Vaccines (Франция - Тендер #50104072) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: departement de la seine saint denis Номер конкурса: 50104072 Дата публикации: 10-01-2024 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fournitures de vaccins
Reference number: 2024930006le contrat porte sur la fourniture de vaccins, répartis par lot, dans tous les centres de vaccination du département
vaccin Diphtérie-Tetanos- coqueluche- poliomyélite dosage fort
Lot No: 1le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin Rougeole-Oreillons-Rubéole
Lot No: 2le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin Diphtérie-Tetanos- coqueluche- poliomyélite -Haemophilus I. Dosage " fort "
Lot No: 3le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin diphtérie - tétanos - poliomyélite - coqueluche avec doses réduites d"anatoxine diphtérique (d) et d"antigènes coquelucheux (ca)
Lot No: 4le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin Hépatite B Adulte
Lot No: 5le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin Diphtérie-Tetanos- coqueluche- poliomyélite -Haemophilus I.-Hépatite B Enfant
Lot No: 6le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin Rotavirus
Lot No: 7le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin Hépatite A Enfant
Lot No: 8le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin Hépatite A Adulte
Lot No: 9le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin Hépatite B Enfant
Lot No: 10le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin contre la grippe
Lot No: 11le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin Diphtérie-Tetanos-Poliomyélite avec dose réduite d"anatoxine diphtérique
Lot No: 12le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
test tuberculinique
Lot No: 13le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
vaccin typhoïdique polyosidique
Lot No: 14le contrat porte sur les prestations de fourniture de vaccins, dans tous les centres de vaccination du dispositif départemental
le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l"objet du présent contrat dans les formes et les conditions définies par l"article R.2122-7 du code de la Commande Publique. Les prestations similaires désignées ici sont des options au sens du droit européen
- Présentation des candidatures :Les candidats sont incités à utiliser le " Formulaire de candidature" joint en annexe 2 du Rc pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.en lieu et place des documents exigés pour apprécier la candidature de l"opérateur économique, ce dernier a la faculté de présenter le Document unique de marché européen (Dume).En tout état de cause, les candidats doivent fournir l"élément suivant :- l"Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l"entrepriseles documents de preuve et justificatif mentionnés dans l"annexe 1 du Rc peuvent être produits par le candidat lors du dépôt de son pli sur le profil acheteur, mais ne seront exigés que du seul candidat pressenti à l"attribution
- Les conditions de sélection des candidats seront les suivants :- capacités financières (part du chiffre d"affaires moyen annuel relevant de l"objet du marché sur les 3 dernières exercices disponibles)- capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché
- Effectifs :- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années.- Le détail des effectifs affectés au marché.- Pour les marchés de fournitures courantes et services uniquement :En cas de groupement, les documents qui suivent doivent être présentés pour la totalité des cotraitants :Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées obligatoirement par des attestations du destinataire. En l"absence d"attestations du destinataire, ces références ne seront pas prises en compte. En lieu et place, le candidat produit obligatoirement le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels dont il dispose.- une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.seinesaintdenis.fr -* Critères de sélection des candidaturesles conditions de sélection des candidats seront les suivantes :- fourniture de l"ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandées, dûment complétés et signés,- capacités financières (part du chiffre d"affaires moyen annuel relevant de l"objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles) équivalentes au montant annuel estimé du marché ;- capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché.* Attribution des lots (Se référer à l"article 4 du Rc)* Délais de recoursle délai de suspension de la signature du marché est de 11 jours à compter de l"envoi du courrier d"offre non retenue.Un référé précontractuel prévuaux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (Cja) peut être introduit jusqu"à la signature du marché.Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l"article R.551-7 du Cja.Un recours en contestation de validité du contrat peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d"une demande tendant à la suspension de l"exécution du contrat (L.521-1 du Cja)Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."