Information and promotion products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49489464)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      collectivite de corse
      direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
      Ajaccio
      20187
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.isula.corsica
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.isula.corsica
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         achats pour la fourniture, le marquage et la livraison d"objets publicitaires et de signalétique pour les besoins du Conseil économique, social, environnemental et culturel de Corse - 5 lots

         Numéro de référence: 2023-Cdc-0349
         
      2. Code CPV principal:
         39294100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Objets publicitaires et de signalétique pour répondre aux besoins de communication du Conseil économique, social, environnemental et culturel de Corse

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         bagagerie

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39294100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         région Corse 20000 - ajaccio

      4. Description des prestations:
         

         bagagerie

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité technique des objets proposés / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - bagagerie est défini(e) comme suit :Maximum Ht 2 100,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      14. Intitulé:
          

          goodies

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39294100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Corse 20000 - ajaccio

      17. Description des prestations:
          

          goodies

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité technique des objets proposés / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 50
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - goodies est défini(e) comme suit :Maximum Ht 500,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      27. Intitulé:
          

          papeterie

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39294100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Corse 20000 - ajaccio

      30. Description des prestations:
          

          papeterie

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité technique des objets proposés / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 50
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - papeterie est défini(e) comme suit :Maximum Ht 2 600,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      40. Intitulé:
          

          technologie

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          39294100
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Corse 20000 - ajaccio

      43. Description des prestations:
          

          technologie

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité technique des objets proposés / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 50
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - technologie est défini(e) comme suit :Maximum Ht 2 500,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      53. Intitulé:
          

          signaletique

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          39294100
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          région Corse 20000 - ajaccio

      56. Description des prestations:
          

          signaletique

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité technique des objets proposés / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 50
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - signaletique est défini(e) comme suit :Maximum Ht 300,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global au cours du dernier exercice disponible

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste de références en prestations similairesles moyens matériel et humains dont dispose le candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Budget de la Cdc.Virement bancaire

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-22
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-23
      Heure locale: 10:00
      

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