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Environmental monitoring other than for construction (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49485536)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: agence regionale de sante grand est
Номер конкурса: 49485536
Дата публикации: 22-12-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023121820240126 12:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01C0201

Section I
1. Nom et adresses
  agence regionale de sante grand est
  3 Boulevard Joffre
  Nancy Cedex
  54036
  France
  Téléphone: +33 383174343
  Courriel: Ars-grandest-marches-publics@ars.sante.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2318534&orgAcronyme=h8j
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2444341&orgAcronyme=h8j
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
5. Activité principale:
  Santé
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle pour l"ars Grand Est
    Numéro de référence: 2023-28_LAV
  2. Code CPV principal:
    90711500
  3. Type de marché:
    Services
  4. Description succincte:
    
    mise en oeuvre des missions de surveillance entomologique, d"intervention autour des détections et de prospection, traitement et travaux autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les moustiques vecteurs
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
    néant
2. Description
  1. Intitulé:
    
    ardennes (08)
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle dans le départementdes Ardennes
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 132 000 euro(s)
  14. Intitulé:
    
    aube (10)
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle dans le département de l"aube
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 232 000 euro(s)
  27. Intitulé:
    
    marne (51)
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle dans le départementde la Marne
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 156 000 euro(s)
  40. Intitulé:
    
    haute-Marne (52)
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle dans le département de la Haute-Marne
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 168 000 euro(s)
  53. Intitulé:
    
    meurthe-Et-Moselle (54)
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle dans le départementde la Meurthe-Et-Moselle
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 300 000 euro(s)
  66. Intitulé:
    
    meuse (55)
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle du département de la Meuse
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 164 000 euro(s)
  79. Intitulé:
    
    moselle (57)
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle dans le département de la Moselle
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 304 000 euro(s)
  92. Intitulé:
    
    bas-Rhin (67)
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle dans le département du Bas-Rhin
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 688 000 euro(s)
  105. Intitulé:
    
    haut-Rhin (68)
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle dans le département du Haut-Rhin
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 532 000 euro(s)
  118. Intitulé:
    
    vosges (88)
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    90700000
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    prestations de surveillance et de lutte anti-vectorielle dans le département des Vosges
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    
    Début: 2024-04-01
    Fin: 2027-12-31
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    la durée d"exécution du marché est de neuf (9) mois à compter du 1er avril 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois. Dans le cas d"une non-reconduction, l"acheteur notifie sa décision au titulaire deux mois avant la date de fin de validité du marché. Il n"est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non reconduction du marché
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
    
    montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 176 000 euro(s)
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
  2. Capacité économique et financière:
  3. Capacité technique et professionnelle:
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2024-01-26
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2024-01-26
  Heure locale: 14:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
deuxième semestre 2027
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

montant minimum pour la durée totale du marché : Sans ; Montant maximum en euros (T.T.C.) pour la durée totale du marché : 132 000 euro(s)
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Nancy
  5 Place de la Carrière
  Nancy Cedex
  54036
  France
  Point(s) de contact: 54036
  Téléphone: +33 383174343
  Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr
  Fax: +33 383174350
  Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
2. Organe chargé des procédures de médiation
  tribunal administratif de Nancy
  5 Place de la Carrière
  Nancy Cedex
  54036
  France
  Point(s) de contact: 54036
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  tribunal administratif de Nancy
  5 Place de la Carrière
  Nancy Cedex
  54036
  France
  Point(s) de contact: 54036
  Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Date d’envoi du présent avis
2023-12-18

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