Grounds maintenance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49486942) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: saint Etienne Métropole Номер конкурса: 49486942 Дата публикации: 22-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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entretien des abords des barrages et des berges des rivières sur le bassin versant Furan
Numéro de référence: 2023-Sem-0076un entretien des abords de ces barrages doit être régulièrement réalisé. Sem gère en direct trois Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de l"ondaine-lizeron, et du Furan. Les objectifs principaux des 3 Contrats de rivières sont : Mise en place d"un plan de gestion de la végétation des bords de cours d"eau, Aménagement des berges avec un objectif de restauration écologique, de gestion des crues et de mise en valeur paysagère, Restauration de la continuité écologique avec par exemple l"aménagement de passes à poissons sur les ouvrages (seuils).Ici il s"agit de relancer le lot 3 d"une précédente consultation, relatif au bassin versant Furan et déclaré infructueux lors de cette consultation.Cet accord-cadre, avec un maximum de 20 000,00 euro(s) /Ht par an, sera exécuté par l"émission de bons de commande.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Une visite libre des sites est conseillée avant la remise d"une offre
ensemble du territoire de Saint-Etienne Métropole ainsi que l"ensemble du Territoire inclus dans le Bassin Versant du Furan ( voir carte) 42000 - saint-Etienne Métropole
un entretien des abords de ces barrages doit être régulièrement réalisé. Sem gère en direct trois Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de l"ondaine-lizeron, et du Furan. Les objectifs principaux des 3 Contrats de rivières sont : Mise en place d"un plan de gestion de la végétation des bords de cours d"eau, Aménagement des berges avec un objectif de restauration écologique, de gestion des crues et de mise en valeur paysagère, Restauration de la continuité écologique avec par exemple l"aménagement de passes à poissons sur les ouvrages (seuils).Ici il s"agit de relancer le lot 3 d"une précédente consultation, relatif au bassin versant Furan et déclaré infructueux lors de cette consultation.Cet accord-cadre, avec un maximum de 20 000,00 euro(s) /Ht par an, sera exécuté par l"émission de bons de commande.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Une visite libre des sites est conseillée avant la remise d"une offre
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S"Agissant d"une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l"offre.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées