Printed books (Франция - Тендер #49485559) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: conseil général de la Haute-Marne Номер конкурса: 49485559 Дата публикации: 22-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de livres imprimés neufs non scolaires et prestations annexes-
la présente consultation concerne la fourniture de ressources documentaires sur supports physiques pour la Médiathèque départementale de la Haute-Marne.Les documents sont acquis pour un usage de consultation ou d"emprunt (prêt) dans les bibliothèques publiques du réseau départemental et auprès de leurs partenaires
1 Rue du Commandant Hugueny, 52000 Chaumont
acquisition de romans généralistes - adultes
1 Rue du Commandant Hugueny, 52000 Chaumont
acquisition de romans de science-fiction et policiers - adultes
1 Rue du Commandant Hugueny, 52000 Chaumont
acquisition de bandes dessinées - adultes et jeunesse
1 Rue du Commandant Hugueny, 52000 Chaumont
acquisition de livres documentaires - adultes
1 Rue du Commandant Hugueny, 52000 Chaumont
acquisition de livres pour la jeunesse
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesprésentation d"une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de consultation sont disponibles à l"adresse électronique suivante : https://www.xmarches.fr
délais de recours précontractuel : possibilité de l"introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Délai applicable en cas de demande d"annulation d"un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l"affichage ou de la notification de l"acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d"annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l"affichage de l"avis de signature de ce marché
délais de recours précontractuel : possibilité de l"introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Délai applicable en cas de demande d"annulation d"un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l"affichage ou de la notification de l"acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d"annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l"affichage de l"avis de signature de ce marché
tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne