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Taxi services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49486285)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: museum National d"histoire Naturelle
Номер конкурса: 49486285
Дата публикации: 22-12-2023
Сумма контракта: 8 204 954 (Российский рубль) Цена оригинальная: 139 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023122020240126 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderRecreation, culture and religion01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      museum National d"histoire Naturelle
      57 rue CUVIER
      Paris
      75005
      France
      Téléphone: +33 140794867
      Courriel: marches@mnhn.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://mnhn.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://mnhn.e-marchespublics.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Loisirs, culture et religion
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        accord cadre no 23091-s-ac de prestations de transport par taxi pour le compte du museum national D"Histoire NATURELLE

        Numéro de référence: 23091-S-AC
      2. Code CPV principal:
        60120000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        les prestations à réaliser sont de deux types dans le cadre d"un " contrat professionnel " entre l"établissement et le titulaire du marché, l"une de type dit " gamme standard " ou " base " ou " entrée de gamme " et une seconde de type " haut de gamme " ou " prémium " ou " plus "

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 139 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        60120000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        île-De-France

      4. Description des prestations:

        le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport par taxi au profit du Mnhn.Les prestations à réaliser sont de deux types dans le cadre d"un " contrat professionnel " entre l"établissement et le titulaire du marché, l"une de type dit " gamme standard " ou " base " ou " entrée de gamme " et une seconde de type " haut de gamme " ou " prémium " ou " plus "

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 139 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        la durée de l"accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché, en application de l"article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d"une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 139 000 euros Ht* sur la durée globale de l"accord-cadre. Il s"agit d"un accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande.Précisions concernant la "Valeur estimée" (Ii.1.5 et Ii.2.6) : Il ne s"agit pas d"une estimation mais d"un montant maximum contractuel

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-26
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-26
      Heure locale: 16:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 139 000 euros Ht* sur la durée globale de l"accord-cadre. Il s"agit d"un accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande.Précisions concernant la "Valeur estimée" (Ii.1.5 et Ii.2.6) : Il ne s"agit pas d"une estimation mais d"un montant maximum contractuel

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        Paris
        75004
        France
        Point(s) de contact: 75004
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,

        - exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l"article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),

        - exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l"accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d"attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,

        - exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l"article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),

        - exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l"accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d"attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)

        tribunal administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        Paris
        75004
        France
        Point(s) de contact: 75004
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-20

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