sous-traiter à des tiers et tout sous-traitant proposé ainsi que l’objet des contrats de sous-traitance pour lesquels ces derniers ont été proposés
Le soumissionnaire doit indiquer tout changement survenu en ce qui concerne les sous-traitants au cours de l"exécution du contrat
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
fourniture de petit-déjeuner à base de céréales à réhydrater
 Valeur estimée hors TVA: 35775000 EUR
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d"être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
 en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)Durée du marché ou délai d"exécution des travaux
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: muesli au chocolat
1)Description succincte
Muesli au chocolat
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15613313 Muesli ou équivalent

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 15120000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: muesli aux fruits
1)Description succincte
Muesli aux fruits
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15613313 Muesli ou équivalent

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 20655000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d"opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est soumise l"exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l"information:
III.1.5)Habilitation de sécurité:
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre

Critères relatifs à la situation personnelle d"opérateurs économiques (susceptibles d"entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: conformément aux articles R. 2344-1 à R. 2344-5, l"acheteur examinera :-La capacité des candidats à apporter la preuve par tout moyen de leur appartenance à un pays appartenant à l"union européenne ou à l"espace économique européen, et qu"ils disposent de moyen de production dans l"union européenne ou dans l"espace économique européen ;-Les moyens techniques, humains et la capacité de production annuelle dont dispose le candidat : le candidat précise son outil de production, ses effectifs et ses références pour le produit objet du marché ;Afin de garantir la sécurité des approvisionnements et de s"appuyer sur des outils de production distincts, l"acheteur impose les dispositions suivantes :-Lorsqu"Un soumissionnaire s"appuie sur les capacités de production d"un ou de plusieurs autres opérateurs économiques pour fabriquer le produit (contenant et contenu), il doit justifier par tout moyen que le ou les outils de production utilisés le seront à son profit pendant la durée de l"accord-cadre.-pour un même lot, un soumissionnaire peut mettre à disposition tout ou partie de ses capacités de production au profit d"un ou plusieurs autres soumissionnaires. Dans ce cas, un seul soumissionnaire utilisant tout ou partie d"un même outil de production pourra être retenu : le choix s"effectuera en fonction du classement final des offres. Le candidat ayant obtenu le meilleur classement sera retenu et les autres seront éliminés.Enfin, en cas de groupement, l"appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale et non individualisée par membre

Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d"entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
III.2.2)Capacité économique et financière

Critères relatifs à la situation économique et financière d"opérateurs économiques (susceptibles d"entraîner leur exclusion)

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (Dce).
III.2.3)Capacité technique et/ou professionnelle

Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d"opérateurs économiques (susceptibles d"entraîner leur exclusion)

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation des entreprises (Dce).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l"exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Restreinte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d"ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DAF_2023_001684
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d"obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.2.2024 - 15:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l"Union européenne
VI.3)Informations complémentaires:
cette procédure a pour objet l"approvisionnement de fourniture de petit-déjeuners à base de céréales à réhydrater. Ces articles sont des composants de rations de combat de l"armée Française.En application de l"article 59 de la directive européenne no2014/24/ue relative à la passation des marchés publics du 26/02/2014, l"acheteur accepte d"utiliser le document unique de marché européen (Dume).Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes :- la réponse électronique est obligatoire pour l"ensemble des candidats ;- il permet de candidater à n"importe quel marché dans toute l"union Européenne avec le même document ;- il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.
 Date d"envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 janvier 2024.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205890
Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205890
Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
9.1.2024

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