Coated roadstone (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50188036)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Saint-Brieuc
      1 Place du Général de Gaulle - cS 72365
      Saint-Brieuc Cedex 1
      22023
      France
      Courriel: marchespublics@sbaa.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.megalis.bretagne.bzh
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.megalis.bretagne.bzh
      
      ville de Saint-Brieuc
      Saint-Brieuc
      France
      Courriel: marches.publics@sbaa.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.saint-brieuc.fr
      Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalisbretagne.bzh
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre à bons de commande de fournitures de voirie et réseaux divers

         Numéro de référence: 2023099
         
      2. Code CPV principal:
         44113320
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture d"enrobé, de granulats, de béton, d"éléments de voirie ainsi que de la fourniture d"émulsion de bitume pour les services techniques de la Ville de Saint-Brieuc, en charge de l"entretien du domaine public communal

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 960 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture d"enrobés

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         44113320
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         site de Douvenant : 1 rue Évariste Galois 22000 Saint-Brieuc

      4. Description des prestations:
         

         fourniture d"enrobés : liants hydrocarbonés, granulats pour matériaux d"enrobés, fines d"apport conformément au CCTP

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est reconductible 3 fois un an,dans les conditions suivantes par année : montant minimum 40 000,00 euro ht - montant maximum 95 000,00 euro (H.T.).

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          fourniture de granulats

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          44113700
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          site de Douvenant : 1 rue Évariste Galois 22000 Saint-Brieuc

      17. Description des prestations:
          

          fourniture de granulats : matériau de concassage, gravillon déclassé, grave non traité, sable de concassage, tout venant, conformément au CCTP

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est reconductible 3 fois un an,dans les conditions suivantes par année : montant minimum 15 000,00 euro ht - montant maximum 35 000,00 euro (H.T.).

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          fourniture de béton

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          44114100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          site de Douvenant : 1 rue Évariste Galois 22000 Saint-Brieuc

      30. Description des prestations:
          

          fourniture de bétons et de mortiers prêts à l"emploi : béton ferme, grave béton BCS, béton drainant, béton de roulement, mortiers courants, grave fluide auto-compactable et ré-excavable conformément au CCTP

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est reconductible 3 fois un an,dans les conditions suivantes par année : montant minimum 7 500,00 euro ht - montant maximum 37 500,00 euro (H.T.).

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          fourniture d"éléments préfabriqués

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          44113320
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          site de Douvenant : 1 rue Évariste Galois 22000 Saint-Brieuc

      43. Description des prestations:
          

          fourniture d"éléments préfabriqués : bordures de trottoirs, caniveaux, regards béton, têtes de gargouille, grilles plates, gaines TPC, mortiers... Conformément au CCTP

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est reconductible 3 fois un an,dans les conditions suivantes par année : montant minimum 20 000,00 euro ht - montant maximum 42 500,00 euro (H.T.).

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          fourniture de liant d"émulsion de bitume

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          44113610
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          l"Émulsion du lot 5 sera enlevée par les services de la Ville de Saint Brieuc

      56. Description des prestations:
          

          fourniture d"émulsion cationique rapide avec marquage CE, conformément au CCTP

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est reconductible 3 fois un an,dans les conditions suivantes par année : montant maximum 30 000,00 euro (H.T.).

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         se référer aux conditions du règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         se référer aux conditions de candidature du règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         certificats de qualifications professionnelles

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-12
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-12
      Heure locale: 14:00
      

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