Information and promotion products (Франция - Тендер #49485869) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: departement des pyrenees-orientales Номер конкурса: 49485869 Дата публикации: 22-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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accord-Cadre Pour L"Acquisition D"Objets Promotionnels Divers
Reference number: Qbr-2023-Fcs-Cab-0237le présent accord-cadre a pour objet la passation de marchés subséquents relatifs à l"acquisition d"objets promotionnels divers pour les besoins du Département des Pyrénées-Orientales.La procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L"accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres)
coupes Et Medailles
Lot No: 01pyrénées Orientales 66000 - perpignan
coupes Et Medailles
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L"accord-cadre est passé avec un montant maximum de 35 000 euro(s) Ht par an
textiles Promotionnels
Lot No: 02pyrénées Orientales 66000 - perpignan
textiles Promotionnels
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L"accord-cadre est passé avec un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht par an
objets Promotionnels
Lot No: 03pyrénées Orientales 66000 - perpignan
objets Promotionnels
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L"accord-cadre est passé avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht par an
- Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés- déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement par budget départemental, ressources propres
perpignan
novembre 2027
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L"accord-cadre est passé avec un montant maximum de 35 000 euro(s) Ht par an