Lifting and handling equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49486771) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 49486771 Дата публикации: 22-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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achat, location et maintenance de matériels de levage
Numéro de référence: 2301926achat, location et maintenance de matériels de levage en 5 lots
achat de chariots élévateurs, de leurs accessoires et pièces détachées, et maintenance
Lot nº: 1achat de chariots élévateurs, de leurs accessoires et pièces détachées, et maintenance
reconduction tacite selon les modalités décrites au CCAP
sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
la durée du marché, de 24 mois reconductible tacitement une fois, court à compter de la plus tardive des dates suivantes : la date de notification du marché, ou le 07/04/2024.Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euros HT et maximum de 1 100 000 euros HT pour 24 mois
achat de transpalettes, de leurs accessoires et pièces détachées, et maintenance
Lot nº: 2achat de transpalettes, de leurs accessoires et pièces détachées, et maintenance
reconduction tacite selon les modalités décrites au CCAP
sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
la durée du marché, de 24 mois reconductible tacitement une fois, court à compter de la plus tardive des dates suivantes : la date de notification du marché, ou le 07/04/2024.Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 30 000 euros HT et maximum de 300 000 euros HT pour 24 mois
location de chariots élévateurs
Lot nº: 3location de chariots élévateurs
reconduction tacite selon les modalités décrites au CCAP
sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
la durée du marché, de 24 mois reconductible tacitement une fois, court à compter de la plus tardive des dates suivantes : la date de notification du marché, ou le 07/04/2024.Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 40 000 euros HT et maximum de 400 000 euros HT pour 24 mois
location de transpalettes
Lot nº: 4location de transpalettes
reconduction tacite selon les modalités décrites au CCAP
sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
la durée du marché, de 24 mois reconductible tacitement une fois, court à compter de la plus tardive des dates suivantes : la date de notification du marché, ou le 07/04/2024.Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 4 000 euros HT et maximum de 40 000 euros HT pour 24 mois
location de nacelles élévatrices avec ou sans opérateur
Lot nº: 5location de nacelles élévatrices avec ou sans opérateur
reconduction tacite selon les modalités décrites au CCAP
sur le fondement de l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
la durée du marché, de 24 mois reconductible tacitement une fois, court à compter de la plus tardive des dates suivantes : la date de notification du marché, ou le 07/04/2024.Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 80 000 euros HT et maximum de 750 000 euros HT pour 24 mois
les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
le présent marché prévoit des conditions d"exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l"article 1.5.2 du CCAP
la durée du marché, de 24 mois reconductible tacitement une fois, court à compter de la plus tardive des dates suivantes : la date de notification du marché, ou le 07/04/2024.Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euros HT et maximum de 1 100 000 euros HT pour 24 mois
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
tribunal Administratif de Paris