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Analysis services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49487708)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: IDELIANS
Номер конкурса: 49487708
Дата публикации: 22-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023121820240119 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      IDELIANS
      IDELIANS
      DIJON
      21000
      France
      Courriel: lucine.manukian@idelians.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://idelians.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://idelians.e-marchespublics.com
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante POUR DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, HAMARIS ET ORVITIS

      2. Code CPV principal:
        71620000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante POUR DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, HAMARIS ET ORVITIS

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Grand Dole Habitat

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        71620000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Grand Dole Habitat

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Les marchés sont conclus pour une durée de d"un an à compter du 1er mars 2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d"exécution est fixé le 28 février 2025. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, et de reconduire des marchés en application de l"article R2112-4 du code de la commande publique.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Hamaris

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        71620000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Hamaris.

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Les marchés sont conclus pour une durée de d"un an à compter du 1er mars 2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d"exécution est fixé le 28 février 2025. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, et de reconduire des marchés en application de l"article R2112-4 du code de la commande publique.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Orvitis,

        Lot nº: 03
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        71620000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Orvitis,

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Les marchés sont conclus pour une durée de d"un an à compter du 1er mars 2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d"exécution est fixé le 28 février 2025. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, et de reconduire des marchés en application de l"article R2112-4 du code de la commande publique.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Domanys (Agences Auxerre et Avallon)

        Lot nº: 04
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        71620000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        Agences Auxerre et Avallon.

      43. Description des prestations:

        Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Domanys (Agences Auxerre et Avallon),

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 13
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-19
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-19
      Heure locale: 13:30
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires
    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal administratif de Dijon
        Dijon
        France
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon
        Lyon
        France
      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-18

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