Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande pour les prestations de traiteurs de la Commune et du CCAS de Beausolel
Numéro de référence: 2023055-01_05
II.1.2)Code CPV principal
55520000 Services traiteur
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
prestations de traiteurs pour les réceptions et évènements organisées par les différents services communaux (Protocole, services culturels, etc...) et du CCAS de Beausoleil.
Ces réceptions ont lieu lors d"occasions diverses : cérémonies traditionnelles (voeux...), commémorations historiques, inaugurations de lieux, expositions, réunions de travail
événements, réceptions, etc... Les prestations feront l"objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l"accord-cadre
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
buffet (avec option végan)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
buffet (avec option végan)
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 75 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 7 000 euro(s)ht
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cocktail (avec option végan)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
cocktail (avec option végan)
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 75 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 5 000 euro(s)ht
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
paniers repas - plateaux repas (avec option végan)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
paniers repas - plateaux repas (avec option végan)
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 35 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 1 500 euro(s)ht
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
déjeuner ou diner classique (avec option végan)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
déjeuner ou diner classique (avec option végan)
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 50 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s)ht
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
déjeuner ou diner de réception (avec option végan)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:
déjeuner ou diner de réception (avec option végan)
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
sans montant minimummontant maximum annuel Commune : 40 000 euro(s)htmontant maximum annuel CCAS : 3 000 euro(s)ht
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure impliquant des négociations
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales
applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure
d"attribution:
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des
demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 06/02/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans
l"offre ou la demande de participation:
français
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
VI.4.2)Organe chargé des procédures de
médiation
Nom officiel: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours
auprès du Tribunal administratif de Nice
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements
peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2023