Retreaded tyres (Франция - Тендер #49485500) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: cc Pays Fouesnantais Номер конкурса: 49485500 Дата публикации: 22-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture, livraison et opérations de main d"oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande
Reference number: T2321-04fourniture, livraison et opérations de main d"oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande entre la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais et la Ville de Fouesnant. L"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6,
r. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Montants maximum pour chacune des périodes des accords-cadres : Lot no 1 : 4 000,00 euro ht / Lot no 2 : 60 000,00 euro ht / Lot no 3 : 10 000,00 euro ht / Lot no 4 : 10 000,00 euro (H.T.). Les prix sont révisables. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d"oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Lot No: 01fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d"oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes du Pays Fouesnantais
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteurs et engins et opérations de main d"oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes Pays Fouesnantais
Lot No: 02fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteurs et engins et opérations de main d"oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes Pays Fouesnantais
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d"oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
Lot No: 03fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d"oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteur et matériel horticole et opérations de main d"oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
Lot No: 04fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteur et matériel horticole et opérations de main d"oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
les motifs d"exclusion sont définis à l"article 5.1 du règlement de consultation