Brooms and brushes and other articles of various types (Франция - Тендер #50188386) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: communauté de Communes flandre lys Номер конкурса: 50188386 Дата публикации: 12-01-2024 Сумма контракта: 14 757 111 (Российский рубль) Цена оригинальная: 250 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de produits d"entretien, d"hygiène et de petits matériels
Reference number: 2024m1fourniture et livraison de produits d"entretien, d"hygiène et de petits matériels, nécessaires à la Communauté de communes Flandre Lys et aux communes de Lestrem, La Gorgue et Haverskerque
articles ménagers et droguerie
Lot No: 01communauté de communes Flandre Lys, communes de Lestrem, La Gorgue et Haverskerque 59253 - la Gorgue
papiers sanitaires et domestiques, éponges et articles d"entretien similaires, brosserie de nettoyage, petits matériels d"entretien
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Se référer au Ccp
produits d"entretien
Lot No: 02communauté de communes Flandre Lys, communes de Lestrem, La Gorgue et Haverskerque 59253 - la Gorgue
savons, produits de nettoyage, produits décapants, désodorisants ménagers, produits à briller, à récurer
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Se référer au Ccp
se référer aux documents de la consultation
se référer aux documents de la consultation
se référer aux documents de la consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Chaque membre du groupement sera destinataire des factures correspondantes à l"émission de ses bons de commandes.Chaque membre du groupement sera chargé d"assurer la bonne exécution technique de l"accord-cadre portant sur l"intégralité des besoins : les bons de commande seront signés par le représentant de chaque membre du groupement puis transmis par chaque membre du groupement.Chaque membre du groupement est chargé d"assurer le règlement financier du ou des titulaire(s) en ce qui les concerne
prochain avis dernier trimestre 2027 en cas de reconduction de chaque période du présent accord-cadre
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur.Remise d"échantillons : se référer aux documents de la consultation
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique